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Abus de antiacides
Appelé
Bénéficiaire de fiducie
Coussin d’aide aux repas d'assistance
Faire objection
Fin
Interagir avec des opposants à une exploitation minière
Opposant d'opinion
Opposant politique
Opposer un moyen de défense fondé sur l'Equité
Opposer un moyen de défense tiré de l'Equité
Prise régulière de laxatifs
Préparations à base de plantes ou remèdes populaires
S'opposer
S'opposer
S'opposer aux délibérations
S'opposer à l'usage du droit antérieur
S'opposer à une question
Stéroïdes ou hormones
Vitamines

Traduction de «s'oppose aux aides » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Politique sur la divulgation des noms des enquêtés qui s'opposent à l'échange des renseignements obtenus dans le cadre d'un accord conclu aux termes de l'article 11

Policy on the Disclosure of the Names of Objecting Respondents under Section 11 Agreement


s'opposer aux délibérations

object to the transaction of any business


appelé | bénéficiaire de fiducie | faire objection | fin | s'opposer | s'opposer (à) | s'opposer à une question

object




opposer un moyen de défense fondé sur l'Equité | opposer un moyen de défense tiré de l'Equité

to allege a ground of equitable defence


interagir avec des opposants à une exploitation minière

communicate with anti-mining lobbyists | communicating with those opposing mining | communicate with those opposing mining | interface with anti-mining lobbyists


s'opposer à l'usage du droit antérieur

oppose the use of the earlier right


Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites ...[+++]

Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in ...[+++]


coussin d’aide aux repas d'assistance

Assistive dining cushion


Initiation au Programme d'aide aux employés - Séminaire s'adressant aux superviseurs et aux gestionnaires

Orientation to EAP: A Seminar for Supervisors and Managers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
la personne concernée s'oppose au traitement en vertu de l'article 21, paragraphe 1, et il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement, ou la personne concernée s'oppose au traitement en vertu de l'article 21, paragraphe 2.

the data subject objects to the processing pursuant to Article 21(1) and there are no overriding legitimate grounds for the processing, or the data subject objects to the processing pursuant to Article 21(2).


En invitant deux opposants issus du mouvement EuroMaidan à s'exprimer lors de la session plénière du CESE, Henri Malosse, président du CESE, a confirmé que la société civile européenne soutient fermement les opposants alors que le parlement ukrainien restreint le droit à manifester.

By inviting two personalities of the EuroMaidan protest movement, the EESC President, Henri Malosse, confirmed the strong support of the European civil society while the Ukrainian Parliament has restricted the legislative framework of the right to protest.


2. L’autorité compétente nationale évalue l’acquisition proposée et transmet à la BCE la notification et une proposition de décision, fondée sur les critères prévus dans les actes visés à l’article 4, paragraphe 3, premier alinéa, visant à s’opposer ou à ne pas s’opposer à l’acquisition, au moins dix jours ouvrables avant l’expiration de la période d’évaluation définie dans les dispositions pertinentes du droit de l’Union, et prête assistance à la BCE conformément à l’article 6.

2. The national competent authority shall assess the proposed acquisition, and shall forward the notification and a proposal for a decision to oppose or not to oppose the acquisition, based on the criteria set out in the acts referred to in the first subparagraph of Article 4(3), to the ECB, at least ten working days before the expiry of the relevant assessment period as defined by relevant Union law, and shall assist the ECB in accordance with Article 6.


Le Tribunal rejette les recours introduits par Budějovický Budvar tendant à s’opposer à l’enregistrement, demandé par Anheuser-Busch, de la marque communautaire « BUD » pour de la bière

The General Court dismisses the actions brought by Budějovický Budvar against the registration of the Community trade mark ‘BUD’ for beer applied for by Anheuser-Busch


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Le règlement sur la marque communautaire prévoit que le titulaire d’un signe utilisé dans la vie des affaires dont la portée n'est pas seulement locale peut s'opposer à l'enregistrement d'une marque communautaire.

The Community Trade Mark Regulation provides that the proprietor of a sign used in the course of trade of more than mere local significance can oppose the registration of a Community trade mark.


Celui-ci était ainsi appelé à examiner si, à la lumière de l’arrêt de la Cour sur pourvoi, l’utilisation par Budĕjovický Budvar de l’appellation d’origine « bud » permettait de s’opposer à l’enregistrement demandé par Anheuser-Busch.

The General Court thus had to examine whether, in the light of the judgment on appeal delivered by the Court of Justice, the use by Budějovický Budvar of the appellation of origin ‘bud’ enabled it to oppose the registration applied for by Anheuser-Busch.


La directive sur le retour des immigrants irréguliers ne s'oppose pas à ce qu'un État membre sanctionne le séjour irrégulier d'une peine d'amende pouvant, sous certaines conditions, être remplacée par une peine d'expulsion

The directive on the return of illegal immigrants does not preclude a Member State from punishing an irregular stay with a fine which may, under certain conditions, be replaced by an expulsion order


la proposition est jugée urgente, sauf si la majorité simple des membres gouvernementaux s'y oppose par écrit; la proposition est acceptée, sauf si un membre gouvernemental s'y oppose par écrit.

the proposal shall be considered urgent unless a simple majority of the governmental members objects in writing; the proposal shall be accepted unless any governmental member objects in writing; and


g) si, au cours des négociations, les parties décident d'arrêter des modalités de participation, la teneur de ces dispositions, y compris (le cas échéant) le nombre de membres de l'organe d'administration ou de surveillance de la SCE que les travailleurs auront le droit d'élire, de désigner, de recommander ou à la désignation desquels ils pourront s'opposer, les procédures à suivre pour que les travailleurs puissent élire, désigner ou recommander ces membres ou s'opposer à leur désignation, ainsi que leurs droits.

(g) if, during negotiations, the parties decide to establish arrangements for participation, the substance of those arrangements including (if applicable) the number of members in the SCE's administrative or supervisory body which the employees will be entitled to elect, appoint, recommend or oppose, the procedures as to how these members may be elected, appointed, recommended or opposed by the employees, and their rights.


g) si, au cours des négociations, les parties décident d'arrêter des modalités de participation, la teneur de ces dispositions, y compris (le cas échéant) le nombre de membres de l'organe d'administration ou de surveillance de la SE que les travailleurs auront le droit d'élire, de désigner, de recommander ou à la désignation desquels ils pourront s'opposer, les procédures à suivre pour que les travailleurs puissent élire, désigner ou recommander ces membres ou s'opposer à leur désignation, ainsi que leurs droits.

(g) if, during negotiations, the parties decide to establish arrangements for participation, the substance of those arrangements including (if applicable) the number of members in the SE's administrative or supervisory body which the employees will be entitled to elect, appoint, recommend or oppose, the procedures as to how these members may be elected, appointed, recommended or opposed by the employees, and their rights.




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s'oppose aux aides ->

Date index: 2022-12-01
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