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Appliquer les lois en matière de consommation d’alcool
Communiquer le résultat d’analyse
Communiquer les résultats d’analyse
Doit être appliqué aux exercices ouverts à compter du
La prochaine mise aux voix porte sur la motion no 8.
NDA
Norme de dépollution automobile
Norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles
Norme relative à la pollution automobile
OrAc
Ordonnance sur les accélérateurs
Produire les résultats d’analyse
Rapporter les résultats d’analyse
S'applique aux exercices ouverts à compter du
Spe 8
Traduction

Vertaling van "s'appliquer aux résultats " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
norme de dépollution automobile [ NDA | norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme applicable à la pollution par les véhicules automobiles | norme relative à la pollution automobile | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles ]

motor vehicle emission standard


norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles

motor vehicle emission standard


doit être appliqué aux exercices ouverts à compter du [ s'applique aux exercices ouverts à compter du ]

effective for fiscal years beginning on or after


Règlements et normes techniques s'appliquant aux produits agricoles, aux aliments, aux boissons et à certains produits connexes

Technical Regulations and Standards for Agricultural, Food, Beverage and Certain Related Goods


Ordonnance du DFI du 15 décembre 2004 sur la radioprotection s'appliquant aux accélérateurs d'électrons utilisés à des fins médicales | Ordonnance sur les accélérateurs [ OrAc ]

DHA Ordinance of 15 December 2004 on Radiological Protection in relation to Radiotherapy Equipment | Radiotherapy Ordinance [ RadTO ]


appliquer des réglementations en matière de consommation d’alcool | appliquer des règles en matière de consommation d’alcool | appliquer des lois en matière de consommation d’alcool | appliquer les lois en matière de consommation d’alcool

enforce laws on drinking alcohol | impose alcohol regulations | enforce alcohol drinking laws | enforce drinking alcohol laws


enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle | enseignant d’arts appliqués de la voie professionnelle/enseignante d’arts appliqués de la voie professionnelle

design and applied arts instructor | vocational instructor in design and applied arts | design and applied arts vocational teacher | vocational design and applied arts educator


communiquer le résultat d’analyse | rapporter les résultats d’analyse | communiquer les résultats d’analyse | produire les résultats d’analyse

report analysis results | use data reporting


Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés

Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status


Dangereux pour les abeilles/Pour protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs, ne pas appliquer durant la floraison/Ne pas utiliser en présence d'abeilles/Retirer ou couvrir les ruches pendant l'application et (indiquer la période) après traitement/Ne pas appliquer lorsque des adventices en fleur sont présentes/Enlever les adventices avant leur floraison/Ne pas appliquer avant (indiquer la date) | Spe 8 [Abbr.]

Dangerous to bees/To protect bees and other pollinating insects do not apply to crop plants when in flower/Do not use where bees are actively foraging/Remove or cover beehives during application and for (state time) after treatment/Do not apply when flowering weeds are present/Remove weeds before flowering/Do not apply before (state time) | Spe 8 [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Les résultats finals des essais concernant les émissions de gaz d'échappement pour les moteurs relevant du présent règlement sont établis en appliquant aux résultats des essais en laboratoire l'ensemble des éléments suivants:

1. The final exhaust emission test results for engines subject to this Regulation shall be calculated by applying all of the following to the laboratory test results:


Cette caractéristique doit faire l’objet d’une meilleure politique de communication à l’égard de la communauté au sens large des utilisateurs et des parties prenantes du Cedefop, pour que soit souligné le rôle unique du Centre, qui applique les résultats les plus récents de la recherche à la résolution des problèmes de l’enseignement et de la formation professionnels dans l’UE et comble ainsi le manque de connaissances.

This must be communicated better to its wider community of users and stakeholders to emphasise its unique role in applying the latest research to EU VET problems and in filling knowledge gaps.


(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion pape ...[+++]


Ce rapport contient les facteurs de conversion en énergie primaire appliqués, le résultat des calculs aux niveaux macroéconomique et financier, l’analyse de sensibilité visée à l’article 3, paragraphe 5, du présent règlement et l’évolution supposée des prix de l’énergie et du carbone.

