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Allégation s'avérant vraie
Discrédit de marchandise
Discrédit de titre
Discrédit de titre
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité compulsive
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
S'avérer avantageux
S'avérer inutile

Traduction de «sans doute s'avérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive


déclaration mettant en doute la validité d'un titre de propriété | discrédit de titre | discrédit de titre (de propriété)

slander of title


déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise

slander of goods
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les membres ou anciens membres informent le président en temps utile en cas de doute concernant l’application du présent code avant d’agir sur la question qui suscite ce doute.

2. Members or former Members shall inform the President in a timely manner if they have doubts with regard to the application of this Code before acting on the matter relating to which the doubts arise.


Si un État membre exprime des doutes motivés sur la concentration notifiée dans un délai de 15 jours ouvrables à compter de la réception de la copie de la notification, ou si un tiers exprime de tels doutes fondés dans le délai fixé pour présenter des observations, la Commission revient à une procédure normale (première phase).

If a Member State expresses substantiated concerns about the notified concentration within 15 working days of receipt of the copy of the notification, or if a third party expresses substantiated concerns within the time limit laid down for such comments, the Commission will revert to a normal first phase merger procedure.


La Cour a d'ailleurs insisté sur l'importance de garder à l'esprit qu'un doute fondé sur une intuition tenant à l'expérience ne saurait suffire, que ce doute s'avère ou non.

It goes on to say that importantly, “a hunch based on intuition gained by experience cannot suffice”, no matter how accurate that hunch may prove to be.


Finalement, la loi fédérale pourrait sans doute s'avérer nécessaire pour les provinces n'ayant aucune loi en matière de protection des renseignements personnels, mais en ce qui concerne le Québec, on tient vraiment à ce que la loi provinciale y soit mise en application dans toute ses dimensions.

Finally, the federal Act could prove to be necessary for provinces with no privacy protection legislation, but as for Quebec, we really feel that the provincial Act should be applied in all its dimensions.


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Une attention particulière devra être accordée au risque d’immigration illégale qui, lorsqu’il est avéré, doit conduire les autorités compétentes à refuser le visa en se fondant sur l’existence d’un doute raisonnable quant à la volonté du demandeur de quitter le territoire des États membres avant l’expiration du visa demandé.

Particular consideration must be given to the risk of illegal immigration which, where identified, must lead the competent authorities to refuse the visa on the basis of the existence of a reasonable doubt as regards the applicant’s intention to leave the territory of the Member States before the expiry of the visa.


Il faut que le Canada établisse des objectifs précis de ce que nous sommes prêts à faire pour le peuple afghan dans le cadre de ce qui va sans doute s'avérer un très long processus pour la communauté internationale.

As well, Canada has to set specific objectives with respect with what we are prepared to do for the people of Afghanistan and what is likely to become a very lengthy process for the international community.


1. La Commission enquête sur tous les cas dans lesquels elle émet des doutes ou est avertie de doutes quant à la compétence d'un organisme notifié ou au fait qu'il continue à remplir les exigences qui lui sont applicables et à s'acquitter des responsabilités qui lui incombent.

1. The Commission shall investigate all cases where it doubts, or doubt is brought to its attention regarding, the competence of a notified body or the continued fulfilment by a notified body of the requirements and responsibilities to which it is subject.


En ce qui concerne l'évaluation prudentielle, l'application du critère relatif à la «réputation du candidat acquéreur» suppose de déterminer s'il existe des doutes quant à l'intégrité et à la compétence professionnelle de celui-ci et si lesdits doutes sont fondés.

With regard to the prudential assessment, the criterion concerning the ‘reputation of the proposed acquirer’ implies the determination of whether any doubts exist about the integrity and professional competence of the proposed acquirer and whether these doubts are founded.


Il s'avère qu'en 2005, Mme Buckler, à titre de lobbyiste, rencontrait les membres du Comité permanent des comptes publics, qui avaient de sérieux doutes sur la gestion des deniers publics dans le cas de Royal Lepage.

Apparently, in 2005, Ms. Buckler, a lobbyist, met with members of the Standing Committee on Public Accounts, who had serious doubts about how Royal Lepage was using public funds.


Lorsqu'elle soupçonne un manquement à la législation ou en cas de doute quant à l'identité ou à la destination réelle du lot ou quant à la correspondance entre le lot et les garanties conférées par le certificat qui l'accompagne, l'autorité compétente procède à des contrôles officiels pour confirmer ou écarter la suspicion ou dissiper le doute.

In case of suspicion of non-compliance or if there is doubt as to the identity or the actual destination of the consignment, or as to the correspondence between the consignment and the certified guarantees, the competent authority shall carry out official controls in order to confirm or to eliminate the suspicion or doubt.




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sans doute s'avérer ->

Date index: 2022-06-11
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