Vertaling van "révéler certains éléments de l'invention " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

révéler certains éléments de l'invention
disclose certain elements of the invention

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law of Patents for Invention

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, alors que le taux de mortalité infantile dans l'UE est de 4,3 pour mille naissances vivantes[28], certains éléments révèlent que ce taux est nettement plus élevé dans les communautés roms.
In addition, while the infant mortality rate in the EU is 4.3 per thousand live births[28], there is evidence that the rate is much higher among Roma communities.

L'enquête approfondie de la Commission a révélé que certains éléments du régime initial, tels que les exonérations fiscales appliquées aux résidents maltais et le large champ d'application du régime, qui s'étend également aux navires qui ne sont pas affectés à des activités de transport maritime, étaient contraires aux règles de l'UE en matière d'aides d'État.
The Commission's in-depth investigation found certain features of the original scheme, such as tax exemptions applied to Maltese residents and the broad scope of the scheme extending to vessels not carrying out maritime transport activities, to be in breach of EU State aid rules.

A. considérant que l'évaluation préliminaire de la Commission a révélé que certains éléments de la législation hongroise soulevaient des problèmes de compatibilité avec l'acquis de l'Union en matière d'asile et de frontières et avec la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne;
A. whereas a preliminary assessment by the Commission revealed that some elements of Hungarian legislation raised questions of compatibility with the EU’s asylum and borders acquis and the Charter of Fundamental Rights of the European Union;

Plusieurs Etats membres sont également parties à la Convention du Conseil de l'Europe sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention du 27 novembre 1963.
Several Member States are also party to the Council of Europe's Convention of 27 November 1963 on the unification of certain elements of patent law.

Un arrêt de la cour d’appel britannique vient de révéler aujourd’hui que le gouvernement britannique avait tenté d’occulter certains éléments.
A ruling today by the UK Court of Appeal has blasted open the British Government’s attempt at secrecy.

L’honorable parlementaire semble d’une part s’inquiéter que des membres du collège puissent révéler certains éléments des réunions du collège et d’autre part exprime le souhait que ces réunions puissent être davantage accessibles au public.
(FR) The honourable Member appears on the one hand to be concerned that Members of the Commission could disclose details of Commission meetings, and on the other hand to want these meetings to be more open to the public.

Il peut se rapporter à certains éléments d'un produit, il peut se rapporter à l'ensemble d'un produit, mais il ne révèle rien de général au sujet de la sécurité du produit.
It may relate to certain parts of a product, it may relate to a whole product, but it does not reveal anything as a whole about the safety of the product.

Même si la déclaration commune a fait ses preuves, l'évolution intervenue concrètement dans son application au fil du temps a révélé la nécessité d'en modifier certains éléments.
The Joint Declaration has proven its worth However, some practical developments in its application over time have shown the need for some amendment.

Les pétitionnaires peuvent également attirer l'attention sur le grand nombre de cas dans lesquels différentes autorités des États membres ignorent le droit communautaire ou qui révèlent des lacunes dans la législation communautaire ou soulignent la nécessité d'en réviser certains éléments.
Petitioners can also draw attention to the great number of cases where Community law is ignored by different authorities in the Member States or demonstrate weaknesses in areas of Community legislation or the need for revision.

Les structures d'âge des communautés indiquent des signes de perturbation dus aux effets anthropogéniques sur les éléments de qualité physico-chimiques et hydromorphologiques et, dans certains cas, révèlent des troubles dans la reproduction ou dans le développement d'une espèce particulière, en ce sens que certaines classes d'âge peuvent faire défaut.
The age structures of the fish communities show signs of disturbance attributable to anthropogenic impacts on physico-chemical or hydromorphological quality elements, and, in a few instances, are indicative of a failure in the reproduction or development of a particular species, to the extent that some age classes may be missing.