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Action cotée
Action inscrite en bourse
Action inscrite à la cote officielle
Candidat qui s'inscrit
Détenteur inscrit
Détenteur inscrit d'une valeur mobilière
Groupe des non-inscrits
Inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Instrument de mesure d’un circuit logique électrique
Non-inscrit
Patient inscrit sur une liste d'attente
Période dans laquelle s'inscrit un projet d'épargne
Titre coté
Titre coté en bourse
Titre inscrit à la cote
Valeur cotée
Valeur cotée en bourse
Valeur mobilière admise à la cote officielle
Valeur mobilière cotée en bourse

Traduction de «s'inscrit logiquement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Le cadre constitutionnel, légal et politique dans lequel s'inscrit le rôle du vérificateur général

The Constitutional, Legal and Political Context of the Role of the Auditor General




période dans laquelle s'inscrit un projet d'épargne

saving horizon


action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse

listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder


détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

registered holder


instrument de mesure d’un circuit logique électrique

Electrical logic circuit meter


inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital

Listed for admission to hospital


patient inscrit sur une liste d'attente

Patient on waiting list


non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]

non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
S’agissant de ces personnes physiques, la publication du nom de la région de niveau NUTS 2 s’inscrit dans la logique de l’objectif de publication de l’identité du destinataire et garantit l’égalité de traitement entre des États membres de différentes tailles, tout en respectant le droit du destinataire à la vie privée et, en particulier, en protégeant les données à caractère personnel de celui-ci.

Where natural persons are concerned, the publication of the region on NUTS 2 level is consistent with the objective of publication of recipients, ensures equal treatment between Member States of different sizes while respecting the recipients’ right to private life and in particular the protection of their personal data.


La décision de réaliser une évaluation commune et de présenter le présent rapport commun s’inscrit dans la logique de cette intégration.

The decision to conduct a joint evaluation and to present this joint report follows the same line as this integration.


Il deviendra donc impératif, dans certaines régions du monde, d’exploiter de façon encore plus intensive les terres agricoles, ce qui pourrait avoir des répercussions néfastes pour les sols et l’environnement au sens large dès lors que l’utilisation des sols ne s’inscrit pas dans des logiques écologiques.

In some regions of the world agricultural land will therefore have to be farmed even more intensively, which could have negative effects on soils and the wider environment, if land use is not subject to environmental principles.


S’agissant de ces personnes physiques, la publication du nom de la région de niveau NUTS 2 s’inscrit dans la logique de l’objectif de publication de l’identité du destinataire et garantit l’égalité de traitement entre des États membres de différentes tailles, tout en respectant le droit du destinataire à la vie privée et, en particulier, en protégeant les données à caractère personnel de celui-ci.

Where natural persons are concerned, the publication of the region on NUTS 2 level is consistent with the objective of publication of recipients, ensures equal treatment between Member States of different sizes while respecting the recipients’ right to private life and in particular the protection of their personal data.


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Cette démarche s'inscrit dans la logique de l'objectif du système RAPEX, à savoir de permettre un échange rapide d'informations entre les États membres et la Commission afin de prévenir la diffusion et l'utilisation de produits qui posent un risque grave pour la santé ou la sécurité des consommateurs.

This approach is consistent with the objective of RAPEX, i.e. to ensure the rapid exchange of information between Member States and the Commission in order to prevent the supply and use of products that pose a serious health or safety risk to consumers.


Son argumentation est que, si un régime fiscal propre aux coopératives est conforme à la logique du système juridique de l’État membre, s’il est la conséquence des modes de fonctionnement opérationnel des coopératives découlant des valeurs et des principes coopératifs, et s’il est proportionné aux limitations imposées par ces modes de fonctionnement coopératifs, il ne peut être considéré comme une aide d’État ou un avantage, mais constitue simplement un mécanisme qui s’inscrit dans une logique de fonctionnement différente de celle des ...[+++]

It is argued that if a tax scheme specific to cooperatives conforms with the logic of the legal system in the Member State, is a consequence of the modes of operational functioning of the cooperative linked to the cooperative principles and values and is proportional to the limitations imposed by these modes of cooperative functioning, it cannot be considered to be State aid or an advantage but is simply a scheme that stems from a logic of functioning that is different from other forms of enterprise and is justified by an equality of treatment between different forms of enterprises.


Cet objectif s'inscrit dans la logique de l'initiative générale prise par la Commission pour améliorer la gouvernance et la qualité de la réglementation dans l'Union européenne (b) Comment évoluent l'accès aux services d'intérêt général et la qualité de ceux-ci?

This objective is consistent with the Commission's general initiative to improve governance and the quality of regulation in the European Union (b) How are access and quality evolving with regard to the provision of services of general interest?


Cet objectif s'inscrit dans la logique de l'initiative générale prise par la Commission pour améliorer la gouvernance et la qualité de la réglementation dans l'Union européenne (b) Comment évoluent l'accès aux services d'intérêt général et la qualité de ceux-ci?

This objective is consistent with the Commission's general initiative to improve governance and the quality of regulation in the European Union (b) How are access and quality evolving with regard to the provision of services of general interest?


L'évaluation d'impact s'inscrit dans la logique de la stratégie européenne de développement durable.

Impact assessment is in the same line of thinking as the European sustainable development strategy.


Est considéré d'intérêt commun tout projet permettant d'augmenter la capacité du système et d'optimiser son utilisation qui s'inscrit dans une logique d'harmonisation et d'intégration des moyens et des procédures des différentes composantes nationales et qui est conforme aux normes internationales applicables définies par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) et par les organismes européens compétents, en tenant compte en particulier des travaux de l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (Eurocontrol).

Projects of common interest are deemed to include any project leading to an increase in the capacity of the system and optimizing its use which forms part of a pattern of harmonization and integration of the facilities and procedures of the various national connecting points and complies with the relevant international standards defined by the International Civil Aviation Organization (ICAO) and by the competent European bodies, all of the foregoing taking account in particular of the European Organization for the Safety of Air Navigation (Eurocontrol).




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s'inscrit logiquement ->

Date index: 2023-01-16
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