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Arriver à échéance
Bateau arrivé
CECI
Expirer
Médicament dont le brevet est arrivé à expiration
Médicament dont le brevet est arrivé à échéance
Médicament non protégé par un brevet
Navire arrivé
S'achever
S'écouler
échoir

Vertaling van "s'il arrive ceci " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
expirer | s'écouler | s'achever | arriver à échéance

expire


échoir (contrat) | devenir caduc, s'éteindre, arriver à échéance

lapse (to)


médicament dont le brevet est arrivé à échéance | médicament dont le brevet est arrivé à expiration | médicament non protégé par un brevet

off-patent drug | off-patent medicinal product


bateau arrivé | navire arrivé

arrived ship | arrived vessel


Comité d'Etat pour la coopération et les investissements | CECI [Abbr.]

State Committee for Cooperation and Investment | SCCI [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ceci pourrait arriver lorsque les caractères qui forment le code d’identification existant d’un animal empêchent la conversion de ce code en format électronique.

This could occur where the characters forming an animal’s existing identification code prevent that code from being converted into an electronic format.


J'espère que la spéculation que fait mon collègue d'en face de Lévis—Bellechasse ne fera pas augmenter demain le prix de l'essence de 20 ¢ parce que, encore là, il fait de la spéculation quand il dit s'il arrive ceci ou s'il arrive cela.

I hope that the speculation by my colleague opposite, the hon. member for Lévis—Bellechasse, will not drive the price of gas up 20¢ by tomorrow, because, once again, he is indulging in speculation when he says if this or the other thing occurs.


Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.

Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.


Ceci ne porte pas atteinte aux restrictions ou interdictions de mener des activités spécifiques qui visent à assurer l'indépendance dans les cas où un État membre charge un prestataire d'une tâche particulière, notamment dans le domaine du développement urbain; ceci ne devrait pas non plus affecter l'application des règles de concurrence.

This does not affect restrictions or prohibitions on carrying out particular activities which aim at ensuring independence in cases in which a Member State entrusts a provider with a particular task, notably in the area of urban development, nor should it affect the application of competition rules.


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Ceci devrait permettre d'adopter en temps voulu des dispositions législatives appropriées dans des domaines où des programmes arrivent à expiration en 2006 tels que les actions structurelles, le programme-cadre de recherche et de développement technologique, les réseaux transeuropéens, l'éducation et la formation ainsi que la culture et les médias.

That should allow adoption in good time of appropriate legislation in areas concerning programmes due to expire in 2006. These include structural actions, the research and technological framework programme, Trans-European networks, education and training actions, and culture and media programmes.


Mais ceci n'exclut pas la possibilité d'arriver progressivement à certaines formes de consensus et à l'établissement d'une "culture" commune de l'expertise dans les domaines concernés.

But that does not rule out the possibility of gradually achieving certain forms of consensus and establishing a common assessment "culture" in the areas concerned.


Ceci est d'autant plus important que pour limiter certaines années les diminutions de TAC il faudra en contrepartie pour d'autres années ne pas augmenter le TAC autant qu'il serait « biologiquement » possible, afin de constituer une épargne [5] (« buffer stock »). Ceci imposera pour ces années d' « épargne » une diminution immédiate des taux d'exploitation, et donc une limitation des activités de pêche.

This will be all the greater as, in order to limit reductions in TACs in some years, it will be necessary to avoid increasing TACs in other years by the amount "biologically" possible so a buffer stock can be established. [5] This will call for an immediate reduction in exploitation rates in the years when "buffers" are being built up, and consequently a reduction in fishing activities.


Les règles de priorité peuvent tenir compte des droits acquis par les transporteurs aériens en raison de l'utilisation de certains créneaux au cours de la saison correspondante précédente. Toutefois, dans les aéroports de la Communauté, les nouveaux arrivants au sens de l'article 2, point b), du règlement (CEE) no 95/93 (7) du Conseil doivent avoir droit à 50 % des créneaux horaires nouvellement créés ou inutilisés et des créneaux auxquels un transporteur a renoncé au cours ou à la fin de la saison ou qui sont devenus disponibles d'une autre manière, afin de permettre à ces nouveaux arrivants de soutenir efficacement la concurrence des t ...[+++]

the rules of priority may take account of rights acquired by air carriers through the use of particular slots in the previous corresponding season; however, at Community airports, new entrants as defined in Article 2(b) of Council Regulation (EEC) No 95/93 (7) must be allocated a 50 % share of newly created or unused slots and slots which have been given up by a carrier during or by the end of the season or which otherwise become available to enable new entrants to be able to compete effectively with established carriers on routes to/from the airport in question; at third country airports, new entrants must be allocated a sufficient sh ...[+++]


Il faudra avant cela, estime en substance M. NARJES, que quatre conditions soient réunies : - les gouvernements doivent apporter leur contribution constructive à cette opération, - un volet social significatif doit être mis en place pour corriger les effets négatifs sur l'emploi de l'indispensable restructuration, - les entreprises sidérurgiques doivent être prêtes à améliorer le système des quotas de production : le régime actuel en effet est arrivé à bout de course et pas moins de 34 plaintes diverses ont été déposées auprès de la Cour de Justice contre ce système, - les gouvernements doivent s'engager de façon formelle pour confirmer ...[+++]

But before the Commission makes a move, Mr Narjes considers, substantially, that the following four conditions must be met : - the governements must take a constructive contribution to the operation, - a major programme of social measures must be organized to counteract the negative effects on employment which will inevitably accompany restructuring, - the steel undertakings will have to be prepared to improve the production quota system as the present system has run its course and there are no less than 34 different appeals against it before the Court of Justice, - the governements will have to give a formal undertaking that they will m ...[+++]


Ceci constitue la principale conclusion à laquelle arrive le rapport spécial préparé pour la Commission des Communautés européennes par la société d'avocats américaine ARNOLD PORTER.

This is the main conclusion drawn in a special report prepared for the Commission of the European Communities by US law firm Arnold Porter.




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s'il arrive ceci ->

Date index: 2025-06-05
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