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Appeler à témoigner
Assignation à comparaître
Citation à comparaître
Citer des témoins à comparaître
Comparaître
Comparaître au procès
Comparaître comme témoin
Comparaître en cour à la demande d'un avocat
Comparaître à l'instruction
Comparaître à titre de témoin
Convoquer des témoins
Se présenter
Se présenter à l'instruction

Vertaling van "s'il pourra comparaître " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
comparaître | comparaître à l'instruction | comparaître au procès | se présenter à l'instruction

attend


comparaître | comparaître à titre de témoin | comparaître comme témoin | se présenter

appear


assignation à comparaître | citation à comparaître

subpoena


comparaître en cour à la demande d'un avocat

Attend court for solicitor


appeler à témoigner | citer des témoins à comparaître | convoquer des témoins

call eye witnesses | subpoena eye witnesses | call witnesses | summon witnesses
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Une partie citée à comparaître par l'intermédiaire d'une technologie de communication à distance peut demander à comparaître en personne à l'audience.

3. A party summoned to attend an oral hearing through distance communication technology may request to be physically present at that hearing.


Enfin, le Tribunal pourra aussi statuer par défaut à l'encontre du plaignant si celui-ci, bien que régulièrement mis en cause, s'abstient de comparaître à l'audience.

Finally, a judgment by default should also be possibly against the plaintiff who, after having been duly summoned, fails to appear at the oral hearing.


Le comité aura ensuite jusqu'au 31 mai pour l'étudier et j'espère que le ministre pourra comparaître devant le comité pour en discuter.

And then the committee will have until May 31 to study them. I would hope that the minister would make himself available to appear before the committee to discuss the main estimates.


Nous croyons savoir qu'il est prêt à donner la priorité à son témoignage par rapport à ses autres engagements et nous sommes donc à peu près certains qu'il pourra comparaître.

Our understanding is that he's ready to make this a priority in his daily schedule too, so we're pretty sure we can do this.


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Savez-vous quand le ministre pourra comparaître devant nous pour parler plus en détail de cet article?

Do you know offhand when the minister will be able to appear before us to elaborate a bit more on his article?


les personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites,

persons summoned or persons sought to be summoned to appear before the judicial authorities in connection with criminal proceedings in order to account for acts for which they are being prosecuted,


Pour l'instant, le comité n'a aucun rapport venant de lui, mais nous espérons qu'il pourra comparaître devant le comité à notre retour, le lundi 15 novembre.

At present, the committee does not have any reports coming from him, but we hope that he will be the committee's guest when we return on Monday, November 15.


3. Une partie citée à comparaître par l'intermédiaire d'une technologie de communication à distance peut demander à comparaître en personne à l'audience.

3. A party summoned to attend an oral hearing through distance communication technology may request to be physically present at that hearing.


aux personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d'une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l'objet de poursuites.

persons summoned or persons sought to be summoned to appear before the judicial authorities in connection with criminal proceedings in order to account for acts for which they are being prosecuted.


Comme je l'ai dit plus tôt, n'importe quel de mes électeurs qui n'aime pas les propositions pourra comparaître devant la commission le 31 mai 1994, à Prince Rupert, et présenter ses observations.

As I said earlier, any of my constituents who do not like the proposals can make representations before the commission on May 31, 1994 in Prince Rupert.




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s'il pourra comparaître ->

Date index: 2021-03-08
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