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Examen judiciaire
Il s'est avéré que
Recours en révision
Recours en révision judiciaire
Requête en examen judiciaire
Requête en révision
Requête en révision judiciaire
Réviser des textes traduits
Réviser des travaux de traduction
Révision
Révision de traité
Révision de traité CE
Révision judiciaire
S'avérer avantageux
S'avérer inutile

Vertaling van "révisions s'est avéré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz | technicien aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz/technicienne aéronautique de révision de moteurs à turbine à gaz

aeroplane gas turbine engine maintenance technician | aviation gas turbine engine repair technician | aircraft gas turbine engine maintenance technician | aircraft gas turbine engine overhaul technician


examen judiciaire | recours en révision | recours en révision judiciaire | révision | révision judiciaire

judicial review | proceeding for judicial review | review


groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)

Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)


révision de traité (UE) [ révision de traité CE ]

revision of the Treaty (EU) [ revision of the EC Treaty ]


requête en examen judiciaire | requête en révision | requête en révision judiciaire

application for judicial review






réviser des travaux de traduction

edit translation works | translation work revising | modify translation works | revise translation works


réviser des textes traduits

improve translations | modify translated texts | improve translated texts | revise translated texts
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, au cours des dix dernières années, le recours aux révisions s'est avéré pratiquement impossible.

However, over the last decade the recourse to revisions has proven almost impossible.


S'il s'avère nécessaire de modifier un modèle de convention de subvention de façon significative, la Commission le révise comme il convient, en étroite coopération avec les États membres.

If a significant modification of a model grant agreement is required, the Commission shall, in close cooperation with the Member States, revise it as appropriate.


3. Lorsqu'une révision non substantielle des critères s'avère nécessaire, la procédure simplifiée de révision prévue à l'annexe I, partie C, peut être appliquée.

3. Where a non-substantial revision of the criteria is necessary, the shortened revision procedure laid down in Part C of Annex I may apply.


3. Lorsqu'une révision non substantielle des critères s'avère nécessaire, la procédure simplifiée de révision prévue à l'annexe I, partie C, peut être appliquée.

3. Where a non-substantial revision of the criteria is necessary, the shortened revision procedure laid down in Part C of Annex I may apply.


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3. Lorsqu'une révision non substantielle des critères s'avère nécessaire, la procédure simplifiée de révision prévue à l'annexe I, partie C, peut être appliquée.

3. Where a non-substantial revision of the criteria is necessary, the shortened revision procedure laid down in Part C of Annex I may apply.


S'il s'avère nécessaire de modifier sensiblement la convention de subvention type, la Commission, en étroite coopération avec les États membres, révise celle-ci en conséquence.

If a significant modification of the model grant agreement proves necessary, the Commission shall, in close cooperation with Member States, revise it as appropriate.


S'il s'avère nécessaire de modifier sensiblement la convention de subvention type, la Commission, en étroite coopération avec les États membres, révise celle-ci en conséquence.

If a significant modification of the model grant agreement proves necessary, the Commission shall, in close cooperation with Member States, revise it as appropriate.


Toutefois, au cours des dix dernières années, le recours aux révisions s'est avéré pratiquement impossible.

However, over the last decade the recourse to revisions has proven almost impossible.


(13) Afin de suivre l'évolution des connaissances scientifiques et de tirer parti des progrès en ce qui concerne les possibilités technologiques de supprimer l'allergénicité des ingrédients et autres substances, et afin de protéger les consommateurs de nouveaux allergènes contenus dans les aliments, sans alourdir inutilement les obligations en matière d'étiquetage, il importe de pouvoir réviser rapidement la liste des ingrédients, lorsque cela s'avère nécessaire, en y ajoutant ou en en supprimant certains ingrédients ou substances.

(13) In order to keep up with the development of scientific knowledge and progress as regards technological means of removing the allergenicity in ingredients and other substances and in order to protect consumers against new food allergens and avoid unnecessary obligations on labelling, it is important to be able to revise the list of ingredients rapidly, when necessary by including or deleting certain ingredients or substances.


2. Sans préjudice de la révision prévue au paragraphe 1, la Commission examine la mise en oeuvre du présent règlement et son impact sur la santé, la protection des consommateurs, l'information des consommateurs et le fonctionnement du marché intérieur et, si cela s'avère nécessaire, présentera des propositions le plus tôt possible.

2. Notwithstanding the review provided for in paragraph 1, the Commission shall monitor the application of this Regulation and its impact on health, consumer protection, consumer information and the functioning of the internal market and, if necessary, will bring forward proposals at the earliest possible date.




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révisions s'est avéré ->

Date index: 2023-07-30
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