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Acte de révision
Acte portant révision de l'article 63 CBE
Article revu par les pairs
Article révisé par les pairs
Article évalué par les pairs
Article évalué par un comité de lecture
Champ de l'audit
Champ de la révision
Champ de la vérification
Code
Code article
Code d'article
Code des articles
Code-article
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Convention No 80 portant révision des articles finals
Convention portant révision des articles finals
Délimitation de l'audit
Délimitation de la révision
Délimitation de la vérification
Numéro d'article
Numéro de pièce
Numéro de référence
Objet de l'audit
Objet de la révision
Objet de la vérification
Périmètre de l'audit
Périmètre de la révision
Périmètre de la vérification
Référence de l'article
Référence de pièce
Sous-comité de révision des articles

Traduction de «révision de l'article » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Convention portant révision des articles finals, 1961 | Convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'Organisation internationale du travail en ses trente-deux premières sessions, en vue d'unifier les dispositions relatives à la préparation des rapports sur l'application des conventions par le conseil d'administration du Bureau international du travail

Convention concerning the Partial Revision of the Conventions Adopted by the General Conference of the International Labour Organisation at its First Thirty-two Sessions for the Purpose of Standardising the Provisions regarding the Preparation of Reports by the Governing Body of the International Labour Office on the Working of Conventions


Convention portant révision des articles finals, de 1946 (C80) | Convention pour la révision partielle des conventions adoptées par la Conférence générale de l'OIT en ses vingt-huit premières sessions

Convention for the Partial Revision of the Conventions Adopted by the General Conference of the International Labour Organisation at Its First Twenty-eight Sessions for the Purpose of Making Provision for the Future Discharge of Certain Chancery Functions Entrusted by the Said Conventions to the Secretary-General of the League of Nations and Introducing therein Certain Further Amendments Consequential upon the Dissolution of the League of Nations and the Amendment of the Constitution of the International Labour Organisation


Convention portant révision des articles finals

Final articles revision convention


Convention No 80 portant révision des articles finals

Convention No. 80 for the Final Articles Revision


Sous-comité de révision des articles

Articles Review Sub-Committee


acte de révision | acte portant révision de l'article 63 CBE

Act revising Article 63 EPC | Revision Act


article évalué par les pairs | article révisé par les pairs | article revu par les pairs | article évalué par un comité de lecture

peer-reviewed article


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


délimitation de l'audit | périmètre de l'audit | périmètre de la vérification | périmètre de la révision | objet de l'audit | objet de la vérification | objet de la révision | délimitation de la vérification | délimitation de la révision | champ de l'audit | champ de la vérification | champ de la révision

audit scope | scope


code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article

item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Même si, dans l'ensemble, ce projet de loi comprend un certain nombre d'éléments positifs, nous recommandons ce qui suit au Comité permanent de la santé: que le comité réexamine le délai prévu à l'article 42 pour l'examen et la révision de la loi pour favoriser la mise en place d'un système souple qui s'adaptera à l'évolution rapide du milieu; que le comité songe à intégrer dans le projet de loi les exigences relatives à la réglementation; que ce système ne fasse pas double emploi avec les structures déjà en place mais soit indépendant du gouvernement e ...[+++]

Although there are a number of strengths in the proposed legislation overall, the following recommendations are made for consideration by the Standing Committee on Health: that the committee reviews and and reconsiders the timeframe referred to in clause 42 to review and revise the legislation, so as to ensure that it supports a system that is flexible and adaptable to rapid changes in the environment; that the committee considers integrating into the proposed legislation references to regulations and the requirement of a regulatory system; that such a system not duplicate existing structures that are in place, but should support a share model that operates at arm's-length from government and should include representation from all stakeho ...[+++]


réviser l'article 18 du règlement instituant le CERS relatif à la publicité des alertes et recommandations, afin de renforcer la visibilité du CERS et le suivi de ses alertes et recommandations.

revising Article 18 of the ESRB Regulation on publication of warnings and recommendations in order to strengthen the ESRBs public profile and the follow up its warnings and recommendations;


réviser l'article 18 du règlement instituant le CERS relatif à la publicité des alertes et recommandations, afin de renforcer la visibilité du CERS et le suivi de ses alertes et recommandations.

revising Article 18 of the ESRB Regulation on publication of warnings and recommendations in order to strengthen the ESRBs public profile and the follow up its warnings and recommendations;


Bien que les termes du projet de loi S-11 faisant référence à l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 aient été révisés, l’article 3 du projet de loi S-8 demeure problématique.

