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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
FIO 2
Fertilisation
Fonder sur
Fraction d'oxygène dans l'air inspiré
Les idées dont s'inspire
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Puiser son fondement dans
Reposer sur
Répondre à
S'appuyer sur
S'inspirer de
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
épandage
être conforme à
être établi en fonction de

Traduction de «s'inspire des amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'inspirer de [ fonder sur | reposer sur | s'appuyer sur | puiser son fondement dans | être conforme à | répondre à | être établi en fonction de ]

be based upon [ be based on ]


opérations de réduction de la dette qui s'inspirent du marché | opérations de réduction de la dette fondées sur le marché

market-based debt reduction


Évaluation des incidences des réformes des soins de santé sur les aînés. Partie II : Un modèle d'analyse des réformes des soins de santé s'inspirant d'une approche axée sur la structure, le processus et les résultats

Assessing the Impacts of Health Reforms on Seniors. Part 2 : A Model for Analyzing Health Care Reforms : A Structure, Process and Outcome Approach




concentration fractionnelle d'oxygène dans l'air inspiré | FIO 2 | fraction d'oxygène dans l'air inspiré | fraction d'oxygène dans le mélange gazeux inhalé,enrichissement en O 2 du mélange gazeux inhalé

FIO 2 | fractional concentration of inspired oxygen,fraction of O 2 in inspired gas


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les services pilotes fonctionneront donc en fait également en tant que services pilotes INSPIRE et seront intégrés au programme de mise en production INSPIRE.

Pilot services shall therefore in effect act also as INSPIRE pilots and be integrated in the INSPIRE Implementation Programme.


Un amendement est donc irrecevable s’il va à l’encontre ou s’écarte des dispositions du projet de loi adoptées jusque-là par le comité, s’il contredit une décision que le comité a rendue au sujet d’un amendement antérieur , s’il s’inspire d’amendements déjà rejetés ou s’il en dépend .

An amendment is therefore out of order if it is contrary to or inconsistent with the provisions of the bill that the committee has already agreed to, if it is inconsistent with a decision that the committee has made regarding a former amendment, or if it is governed or dependent on amendments which have already been negatived.


(22)Par exemple: en Finlande, 57 % des données visées par la directive INSPIRE sont des données OUVERTES et accessibles via des services INSPIRE ouINSPIRE et Open data : Le conseil de district d'Ashfield au Royaume-Uni publie des données ouvertes en application de la directive INSPIRE.

(22)For example: 57 % of INSPIRE data is OPEN in Finland and served through INSPIRE services or INSPIRE and Open data Ashfield District Council in the UK publishes data under the European INSPIRE Directive and as Open Data.


Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)

Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council of 14 March 2007 establishing an Infrastructure for Spatial Information in the European Community (INSPIRE)


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L'infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE), devrait faciliter la prise de décision concernant les politiques et les activités susceptibles d'avoir une incidence directe ou indirecte sur l'environnement.

The Infrastructure for Spatial Information in the European Community (Inspire) should assist policy-making in relation to policies and activities that may have a direct or indirect impact on the environment.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007L0002 - EN - Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) // DIRECTIVE 2007/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // THÈMES DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES VISÉS À L'ARTICLE 6, POINT A), À L'ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, ET À L'ARTICLE 9, POINT A) // THÈMES DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES VISÉS À L'ARTICLE 6, POINT A), À L'ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, ET À L'ARTICLE 9, POINT B) // THÈMES DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES VISÉS À L'ARTICLE 6, POINT B), ET À L'ARTICLE 9, POINT B)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007L0002 - EN - Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council of 14 March 2007 establishing an Infrastructure for Spatial Information in the European Community (INSPIRE) // DIRECTIVE 2007/2/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // SPATIAL DATA THEMES REFERRED TO IN ARTICLES 6(A), 8(1) AND 9(A) // SPATIAL DATA THEMES REFERRED TO IN ARTICLES 6(A), 8(1) AND 9(B) // SPATIAL DATA THEMES REFERRED TO IN ARTICLES 6(B) AND 9(B)


Il a présenté son rapport et un grand nombre des amendements de mon projet de loi s'inspirent des amendements proposés par ce groupe de travail.

That task force reported and many of the amendments in my bill reflect the amendments proposed by that task force.


Je remercie encore une fois Amnistie Internationale et la Criminal Lawyers Association dont le dynamisme, l'exactitude et les efforts assidus ont inspiré les amendements proposés.

I again thank Amnesty International and the Criminal Lawyers Association whose impetus, precision and assiduous efforts formed the inspiration for these amendments.


En tout cas, j'espère que c'est ainsi qu'on le voit (1035) Les amendements que je propose sont inspirés des amendements proposés par la Conférence des évêques catholiques du Canada.

At least I would hope it is beneath the dignity of all of us (1035) My specific amendments are based upon the amendments that were brought forward by the Canadian Conference of Catholic Bishops.


La vice-présidente : Étant donné qu'il s'agit d'une question constitutionnelle très sérieuse, on va compléter les critères juridiques sur lesquels doit s'inspirer cet amendement et vous demander de conclure pour ensuite vous poser des questions.

The Deputy Chair: Given that this is a very serious constitutional matter, we would like to finish the legal criteria on which this amendment has to be based and to ask you to wrap up so that we can ask you questions.




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s'inspire des amendements ->

Date index: 2021-08-26
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