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Accident causé par un ouvre-boîte manuel
Année nouvelle
Barrière de départ qui s'ouvre
Demi-produit
Décapsuleur
L'année qui commence
L'année qui s'ouvre
Ouvre-bouche en caoutchouc
Ouvre-bouche en caoutchouc durci
Ouvre-bouteille
Ouvre-bouteilles
Produit mi-ouvré
Produit semi-fini
Produit semi-ouvré
Quand la porte s'ouvre
Revolver qui s'ouvre
Revolver à extraction automatique
Semi-produit

Traduction de «s'ouvre ultérieurement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Quand la porte s'ouvre : modèle de traitement des personnes de sexe masculin qui ont survécu à l'abus sexuel [ Quand la porte s'ouvre ]

Opening the door: a treatment model for therapy with male survivors of sexual abuse [ Opening the door ]


barrière de départ qui s'ouvre

starting gate that swings open


l'année qui s'ouvre [ année nouvelle | l'année qui commence ]

the year ahead [ year to come ]


revolver qui s'ouvre [ revolver à extraction automatique ]

break-open revolver [ self-extracting revolver ]


ouvre-bouche en caoutchouc | ouvre-bouche en caoutchouc durci

rubber mouth-gag


décapsuleur | ouvre-bouteille | ouvre-bouteilles

bottle opener


demi-produit | produit mi-ouvré | produit semi-fini | produit semi-ouvré | semi-produit

half-finished product | semi-finished product | semi-manufacture


accident causé par un ouvre-boîte manuel

Accident caused by manual can opener


aiguille bêche burin ciseau à froid ciseaux coupe-papier fourche fourchette hache machine à coudre, non électrique ouvre-boîte SAI pelle pic à glace râteau scie à main tournevis

axe can-opener NOS chisel fork handsaw hoe ice-pick needle paper-cutter pitchfork rake scissors screwdriver sewing-machine, nonpowered shovel


consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée

Subsequent nursing facility visit
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’acquisition de compétences de base est le point de départ de l’apprentissage ultérieur et ouvre la porte à l’emploi et à l’inclusion sociale.

The acquisition of basic skills isthe foundation for further learning and the gateway to employment and social inclusion.


Il ouvre également de nouvelles perspectives concernant le développement ultérieur de celui-ci.

It also opens up new perspectives for its further development.


Dans le cas visé à l'article 2, paragraphe 4, point c), dès que s'ouvre ultérieurement, au profit d'une personne physique, un droit aux actifs ayant généré ces paiements d'intérêts ou à d'autres actifs représentant ces paiements, l'entité ou la construction juridique communique à l'autorité compétente de l'État membre où se trouve son siège de direction effective les informations indiquées à l'article 8, paragraphe 1, deuxième alinéa.

Where point (c) of Article 2(4) applies, the entity or legal arrangement shall, whenever an individual at a later date becomes entitled to the assets producing such interest payment or to other assets representing the interest payment, provide the competent authority of the Member State where it has its place of effective management with the information specified in the second subparagraph of Article 8(1).


Dans le cas visé à l'article 2, paragraphe 4, point c), dès que s'ouvre ultérieurement, au profit d'une personne physique, un droit aux actifs ayant généré ces paiements d'intérêts ou à d'autres actifs représentant ces paiements, l'entité ou la construction juridique communique à l'autorité compétente de l'État membre où se trouve son siège de direction effective les informations indiquées à l'article 8, paragraphe 1, deuxième alinéa.

Where point (c) of Article 2(4) applies, the entity or legal arrangement shall, whenever an individual at a later date becomes entitled to the assets producing such interest payment or to other assets representing the interest payment, provide the competent authority of the Member State where it has its place of effective management with the information specified in the second subparagraph of Article 8(1).


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si aucune des personnes physiques visées au point a) ou b) pouvant prétendre collectivement ou solidairement à l'ensemble des revenus des actifs ayant généré ce paiement, ou à l'ensemble des autres actifs représentant ce paiement, au moment de la réception ou de l'attribution du paiement d'intérêts, toute personne physique au profit de laquelle s'ouvre ultérieurement, proportionnellement aux droits qu'elle peut faire valoir à l'égard de ce paiement, un droit à tout ou partie des actifs ayant généré le paiement d'intérêts ou à d'autres actifs représentant un tel paiement.

if none of the individuals referred to in point (a) or (b) are collectively or severally entitled to all of the income arising from the assets producing such payment, or to all the other assets representing such payment, at the time of receipt or securing of the interest payment, any individual, in proportion to his entitlement to that income, who, at a later date, becomes entitled to all or part of the assets producing the interest payment or to other assets representing such interest payment.


si aucune des personnes physiques visées au point a) ou b) pouvant prétendre collectivement ou solidairement à l'ensemble des revenus des actifs ayant généré ce paiement, ou à l'ensemble des autres actifs représentant ce paiement, au moment de la réception ou de l'attribution du paiement d'intérêts, toute personne physique au profit de laquelle s'ouvre ultérieurement, proportionnellement aux droits qu'elle peut faire valoir à l'égard de ce paiement, un droit à tout ou partie des actifs ayant généré le paiement d'intérêts ou à d'autres actifs représentant un tel paiement.

if none of the individuals referred to in point (a) or (b) are collectively or severally entitled to all of the income arising from the assets producing such payment, or to all the other assets representing such payment, at the time of receipt or securing of the interest payment, any individual, in proportion to his entitlement to that income, who, at a later date, becomes entitled to all or part of the assets producing the interest payment or to other assets representing such interest payment.


Il y a un deuxième effet. Si le législateur dit de façon claire de quelle façon il s'attend à ce que ce tribunal exerce sa juridiction - c'est-à-dire de façon plus judiciaire que ce que nous avons actuellement dans le projet de loi - et si le tribunal ne le respecte pas, cela ouvre la porte à un contrôle ultérieur par la cour fédérale même si ce n'est pas dans le cas d'un appel mais simplement d'un contrôle judiciaire axé seulement sur la juridiction.

If the legislator clearly states how he expects the tribunal to exercise its authority - that is with more judicial controls than currently set out in the legislation - and if the tribunal fails to do that, then the Federal Court could ultimately step in, not as part of an appeal process, but to exercise some judicial control.


La mesure est un premier pas censé déclencher un effet incitatif et ouvre la voie à une introduction ultérieure de la DVB-T dans ces régions.

They argue that the measure would be a first step, acting as an incentive for the introduction of DVB-T in these zones at a later stage.


La surestimation des réserves techniques s'apprécie par rapport à leur montant calculé par l'entreprise conformément à la réglementation nationale; toutefois, jusqu'à la coordination ultérieure des réserves techniques, un montant égal à 75 % de la différence entre le montant de la réserve pour risques en cours calculé forfaitairement par l'entreprise par application d'un pourcentage minimum par rapport aux primes et le montant qui aurait été obtenu en calculant la réserve contrat par contrat, lorsque la législation nationale ouvre une option entre le ...[+++]

Over-estimation of technical reserves shall be determined in relation to their amount calculated by the undertaking in conformity to national regulations ; however, pending further coordination of technical reserves, an amount equivalent to 75 % of the difference between the amount of the reserve for outstanding risks calculated at a flat rate by the undertaking by application of a minimum percentage in relation to premiums and the amount that would have been obtained by calculating the reserve contract by contract where the national law gives an option between the two methods, can be taken into account in the solvency margin up to 20 % ...[+++]


Il ouvre également de nouvelles perspectives concernant le développement ultérieur de celui-ci.

It also opens up new perspectives for its further development.




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Date index: 2024-06-18
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