While the wording about section 35 of the Constitution Act, 1982 in the previous Bill S-11 has been revised, section 3 of S-8 remains problematic.


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Dans sa lettre du 18 avril au président Casini, le Président Buzek a exposé les résultats de cette réunion et communiqué la décision prise par la Conférence des présidents, qui invitait la commission des affaires constitutionnelles à réviser l'article 70 du règlement du Parlement de manière à rendre les procédures plus efficaces, plus transparentes et plus participatives en inscrivant quelques éléments clés du code de conduite pour la négociation dans le cadre de la procédure législative ordinaire au sein de la partie contraignante du ...[+++]

In his letter of 18 April, President Buzek informed Chair Casini about the outcome of that meeting and communicated the decision of the Conference according to which the Committee on Constitutional Affairs has been invited to review Rule 70 of the Rules of Procedure with a view to making the procedures more effective, more transparent and more inclusive through the incorporation of some key elements of the Code of conduct for negotiating in the context of the ordinary legislative procedures in the binding part of the Rules, and in particular those parts on: ...[+++]


Le 16 décembre 2010, le Conseil européen a décidé de consulter le Parlement européen en vertu de la procédure de révision simplifiée prévue à l’article 48, paragraphe 6, de la version consolidée du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne concernant une proposition de réviser l’article 136 de la version consolidée du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les États membres dont la monnaie est l’euro.

On 16 December 2010, the European Council decided to consult the European Parliament under the simplified revision procedure laid down in Article 48(6) of the Consolidated Version of the Treaty on the Functioning of the European Union concerning a proposal to revise Article 136 of the Consolidated Version of the Treaty on the Functioning of the European Union with regard to a stability mechanism for Member States whose currency is the euro.


Lorsque l'on fait la révision des articles 25.1 à 25.4, il faut tenir compte du fait que tous les juges utilisent cette méthode afin d'assurer un contrôle dans le cadre de l'application des articles 25.1 à 25.4.

In reviewing section 25.1 to 25.4, it's important to consider the fact that all judges use that method to ensure proper control over the enforcement of section 25.1 to 25.4.


Cinq ans après la date prévue à l'article 20, paragraphe 1, la Commission examine et, si nécessaire, propose de réviser l’article 4, paragraphe 2, et les articles 10 et 11 à la lumière de l'expérience acquise dans l'application desdits articles.

Five years after the date laid down in Article 20(1), the Commission shall examine Articles 4(2), 10 and 11 and, if necessary, propose that they be revised in the light of the experience acquired in applying them.


M. Stan Dromisky: Ce à quoi je veux en venir, madame la présidente, c'est que nous allons devoir examiner l'article 18 du projet de loi et il faudra tenir compte des renseignements et des conseils que vient de nous donner M. Radwanski en révisant cet article et ses différentes parties.

Mr. Stan Dromisky: What I'm driving at, Madam Chairperson, is we'll have to take a look at clause 18 in the bill and make sure the kind of information and the guidance that has just been given Mr. Radwanski is taken into consideration when we re-examine that clause and its parts.


M. Anders : Le ministère a dit avoir l'intention de réviser l'article, y compris l'article 2, une fois terminées les négociations sur un accord de libre-échange avec l'Union européenne.

Mr. Anders: Since the department has expressed an intention to review the particular section, including section 2, once the free trade agreement negotiations with the European Union are complete — hopefully this year but certainly we hope not long thereafter — it probably makes sense to write back in the new year and ask for an update based on those negotiations.


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