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Annuel
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Résident à l'année
Résidente à l'année
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "résidence—et désormais l'année " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit


particulier résidant au Canada pendant une partie de l'année seulement

part-time resident


Déclaration des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada (en vertu des alinéas 212(1)(a) à (s) et des paragraphes 212(2) et (5) de la Loi de l'impôt sur le revenu) - pour les années débutant après 1990

Statement of Amounts Paid or Credited to Non-Residents of Canada (Under Paragraphs 212(1)(a) to (s) and Subsections 212(2) and (5) of the Income Tax Act) - for taxation years after 1990


État des sommes payées ou créditées à des non-résidents du Canada (en vertu des alinéas 212(1)(a) à (s) et des paragraphes 212(2) et (5) de la Loi de l'impôt sur le revenu) - pour les années débutant après 1990

Return of Amounts Paid or Credited to Non-Residents of Canada (Under Paragraphs 212(1)(a) to (s) and Subsections 212(2) and (5) of the Income Tax Act) - for taxation years after 1990
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour conserver leur citoyenneté, on propose un changement—en ce qui concerne la résidence—et désormais l'année de résidence exigée sera remplacée par la nouvelle exigence de résidence, c'est-à-dire trois ans de présence physique sur cinq ans.

The requirement for retention is proposed to be changed—I think for residence—from one year of residence in Canada to the proposed new residency requirement, which is three years of physical presence out of five years.


Notamment, on demandera désormais quatre années de résidence physique sur six, et non trois sur quatre, comme c'est le cas actuellement. Il ne sera plus possible de compter la durée de résidence temporaire au Canada en jours.

The new criteria include: four years of physical residence out of six, not three out of four, as it is currently; the elimination of the ability to count days in Canada as a temporary resident; the requirement of 183 days of residence in a calendar year, in addition to the four years of physical residence; filing proof of tax returns; and having an intent to reside in Canada.


(PL) Cela fait désormais plusieurs années que les autorités mexicaines, et en particulier le résident Felipe Calderón, mènent une guerre sanglante contre les gangs de la drogue.

– (PL) For several years now, the authorities in Mexico, including, first and foremost, President Felipe Calderón, have been waging a bloody war against drugs gangs.


Apres avoir été affiné au cours des années, la notion de «L’imposition selon les règles de l’État de résidence» est désormais stabilisé sur le plan conceptuel.

'Home State Taxation' is a fully developed concept that has been refined over the years.


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En faisant passer l'exigence à trois années seulement, ce qui correspond à un changement nécessaire, cette exigence serait désormais identique à la durée de résidence exigée pour acquérir la citoyenneté.

Reducing this requirement to three years to keep in line with the citizenship requirements is a necessary change.


La Loi a été modifiée en 1982 pour prévoir qu'une seule résidence principale pourrait désormais être désignée pour chaque famille ou couple, mais pendant de nombreuses années avant 1982, il était possible de désigner deux résidences principales distinctes.

The law was changed in 1982 to one per family, one principal residence designation per year per couple, but for years prior to 1982 the separate designation could be maintained.




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résidence—et désormais l'année ->

Date index: 2022-08-21
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