This report shall include the primary energy conversion factors applied, the results of the calculations at macroeconomic and financial level, the sensitivity analysis referred to in Article 3(5) of this Regulation and the assumed energy and carbon price developments


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Si l'un des points mentionnés ci-dessus s'applique, les résultats de l'évaluation seront pris en compte dans le processus de gestion du risque.

If any of the above apply, the results of the evaluation shall be fed back as an input to the risk management process.


5. SOULIGNE qu'il importe d'appliquer les résultats de la recherche scientifique en vue de réexaminer et, le cas échéant, d'adapter les annexes des directives "Habitats" et "Oiseaux", ainsi que lors de la mise en œuvre de ces directives, et en particulier de l'élaboration de mesures de gestion destinées au réseau Natura 2000;

5. STRESSES the importance of applying the results of scientific research to keep under review and, when necessary, adapt the Annexes to the Habitats and Birds Directives and in the implementation of these Directives and, in particular, in the preparation of management measures for the Natura 2000 network;


[Traduction] M. Kilger: Monsieur le Président, si la Chambre y consent, je propose que vous demandiez le consentement unanime afin d'appliquer les résultats du dernier vote aux motions nos 22, 23, 4, 6, 9 et 19 à l'étape du rapport. Le président suppléant (M. Milliken): Y a-t-il consentement unanime pour que le vote exprimé à l'égard de la motion no 13 s'applique aussi aux motions énumérées par le whip en chef du gouvernement?

[English] Mr. Kilger: Mr. Speaker, if the House would agree, I would propose that you seek unanimous consent to apply the results of the vote just taken to the following: report stage Motion No. 22, report stage Motion No. 23, report stage Motion No. 4, report stage Motion No. 6, report stage Motion No. 9 and report stage Motion No. 19. The Acting Speaker (Mr. Milliken): Is there unanimous consent that the vote taken on Motion No. 13 apply to the motions enumerated by the chief government whip?


La prochaine mise aux voix porte sur la motion no 8. [Traduction] M. Boudria: Monsieur le Président, si vous posiez la question, je crois que vous constateriez que la Chambre consent à l'unanimité à appliquer les résultats du vote sur la motion no 24 à l'étape du rapport du projet de loi C-91, à la motion no 8 à l'étape du rapport qui est actuellement à l'étude, ainsi qu'à la motion no 10 à l'étape du rapport, en les inversant, et à appliquer les résultats du vote d'aprobation à l'étape du rapport du projet de loi C-65, en les inversa ...[+++]

The next question is on Motion No. 8. [English] Mr. Boudria: Mr. Speaker, I believe you would find unanimous consent to apply the results of report stage Motion No. 24 of Bill C-91 in reverse to report stage Motion No. 8 now before the House as well as to report stage Motion No. 10. If you were to reverse that again you would find unanimous consent to apply the result of concurrence at report stage of Bill C-65.


Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu d'interpréter la directive isolément, mais d'examiner si les exigences en cause sont ou non contraires aux dispositions du traité précitées et d'appliquer le résultat de cet examen en vue de l'interprétation de la directive". Commission contre République française, affaire C-220/83 du 4.12.1986).

Consequently, the Directive should not be construed in isolation and it is necessary to consider whether or not the requirements in question are contrary to the above mentioned provisions of the Treaty and to interpret the Directive in the light of the conclusion reached in that respect" (Commission v. French Republic, C-220/83: ECJ 04.12.86).


Il compte deux priorités : - mesures de soutien des investissements productifs dans les entreprises, et notamment aux fins d'application des résultats de la R-D à la production; - mesures d'information et de consultation de nature à favoriser le développement des entreprises et de la formation professionnelle; il s'agit notamment de mettre en place des réseaux de coopération entre PME afin d'appliquer les résultats de la R-D à la production.

It has two priorities: - measures to assist productive investments in enterprises mainly in order to use research and development results in production; - consultancy measures to support business development and vocational training The emphasis will be on creating network cooperation between small and medium-sized enterprises in order to implement research and development results in production.




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s'appliquer aux résultats ->

Date index: 2022-08-22
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