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Accident impliquant un animal étant monté
Auditionner des témoins
Capacité d'entendre
Chute en étant porté
Demande à entendre
Entendre des témoignages
Laisser entendre
Pilote n’étant pas aux commandes
Pétition à entendre
Questions sans réponse
S'entendre pour agir
S'entendre sur le contenu d'une ordonnance
S'entendre sur les modalités d'une ordonnance

Traduction de «s'entendre comme étant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
S'entendre pour agir [ S'entendre pour agir : l'intégration économique des personnes handicapées ]

A Consensus for Action [ A Consensus for Action : the Economic Integration of Disabled Persons ]


s'entendre sur le contenu d'une ordonnance [ s'entendre sur les modalités d'une ordonnance ]

agree on the terms of an order


Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]

Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]


demande à entendre | pétition à entendre

petition fixed for hearing




pilote n’étant pas aux commandes

pilot non-flying | PNF [Abbr.]




auditionner des témoins | entendre des témoignages

heed witness accounts | verify witness statements | hear witness accounts | listen to witness accounts


accident impliquant un animal étant monté

Riding accident


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cadre de l’application de l’accord AETR, les références faites au règlement (CEE) no 3821/85 devraient s’entendre comme étant faites au présent règlement.

In the context of the application of the AETR Agreement, references to Regulation (EEC) No 3821/85 should be understood as references to this Regulation.


Toute référence aux activités des entreprises sur les marchés dans la présente communication doit s'entendre comme étant faite aux activités exercées sur des marchés dans le territoire de l'EEE ou sur des marchés qui incluent le territoire de l'EEE mais qui peuvent s'étendre au-delà de celui-ci.

Any reference in this Notice to undertakings' activities in markets should be understood as activities in markets within the EEA territory or markets which include the EEA territory, but may be wider than the EEA territory.


11. Dans le cas où la stratégie de résolution retenue prévoit que les actifs, les passifs ou les activités de l'établissement soient divisés entre plusieurs entités, les références aux montants d'exposition au risque et aux exigences de fonds propres des paragraphes 1 à 10 doivent s'entendre comme étant les valeurs agrégées de l'ensemble de ces entités.

11. Where the assets, liabilities or business lines of the institution are to be split between more than one entity following implementation of the preferred resolution strategy, references to risk exposure amounts and capital requirements in paragraphs 1 to 10 should be understood as the aggregate amounts across these entities.


Selon la recommandation de la Commission du 27 novembre 2013 relative à des garanties procédurales en faveur des personnes vulnérables soupçonnées ou poursuivies dans le cadre des procédures pénales , les personnes soupçonnées ou poursuivies vulnérables devraient s'entendre comme étant l'ensemble des personnes soupçonnées ou poursuivies qui ne sont pas aptes à comprendre ou à participer effectivement à la procédure pénale du fait de leur âge, de leur état mental ou physique ou d'un handicap.

According to the Commission Recommendation of 27 November 2013 on procedural safeguards for vulnerable persons suspected or accused in criminal proceedings , vulnerable suspects or accused persons should be understood to mean all suspects or accused persons who are not able to understand or effectively participate in criminal proceedings due to their age, their mental or physical condition or any disabilities they may have.


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Ce numéro d'enregistrement devrait s'entendre comme étant le numéro d'enregistrement unique de la profession libérale ou de toute autre activité d'indépendant exercée par le débiteur, publié au registre des sociétés, le cas échéant.

That registration number should be understood to be the unique registration number of the debtor's independent business or professional activity published in the trade register, if any.


Ce numéro d'enregistrement devrait s'entendre comme étant le numéro d'enregistrement unique de la profession libérale ou de toute autre activité d'indépendant exercée par le débiteur, publié au registre des sociétés, le cas échéant.

That registration number should be understood to be the unique registration number of the debtor's independent business or professional activity published in the trade register, if any.


Dans ce contexte, convient-il d’entendre comme étant également des «émissions dans l’environnement» les résidus, après l’application du produit dans le dispositif expérimental, dans par exemple l’air, ou sur le sol, les feuilles, le pollen ou le nectar d’une plante (qui est elle-même issue d’une graine traitée), dans le miel ou sur des organismes non-cibles?

In that regard, must residues after the application of the product in the experimental set-up, in, for example, the air or on the ground, leaves, pollen or nectar of a crop (which is derived from treated seed), in honey or on non-target organisms also be included under ‘emissions into the environment’?


Dans le cadre de l’application de l’accord AETR, les références faites au règlement (CEE) no 3821/85 devraient s’entendre comme étant faites au présent règlement.

In the context of the application of the AETR Agreement, references to Regulation (EEC) No 3821/85 should be understood as references to this Regulation.


Dans le cas où il est fait référence, dans le présent règlement, à la loi qui aurait été applicable à la succession de la personne qui dispose, si elle était décédée le jour, selon le cas, de l'établissement de la disposition à cause de mort, de la modification ou de la révocation de la disposition, cette référence doit s'entendre comme étant une référence soit à la loi de l'État de la résidence habituelle de la personne concernée ce jour-là, soit, si la personne avait fait un choix de loi en vertu du présent règlement, à la loi de l'État de sa nationalité ce jour-là.

Where reference is made in this Regulation to the law which would have been applicable to the succession of the person making a disposition of property upon death if he had died on the day on which the disposition was, as the case may be, made, modified or revoked, such reference should be understood as a reference to either the law of the State of the habitual residence of the person concerned on that day or, if he had made a choice of law under this Regulation, the law of the State of his nationality on that day.


La révision de l'accord UE-NU prendra encore un certain temps, étant donné que les deux partenaires doivent s'entendre sur des indicateurs de performances mesurables et quantifiables.

The revision of the EU-UN agreement will take some time further as, among other matters, the UN and the EC have to agree on quantifiable and measurable performance indicators.




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s'entendre comme étant ->

Date index: 2024-12-16
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