Traduction de «s'aperçoit que l'amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique
liming material

sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]
sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]

accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC
Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

amendement à une loi | amendement de loi
law amendment

remettre de l'ordre dans ses affaires [ balayer devant sa porte | mettre de l'ordre dans ses affaires | balayer devant sa porte au forçaille | s'amender | s'acheter une conduite ]
clean up one's act

amende [ sanction pécuniaire ]
fine [ pecuniary sanction ]

amendement du sol [ épandage | fertilisation ]
soil conditioning [ fertilisation | land application ]

infliger des amendes
provide financial penalties | provide fines | give financial penalties | issue fines

amendements qui s'excluent
mutually exclusive amendments

mal vit qui ne s'amende
it is a long lane that has no turning

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu’il aperçoit ou qu’il reçoit l’un des signaux décrits à l’appendice 1, le pilote prend toutes les dispositions nécessaires pour se conformer aux instructions correspondant à ce signal, qui sont indiquées audit appendice.
Upon observing or receiving any of the signals given in Appendix 1, aircraft shall take such action as may be required by the interpretation of the signal given in that Appendix.

6. Lorsque l'autorité compétente s'aperçoit que l'opérateur enregistré ne réalise plus les activités visées à l'article 65, paragraphe 1, ou que les éléments inclus dans la demande soumise par celui-ci conformément au paragraphe 2 du présent article ne sont plus corrects, elle exige de cet opérateur qu'il corrige ces éléments immédiatement ou dans un délai spécifié.
6. Where the competent authority becomes aware that the registered operator no longer carries out the activities referred to in Article 65(1), or that the elements included in the application submitted by the registered operator in accordance with paragraph 2 of this Article are no longer correct, it shall request that operator to correct those elements immediately or within a specified period of time.

de sa propre initiative, s’il s’aperçoit d’une erreur, d’une imprécision, d’une omission ou de toute autre insuffisance matérielle dans la rédaction de l’avis de marché, de l’invitation à soumissionner ou du cahier des charges, en informer les intéressés à la même date et dans des conditions strictement identiques à celles de l’appel à la concurrence.
at its own instance, if it discovers an error, a lack of precision, an omission or any other type of clerical defect in the text of the contract notice, invitation to tender or specifications, inform the persons concerned on the same date and in a manner identical with that applicable in respect of the original invitation to tender.

6. La procédure visée aux paragraphes 2, 3 et 4, s'applique, mutatis mutandis, si l'Agence s'aperçoit ou est informée qu'une règle nationale, notifiée ou non, fait double emploi ou est en conflit avec les MSC, les OSC, les STI ou tout autre acte législatif de l'Union dans le domaine ferroviaire, ou crée un obstacle injustifié au marché ferroviaire unique.
6. The procedure referred to in paragraphs 2, 3 and 4 shall apply, mutatis mutandis, in cases where the Agency becomes aware of any national rule, whether or not notified, that is redundant, in conflict with the CSMs, CSTs, TSIs or any other Union legislation in the railway field or creates an unjustified barrier to the single railway market.

Lorsqu'il s'aperçoit de nouveaux développements ou de tendances qui évoluent, l'Observatoire, en principe, en informe les instances compétentes des États membres.
In principle, the Centre shall, if it identifies new developments and changing trends, inform the competent authorities of the Member States thereof.

Aucune couleur n’ayant été revendiquée en l’espèce par la requérante, la marque demandée ne peut exercer sa fonction d’identificateur des produits selon leur origine que si le consommateur moyen, lorsqu’il aperçoit une tablette rectangulaire avec une bordure cannelée, des mouchetures et une incrustation triangulaire, est amené à la reconnaître indépendamment de sa couleur et à attribuer tous les produits ainsi présentés à la même origine.
Since the applicant has not claimed colour in the present case, the mark applied for cannot enable the products to be identified by reference to their origin unless the average consumer, when he sees a rectangular tablet with chamfered edges, speckles and a triangular inlay, will recognise it irrespective of its colour and associate all products presented in that way with the same origin.

b) de sa propre initiative, s'il s'aperçoit d'une erreur, d'une imprécision, d'une omission ou de toute autre insuffisance matérielle dans la rédaction de l'avis de marché, de l'invitation à soumissionner ou du cahier des charges, en informer les intéressés à la même date et dans des conditions strictement identiques à celles de l'appel à la concurrence.
(b) at its own instance, if it discovers an error, a lack of precision, an omission or any other type of clerical defect in the text of the contract notice, invitation to tender or specifications, inform the persons concerned on the same date and in a manner identical with that applicable in respect of the original invitation to tender.

2. Si un partenaire du SID qui a fourni des données s'aperçoit ou apprend que les données qu'il a introduites sont en fait inexactes ou qu'elles ont été introduites ou qu'elles sont conservées contrairement au présent règlement, il modifie, complète, corrige ou efface ces données comme il convient, et en avise les autres partenaires du SID.
2. Should a supplying CIS partner note, or have drawn to its attention, that the data it included are factually inaccurate or were included or are stored contrary to this Regulation, it shall amend, supplement, correct or delete the data, as appropriate, and shall advise the other CIS partners accordingly.

APRES SAPONIFICATION COMPLETE DE LA MATIERE GRASSE , ENLEVER LE REFRIGERANT A REFLUX , AJOUTER A L'AIDE D'UNE PIPETTE GRADUEE 1 ML DE GLYCERINE ET CONTINUER A CHAUFFER JUSQU'A CE QUE LA MAJEURE PARTIE DE L'ALCOOL SOIT EVAPOREE ( ON S'EN APERCOIT A L'APPARITION D'UNE FORTE MOUSSE ) .
WHEN THE FAT HAS BEEN COMPLETELY SAPONIFIED , REMOVE REFRIGERATED REFLUX CONDENSER , AND USING A GRADUATED PIPETTE ADD 1 ML OF GLYCERINE . CONTINUE TO HEAT UNTIL MOST OF THE ALCOHOL HAS EVAPORATED ( THIS IS INDICATED BY THE APPEARANCE OF HEAVY FROTHING ) .