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Section de l'aquaculture appliquée
Section de recherche en aquaculture
Section des recherches appliquées

Traduction de «section de l'aquaculture appliquée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Section de l'aquaculture appliquée

Applied Aquaculture Section


Section des recherches appliquées

Applied Research Section


Section de recherche en aquaculture

Aquaculture Research Section
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutes les dispositions de cette section doivent être appliquées dans le respect du principe de non-discrimination consacré en particulier à l’article 21 de la Charte, ainsi qu'il est souligné dans le considérant 5.

All of the provisions in this section must be applied in accordance with the non-discrimination principle enshrined in particular in Article 21 of the Charter, as pointed out in Recital 5.


Toutes les dispositions de cette section doivent être appliquées dans le respect du principe de non-discrimination consacré en particulier à l’article 21 de la Charte, ainsi qu'il est souligné dans le considérant 5.

All of the provisions in this section must be applied in accordance with the non-discrimination principle enshrined in particular in Article 21 of the Charter, as pointed out in Recital 5.


Lorsque les dispositions législatives et réglementaires d'un État membre édictent des règles plus strictes en matière d'autorisations temporaires, d'affectations provisoires ou d'accès ponctuel ou d'urgence des personnes concernées à des informations classifiées, les procédures prévues dans la présente section ne sont appliquées que dans les limites éventuellement imposées par les dispositions législatives et réglementaires nationales en vigueur.

Where national laws and regulations of a Member State stipulate more stringent rules with respect to temporary authorisations, provisional assignments, one-time access or emergency access by individuals to classified information, the procedures foreseen in this Section shall be implemented only within any limitations set forth in the relevant national laws and regulations.


Une détermination par force probante fondée sur l'avis d'experts est appliquée pour l'identification des substances PBT et vPvB, en comparant toutes les informations pertinentes et disponibles visées à la section 3.2 aux critères fixés à la section 1.

For the identification of PBT substances and vPvB substances a weight-of-evidence determination using expert judgement shall be applied, by comparing all relevant and available information listed in Section 3.2 with the criteria set out in Section 1.


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La procédure de micro-implantation prévue à l’annexe III, section C, est appliquée dans la mesure du possible, en s’assurant que la sonde d’entrée est placée très loin de sources telles que les cheminées de four et d’incinération et à plus de 10 m de la route la plus proche, distance à augmenter en fonction de la densité de la circulation.

In so far as is practicable the procedure on microscale siting in Section C of Annex III shall be followed, ensuring also that the inlet probe is positioned well away from such sources as furnaces and incineration flues and more than 10 m from the nearest road, with distance increasing as a function of traffic intensity.


Les procédures prévues à l’annexe III, section D, sont appliquées, en effectuant un examen et une interprétation corrects des données de surveillance dans le contexte des processus météorologiques et photochimiques qui influencent les concentrations d’ozone mesurées sur les sites considérés.

The procedures in Section D of Annex III shall be followed, applying proper screening and interpretation of the monitoring data in the context of the meteorological and photochemical processes affecting the ozone concentrations measured at the respective sites.


Les procédures prévues à l’annexe III, section D, sont appliquées, en effectuant un examen et une interprétation corrects des données de surveillance dans le contexte des processus météorologiques et photochimiques qui influencent les concentrations d’ozone mesurées sur les sites considérés.

The procedures in Section D of Annex III shall be followed, applying proper screening and interpretation of the monitoring data in the context of the meteorological and photochemical processes affecting the ozone concentrations measured at the respective sites.


La procédure de micro-implantation prévue à l’annexe III, section C, est appliquée dans la mesure du possible, en s’assurant que la sonde d’entrée est placée très loin de sources telles que les cheminées de four et d’incinération et à plus de 10 m de la route la plus proche, distance à augmenter en fonction de la densité de la circulation.

In so far as is practicable the procedure on microscale siting in Section C of Annex III shall be followed, ensuring also that the inlet probe is positioned well away from such sources as furnaces and incineration flues and more than 10 m from the nearest road, with distance increasing as a function of traffic intensity.


pour les maladies exotiques en aquaculture telles qu'elles sont énumérées à l'article 3 de la décision 90/424/CEE du Conseil , les mesures de lutte appliquées conformément au chapitre V, section 3, de la directive 2006/88/CE.

for exotic diseases in aquaculture as listed in Article 3 of Council Decision 90/424/EEC , the control measures applied pursuant to Section 3 of Chapter V of Directive 2006/88/EC.


3 . Les dispositions de la présente section ne seront appliquées que si , de l'avis des autorités du bureau de douane de départ , il est possible d'identifier sans difficulté , grâce à la description qui en est donnée , les marchandises pondéreuses ou volumineuses transportées , ainsi que , le cas échéant , les accessoires transportés en même temps , ou de les munir de scellements douaniers et/ou de marques d'identification , de façon à empêcher toute substitution ou soustraction de ces marchandises sans qu'il en subsiste des indices manifestes .

3. The provisions of this section shall apply only if, in the opinion of the authorities at the customs office of departure, the heavy or bulky goods carried and any accessories carried with them can be easily identified by reference to the description given, or can be provided with customs seals and/or identifying marks so as to prevent any substitution, or removal of the goods, without its being obvious.




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Date index: 2024-12-09
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