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Temps écoulé depuis l'apparition du symptôme

Vertaling van "s'étant écoulé depuis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
temps écoulé depuis l'apparition du symptôme

Time since symptom started


un délai de quatre ans s'est écoulé depuis le dépôt de la demande de brevet

four years have elapsed since the filing of the patent application
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Huit mois seulement se sont écoulés depuis que la Stratégie a été adoptée.

Only 8 months have passed since the Strategy was adopted.


1. Afin de déterminer la durée de l’exclusion et de veiller au respect du principe de proportionnalité, l’institution compétente prend particulièrement en compte la gravité des faits, notamment leurs incidences sur les intérêts financiers et l’image de l’Union et le temps écoulé depuis l’infraction, sa durée et sa répétition, l’intention ou le degré de négligence de l’entité en cause et les mesures prises par celle-ci pour remédier à la situation.

1. In order to determine duration of exclusion and to ensure compliance with the principle of proportionality, the institution responsible shall take into account in particular the seriousness of the facts, including their impacts on the Union’s financial interests and image and the time which has elapsed, the duration and recurrence of the offence, the intention or degree of negligence of the entity concerned and the measures taken by the entity concerned to remedy the situation.


b) Lorsque des périodes postérieures à la réalisation du risque doivent être prises en compte pour le calcul des prestations d’invalidité ou de survivants, de telles périodes ne sont prises en compte qu’en fonction du rapport entre la durée des périodes de couverture à prendre en compte pour le calcul de la prestation aux termes de la législation de l’Autriche et les deux-tiers du nombre de mois entiers s’étant écoulés depuis la date du 16 anniversaire de la personne intéressée jusqu’à la date de la réalisation du risque, mais sans dépasser la période entière.

(b) Where periods after the contingency arises are to be taken into account for the calculation of invalidity or survivors’ benefits, such periods shall be taken into account only in proportion to the ratio between the duration of the periods of coverage to be taken into account for the calculation under Austrian legislation and two-thirds of the number of full calendar months between the date on which the person concerned reached the age of 16 and the date on which the contingency occurred, but shall not exceed the full period.


b) Lorsque des périodes postérieures à la réalisation du risque doivent être prises en compte pour le calcul des prestations d’invalidité ou de survivants, de telles périodes ne sont prises en compte qu’en fonction du rapport entre la durée des périodes de couverture à prendre en compte pour le calcul de la prestation aux termes de la législation de l’Autriche et les deux-tiers du nombre de mois entiers s’étant écoulés depuis la date du 16 anniversaire de la personne intéressée jusqu’à la date de la réalisation du risque, mais sans dépasser la période entière.

(b) Where periods after the contingency arises are to be taken into account for the calculation of invalidity or survivors’ benefits, such periods shall be taken into account only in proportion to the ratio between the duration of the periods of coverage to be taken into account for the calculation under Austrian legislation and two-thirds of the number of full calendar months between the date on which the person concerned reached the age of 16 and the date on which the contingency occurred, but shall not exceed the full period.


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(6) Compte tenu du délai écoulé depuis l'adoption de la communication de la Commission sur l’application de la directive 2009/52/CE, il ne saurait être exclu que la législation pertinente ait été adoptée entre-temps.

(6)Bearing in mind the period lapsed since the adoption of the Commission on the application of the Directive 2009/52/EC, it cannot be excluded that relevant legislation was adopted in the meantime.


Il était probablement temps de le faire, étant donné le temps qui s'était écoulé depuis la dernière réforme et du fait que la société a considérablement évolué, de même que le mode de fonctionnement d'une base, depuis mon époque.

Probably it was due, because of the time since the last one, and because society has changed considerably, and the way people operate on the base is considerably changed since I went in.


Cependant, étant donné que plus de trois ans se sont écoulés depuis l'envoi de la lettre, elle a proposé que la BCE révèle à présent le contenu de la lettre, afin de souligner son engagement en faveur de la transparence.

However, as more than three years have passed since the letter was sent, she proposed that the ECB now disclose the letter in order to underline its commitment to transparency.


La décision visée au premier alinéa de publier une décision d'imposer des sanctions administratives ou financières prend en compte, en particulier, la gravité de la faute, notamment son impact sur les intérêts financiers et l'image de l'Union, le temps écoulé depuis qu'elle a été commise, sa durée ou sa répétition, l'intention ou le degré de négligence de l'entité en question et les mesures prises par celle-ci pour remédier à la situation.

The decision to publish a decision imposing administrative or financial penalties referred to in the first subparagraph shall take into account, in particular, the seriousness of the misconduct, including its impact on the Union's financial interests and image, the time which has elapsed since the misconduct took place, the duration and recurrence of the misconduct, the intention or degree of negligence of the entity concerned and the measures taken by the entity concerned to remedy the situation.


La Cour étant saisie d'un cas de non‑respect d'un arrêt antérieur, la Commission a décidé de lui demander d'imposer une astreinte journalière de 131.136 € à compter de la date du second arrêt jusqu'à la cessation de l'infraction, ainsi que le paiement d'une somme forfaitaire de 14.343 € par jour écoulé depuis le premier arrêt rendu par la Cour en 2002 jusqu'à la date du second arrêt.

Given that this is a referral to Court for failure to respect a previous Court ruling, the Commission has decided to ask the Court to impose a daily penalty payment of €131.136 for each day after the second Court ruling until the infringement ends and a lump sum based on €14.343 per day elapsed since the 2002 Court judgement until the second Court ruling.


Cette approche visant à renforcer la cohérence entre les ARN par l’échange d’informations et de connaissances sur l’expérience pratique s’est avérée fructueuse dans le court laps de temps écoulé depuis son lancement.

This approach to developing greater consistency among NRAs by exchanging information and knowledge on practical experience has proved successful in the short period following its deployment.




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Date index: 2024-06-03
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