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CTBT
Interdiction d'effectuer des essais nucléaires
Interdiction d'effectuer des opérations sur valeurs
Interdiction d'effectuer une opération
Interdiction d'effectuer une opération sur valeurs
Interdiction d'opérations
Interdiction d'opérations sur valeurs
Interdiction de prise directe du réseau
Interdiction des appels en départ
Interdiction des appels réseau sortants
Interdiction des essais d'armes nucléaires
Interdiction des essais nucléaires
Résolution
Résolution
Résolution CE
Résolution PE
Résolution communautaire
Résolution de la Commission
Résolution du Parlement européen
Résolution extrajudiciaire des différends
Résolution extrajudiciaire des litiges
Résolution non judiciaire des différends
Résolution non judiciaire des litiges
TICE
Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
Traité d'interdiction globale des essais nucléaires
Traité d'interdiction totale des essais nucléaires

Vertaling van "résolution d'interdiction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
résolution (UE) [ résolution CE | résolution communautaire | résolution de la Commission ]

resolution (EU) [ Commission resolution | Community resolution | EC resolution ]


Traité d'interdiction complète des essais nucléaires | Traité d'interdiction globale des essais nucléaires | Traité d'interdiction totale des essais nucléaires | Traité sur l'interdiction globale des expérimentations | CTBT [Abbr.] | TICE [Abbr.]

Comprehensive Nuclear Test-Ban Treaty | Comprehensive Test Ban Treaty | CTBT [Abbr.]


résolution PE [ résolution du Parlement européen ]

EP resolution [ European Parliament resolution | resolution of the European Parliament ]


Passage : Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres [ Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres | Passage: Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres | Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres ]

Safelane: Canada's Guide to the Global Ban on Landmines [ Canada's Guide to the Global Ban on Landmines | Safelane: Canada's Landmine Ban Report | Canada's Landmine Ban Report ]


interdiction d'opérations sur valeurs | interdiction d'opérations | interdiction d'effectuer une opération sur valeurs | interdiction d'effectuer une opération

cease trading order on securities | cease trading order | stop trading order on securities | stop trading order | stop order on securities | stop order


interdiction d'effectuer des essais nucléaires | interdiction des essais d'armes nucléaires | interdiction des essais nucléaires

nuclear test ban | nuclear weapon test ban


interdiction de prise directe du réseau | interdiction des appels en départ | interdiction des appels réseau sortants

outward restriction | station restriction from trunk


résolution

resolution [ resolutions and decisions(UNBIS) ]


résolution extrajudiciaire des différends [ résolution extrajudiciaire des litiges | résolution non judiciaire des différends | résolution non judiciaire des litiges ]

extrajudicial dispute resolution [ non-court dispute resolution | non-judicial dispute resolution | out-of-court dispute resolution ]


interdiction d'opérations sur valeurs [ interdiction d'opérations | interdiction d'effectuer des opérations sur valeurs ]

cease trading order [ stop trading order | stop order ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Le Conseil de sécurité a notamment décidé que l'interdiction des vols et certaines restrictions à l'exportation imposées à l'Afghanistan par ses résolutions 1267(1999) et 1333(2000) devaient être abrogées et que la portée du gel des fonds et de l'interdiction de mise à disposition de fonds, qui ont été imposés comme suite à ces résolutions, devrait être adaptée.

(2) The Security Council decided, inter alia, that the flight ban and certain export restrictions imposed on Afghanistan further to its Resolutions 1267(1999) and 1333(2000) should be repealed and that the scope of the freezing of funds and the prohibition on funds being made available, which were imposed further to these Resolutions, should be adjusted.


Deuxièmement, toute modification de l’interdiction de mise sur le marché de 2013 pourrait sérieusement entamer la résolution des parties concernées de mettre rapidement au point d’autres méthodes d’essai.

Secondly, any change to the 2013 marketing ban could seriously diminish determination to swiftly develop alternative test methods.


Propositions de résolution: Interdiction des techniques au cyanure dans l'industrie minière de l'UE (RC-B7-0238/2010 )

Motions for resolutions: A ban on the use of cyanide mining technologies in the EU (RC-B7-0238/2010 )


Propositions de résolution: Interdiction des techniques au cyanure dans l'industrie minière de l'UE (RC-B7-0238/2010)

Motions for resolutions: A ban on the use of cyanide mining technologies in the EU (RC-B7-0238/2010)


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Propositions de résolution - Interdiction de l'utilisation du cyanure dans les technologies minières -[2010/2593(RSP)] RC-B7-0238/2010, B7-0238/2010, B7-0239/2010, B7-0240/2010, B7-0241/2010 Débat: Mercredi 21 avril 2010

Motions for resolutions - Ban on use of cyanide mining technologies -[2010/2593(RSP)] RC-B7-0238/2010, B7-0238/2010, B7-0239/2010, B7-0240/2010, B7-0241/2010 Debate: Wednesday, 21 April 2010


Résolution du Conseil du 17 novembre 2003 relative à l'adoption, dans les États membres, de l'interdiction d'accès aux enceintes dans lesquelles se déroulent des matches de football revêtant une dimension internationale

Council resolution of 17 November 2003 on the use by Member States of bans on access to venues of football matches with an international dimension


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003G1122(01) - EN - Résolution du Conseil du 17 novembre 2003 relative à l'adoption, dans les États membres, de l'interdiction d'accès aux enceintes dans lesquelles se déroulent des matches de football revêtant une dimension internationale

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003G1122(01) - EN - Council resolution of 17 November 2003 on the use by Member States of bans on access to venues of football matches with an international dimension


(6) Les sanctions concernant l'interdiction des vols et l'embargo sur la vente d'anhydride acétique imposées par les résolutions 1267(1999) et 1333(2000) du Conseil de sécurité des Nations unies ne sont plus en vigueur, conformément au paragraphe 23 de la résolution 1333(2000) et au paragraphe 1 de la résolution 1390(2002).

(6) The sanctions concerning the flight ban and the embargo on acetic anhydride sale imposed by UNSCR 1267(1999) and 1333(2000) are no longer in force in accordance with paragraph 23 of UNSCR 1333(2000) and paragraph 1 of UNSCR 1390(2002).


Résolution du Parlement européen B4-0050/98 sur le clonage des êtres humains (JO C 034 du 02/02/1998, page 0164) dans laquelle les États membres sont invités à signer et à ratifier la Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des droits de l'homme et la dignité des êtres humains en ce qui concerne l'application de biologie et de la médecine (convention de bioéthique) et le protocole additionnel relatif à l'interdiction du clonage humain.

EP resolution B4-0050/98 on the cloning of human beings (Official Journal C 34, 2.2.1998, p. 164) called on Member States to sign and ratify the Council of Europe ‘Convention on the Protection of Human Rights and Dignity of the Human Being with regard to the Application of Biology and Medicine’ (Bioethics Convention) and its additional protocol prohibiting human cloning.


La résolution du Parlement européen sur l'insémination artificielle « in vivo « et « in vitro» (JO C 096 du 17/04/1989, page 0171) demandait que le nombre d'embryons soit limité à ceux qui peuvent être implantés avec succès et demandait l'interdiction de toute expérimentation en dehors de l'utérus.

EP resolution on artificial insemination ‘in vivo’ and ‘in vitro’ (Official Journal C 96, 17.4.1989, p. 171) called for the number of embryos to be limited to what can be successfully implanted and for the prohibition of any experimentation outside the womb.


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