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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Régler un conflit
Régler un différend
Résidu éventuel
Résoudre des cas complexes d’imputation comptable
Résoudre des problèmes d'expédition
Résoudre les problèmes des systèmes des TIC
Résoudre les problèmes des systèmes d’information
Résoudre un conflit
Résoudre un différend
Trancher un différend
élément de passif éventuel

Vertaling van "résoudre d'éventuels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


résoudre les problèmes des systèmes des TIC | trouver des solutions aux problèmes des systèmes d’information | diagnostiquer les problèmes des systèmes d’information | résoudre les problèmes des systèmes d’information

diagnose system problems | manage system problem | solve ICT system problems | troubleshoot system


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


régler un différend [ régler un conflit | trancher un différend | résoudre un conflit | résoudre un différend ]

settle a dispute [ settling a dispute | resolve a dispute | resolve a conflict | address a conflict ]


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


résoudre des problèmes d'expédition

determine shipment issues | fix shipment issues | resolve shipment issues | settle shipment issues


résoudre des cas complexes d’imputation comptable

resolve account allocation cases | resolve difficult account allocation case | resolve difficult account allocation cases | resolving difficult account allocation cases
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le Comité suggère que le travail actif du NIFO fournisse une base solide pour de futures recommandations et constitue la base, d’ici deux à trois ans, d’un éventuel instrument juridique qui pourrait résoudre les questions en suspens.

The Committee suggests that the active work of NIFO is providing a sound basis for future recommendations and will provide the basis for a possible statutory instrument in two to three years’ time which could resolve outstanding issues.


Celle-ci pourrait à son tour constituer, d’ici deux à trois ans, la base d’un éventuel instrument juridique qui pourrait résoudre les questions en suspens.

This could be the basis for a possible statutory instrument in two to three years’ time which could resolve outstanding issues.


La Commission peut adopter des mesures d’exécution visant à garantir que les résultats de la coordination respectent l’exigence d’un accès équitable au spectre radioélectrique entre les États membres concernés, à résoudre les éventuelles incompatibilités pratiques entre les résultats distincts de la coordination selon les États membres ou à veiller à l’application de solutions coordonnées en vertu du droit de l’Union. Ces actes d’exécution sont adoptés conformément à la procédure d’examen visée à l’article 33, paragraphe 2.

The Commission may adopt implementing measures to ensure that coordinated outcomes respect the requirement of equitable access to radio spectrum among the relevant Member States, to resolve any practical inconsistencies between distinct coordinated outcomes between different Member States, or to ensure the enforcement of coordinated solutions under Union law.Those implementing acts shall be adopted in accordance with the examination procedure referred to in Article 33(2).


La Commission peut adopter des mesures d’exécution visant à garantir que les résultats de la coordination respectent l’exigence d’un accès équitable au spectre radioélectrique entre les États membres concernés, à résoudre les éventuelles incompatibilités pratiques entre les résultats distincts de la coordination selon les États membres ou à veiller à l’application de solutions coordonnées en vertu du droit de l’Union. Ces actes d’exécution sont adoptés conformément à la procédure d’examen visée à l’article 33, paragraphe 2.

The Commission may adopt implementing measures to ensure that coordinated outcomes respect the requirement of equitable access to radio spectrum among the relevant Member States, to resolve any practical inconsistencies between distinct coordinated outcomes between different Member States, or to ensure the enforcement of coordinated solutions under Union law.Those implementing acts shall be adopted in accordance with the examination procedure referred to in Article 33(2).


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En outre, des dispositions réglementaires établiraient un certain nombre de garanties supplémentaires visant à résoudre de manière impartiale d’éventuelles divergences d’opinion entre l’entreprise et son avocat interne.

Furthermore, regulations lay down a certain number of additional guarantees aiming to resolve in an impartial manner any differences of opinion between the undertaking and its in-house lawyer.


les moyens de résoudre les éventuelles ambiguïtés lorsque différents formats sont utilisés pour l’échange de données ou d’informations aéronautiques;

the means to resolve any potential ambiguities caused where different formats are used to exchange aeronautical data or aeronautical information;


Compte tenu de la nature particulière de ce régime d’aide, il convient de prévoir des dispositions permettant de résoudre les litiges éventuels par des recours à des commissions paritaires.

Given the particularities of the aid scheme, provision should be made for any disputes to be resolved through joint committees.


Le cas échéant, il conviendra de résoudre les conflits et de pallier les lacunes éventuelles,

Where necessary conflicts and shortcomings will be resolved;


3. Le gestionnaire de l'infrastructure s'efforce, en consultant les candidats concernés, de résoudre les conflits éventuels.

3. The infrastructure manager shall attempt, through consultation with the appropriate applicants, to achieve a resolution of any conflicts.


Cette évolution invite la Commission à réexaminer, en tenant compte notamment des récents développements législatifs et réglementaires intervenus dans les Etats membres, l'interprétation et la mise en oeuvre de la directive « télévision sans frontières » et à proposer les moyens de résoudre les difficultés éventuellement identifiées.

These developments have been the motivation behind the Commission's review of the interpretation and implementation of the "television without frontiers" Directive and its proposed means for resolving possible problems, while taking into account legislative and regulatory developments in the Member States.


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