Vertaling van "scientifique que lorsqu'elle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission ne s'écarte du programme de travail établi par le Conseil scientifique que lorsqu'elle considère qu'il n'est pas conforme aux dispositions de la présente décision.
The Commission shall depart from the work programme established by the Scientific Council only when it considers that it is not in accordance with the provisions of this Decision.

4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des mesures d'urgence pour l'Union consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraphe 1, pour une durée limitée, en ce qui concerne les risques présentés par cette espèce, lorsqu'elle décide que les critères énoncés à l'article 4, paragraphe 3, sont susceptibles d'être remplis.
4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, where it concludes that the criteria set out in Article 4(3) are likely to be fulfilled.

Le rôle des comités scientifiques et de la réserve consiste à dispenser à la Commission, lorsqu'elle les y invite, des conseils scientifiques indépendants et de qualité sur des questions non alimentaires concernant la sécurité des consommateurs ou les risques pour la santé publique ou l'environnement.
The role of the Scientific Committees and the Pool is to give the Commission high quality and independent scientific advice, when requested, on non-food matters related to consumer safety or risks to public health or to the environment.

7. Lorsqu'elle adopte les mesures visées au paragraphe 6, la Commission veille spécialement à ce qu'elles reflètent l'état de l'art, y compris les meilleures pratiques et le progrès scientifique et technique, en matière de formation des pilotes.
7. When adopting the measures referred to in paragraph 6, the Commission shall take specific care that they reflect the state of the art, including best practices and scientific and technical progress, in the field of pilot training.

Lorsqu'elle définit les exigences techniques visées à l'article 28 ou les adapte au progrès scientifique et technique, la Commission peut consulter les comités scientifiques concernés.
The Commission may consult the relevant scientific committee(s) when defining or adapting the technical requirements referred to in Article 28 to scientific and technical progress.

Lorsqu'elle définit les exigences techniques visées à l'article 29 et lorsqu'elle adapte les exigences techniques énoncées aux annexes I à IV au progrès scientifique et technique, la Commission peut consulter le ou les comités scientifiques concernés, en particulier afin d'assurer un niveau équivalent de qualité et de sécurité du sang et des composants sanguins utilisés pour la transfusion et en tant que matière première pour la fabrication de médicaments.
The Commission may consult the relevant scientific committee(s) when establishing the technical requirements referred to in Article 29 and when adapting the technical requirements set out in Annexes I to IV to scientific and technical progress, in particular with a view to ensuring an equivalent level of quality and safety of blood and blood components used for transfusion and blood and blood components used as a starting material for the manufacture of medicinal products.

considérant que la décision 87/516/Euratom, CEE stipule qu'un des objectifs spécifiques de la recherche communautaire sera de renforcer les bases technologiques et scientifiques de l'industrie européenne, notamment dans les secteurs stratégiques de la technologie avancée, et de la stimuler pour la rendre plus compétitive sur le plan international; que ladite décision dispose par ailleurs que l'action communautaire est justifiée lorsqu'elle contribue, entre autres, à renforcer la cohésion économique et sociale de la Communauté et à stimuler son développement global et harmonieux pour autant qu'elle soit compatible avec la recherche de la qualité scientifique et technique; qu'il est prévu que le programme Doses contribue à la réalisation de ces objectifs;
Whereas Decision 87/516/Euratom, EEC stipulates that a particular aim of Community research must be to strengthen the scientific and technological basis of European industry, particularly in strategic sectors of advanced technology, and to encourage industry by making it more competitive at the international level, and whereas the same Decision also lays down that Community action is justified if it contributes, among other things, to the strengthening of the Community's economic and social cohesion and the promotion of its overall harmonious development, while at the same time being consistent with the pursuit of scientific and technical excellence; whereas the Doses programme is planned to contribute to the pursuit of these objectives;

considérant que ladite décision stipule qu'un des objectifs spécifiques de la recherche communautaire est de renforcer les bases technologiques et scientifiques de l'industrie européenne, notamment dans les secteurs stratégiques de la technologie avancée, et de la stimuler pour la rendre plus compétitive sur le plan international; que ladite décision dispose par ailleurs que l'action communautaire est justifiée lorsqu'elle contribue, entre autres, à améliorer la cohésion économique et sociale de la Communauté et à stimuler son développement global et harmonieux, pour autant qu'elle soit compatible avec la recherche de la qualité scientifique et technique; que le programme «Food linked agro-industrial research» ( Flair ) est censé contribuer à la réalisation de ces objectifs;
Whereas that Decision stipulates that a particular aim of Community research must be to strengthen the scientific and technological basis of European industry, particularly in strategic sectors of advanced technology, and to encourage industry by making it more competitive at the international level, and whereas the same Decision also lays down that Community action is justified if it contributes, inter alia, to strengthening the Community's economic and social cohesion and to promoting its overall harmonious development, while at the same time being consistent with the pursuit of scientific and technical excellence; whereas the food-linked agroindustrial research (Flair) programme is