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Dans des conditions d'hygiène satisfaisantes
Dans des conditions sanitaires satisfaisantes
Papille duodénale non trouvée
Personne trouvée sur des lieux donnés

Vertaling van "satisfaisante n'est trouvée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dans des conditions d'hygiène satisfaisantes | dans des conditions sanitaires satisfaisantes

under satisfactory hygiene conditions


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le ...[+++]

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


si une solution n'a pas été trouvée d'un commun accord à la fin de ce délai

if a commonly agreed solution has not been found by the end of the period


personne trouvée sur des lieux donnés

entrant to premises


Présence d'autres substances précisées non trouvées normalement dans le sang

Finding of other specified substances, not normally found in blood


Présence de drogues et d'autres substances non trouvées normalement dans le sang

Findings of drugs and other substances, not normally found in blood


papille duodénale non trouvée

Duodenal papilla not found
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au titre de l'article XXVIII de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994, des compensations mutuellement satisfaisantes ont été trouvées pour contrebalancer l'augmentation des droits consolidés.

A mutually satisfactory compensatory adjustment offsetting the increase in bound duties was found under Article XXVIII of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994.


14. estime que l'instrument devrait régir tant les contrats entre entreprises que les contrats entre entreprises et consommateurs; souligne que l'instrument facultatif doit offrir un niveau très élevé de protection des consommateurs pour compenser la protection dont ceux-ci bénéficieraient normalement en vertu de leur droit national; souhaite obtenir des précisions sur la manière d'atteindre cet objectif; estime dès lors que le niveau de protection des consommateurs devrait être supérieur à la protection minimale offerte par l'acquis dans ce domaine et couvrir les règles nationales obligatoires, étant entendu que des solutions ...[+++]

14. Believes that both business-to-business and business-to-consumer contracts should be covered; emphasises that the OI must offer a very high level of consumer protection, in order to compensate consumers for the protection that they would normally enjoy under their national law; wishes for further explanation on how this could be achieved; believes therefore the level of consumer protection should be higher than the minimum protection provided by the Consumer Acquis and cover national mandatory rules as satisfactory solutions must be f ...[+++]


14. estime que l'instrument devrait régir tant les contrats entre entreprises que les contrats entre entreprises et consommateurs; souligne que l'instrument facultatif doit offrir un niveau très élevé de protection des consommateurs pour compenser la protection dont ceux-ci bénéficieraient normalement en vertu de leur droit national; souhaite obtenir des précisions sur la manière d'atteindre cet objectif; estime dès lors que le niveau de protection des consommateurs devrait être supérieur à la protection minimale offerte par l'acquis dans ce domaine et couvrir le plus grand nombre possible de règles nationales obligatoires, étant entendu que des ...[+++]

14. Believes that both business-to-business and business-to-consumer contracts should be covered; emphasises that the OI must offer a very high level of consumer protection, in order to compensate consumers for the protection that they would normally enjoy under their national law; wishes for further explanation on how this could be achieved; believes therefore the level of consumer protection should be higher than the minimum protection provided by the Consumer Acquis and cover as many national mandatory rules as possible as satisfactory solutions must be f ...[+++]


«Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée, l'un des deux États membres peut saisir la Commission de la question.

‘If there is no satisfactory solution, either Member State may refer the matter to the Commission.


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6. soutient la création d'une procédure grâce à laquelle les pétitions relatives au marché intérieur seraient transmises au réseau SOLVIT afin d'abréger sensiblement la procédure d'examen des pétitions relatives aux questions relevant du marché intérieur telles que taxes automobiles, reconnaissance des qualifications professionnelles, permis de séjour, contrôles aux frontières et accès à l'éducation, tout en préservant le droit du Parlement d'examiner la question si aucune solution satisfaisante n'est trouvée grâce au réseau SOLVIT;

6. Supports the formalisation of a procedure whereby petitions in the field of the internal market are transferred to the SOLVIT network with a view to significantly shortening the petitions process in the field of internal market issues such as car taxes, recognition of professional qualifications, residence permits, border controls and access to education, while preserving Parliament's right to examine the issue should a satisfactory solution not be found through SOLVIT;


Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée, l'un des deux États membres peut saisir la Commission de la question.

If there is no satisfactory solution, either Member State may refer the matter to the Commission.


clôture de la procédure sans application des mesures: ceci arrive lorsque la plainte est retirée ou qu'une solution satisfaisante a été trouvée.

termination of the proceedings without measures being imposed: this happens when the complaint is withdrawn or a satisfactory remedy is obtained.


Si aucune solution satisfaisante n'est trouvée à ce grave problème, conformément aux conclusions du Conseil européen de Séville de juin 2002, au programme d'action en matière de retour adopté en novembre 2002 et aux conclusions de novembre 2002 du Conseil «Affaires générales» en ce qui concerne une coopération accrue en matière de gestion des flux migratoires avec les pays tiers, les nouveaux modèles proposés, quels qu'ils soient, se révéleront à terme fort probablement inefficaces, même s'ils semblent efficaces à court terme.

If this serious problem is not satisfactorily solved, in line with the conclusions of the June 2002 Seville European Council, the November 2002 Return Action Programme, and the November 2002 General Affairs Council Conclusions on intensified co-operation on the management of migration flows with third countries, any new model proposed will most probably prove to be ineffective in the long run, however efficient it may seem in the short term.


Je vous adresse également le souhait, en votre qualité de Premier ministre de Belgique, qu’une solution satisfaisante soit enfin trouvée au problème de la sécurité des institutions européennes, en ce compris le Parlement européen de Bruxelles, tant sous l’angle de la forme que du fond, Monsieur le Premier ministre du Royaume de Belgique !

I ask you also, in your capacity as Prime Minister of the Kingdom of Belgium, to resolve the issue of the security of the European institutions, including the European Parliament in Brussels, with a solution that will be satisfactory both in principle and in practice.


Bien qu'à première vue, cette liste de problèmes semble impressionnante, des problèmes similaires ont été traités récemment dans le contexte de plusieurs autres registres de TLD, tant en Europe qu'au niveau international, et des progrès significatifs ont été accomplis dans les pratiques en cours et des solutions relativement satisfaisantes ont été trouvées dans de nombreux cas.

Although at first sight these might appear to be rather daunting list of issues, very similar questions have recently been addressed in the context of several other TLD Registries, both in Europe and internationally and in many cases, significant improvements have been made in current practice and relatively satisfactory solutions have been found.




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satisfaisante n'est trouvée ->

Date index: 2025-02-11
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