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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Créancier obligataire
Créancière obligataire
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Détenteur d'obligations
Détentrice d'obligations
Effet de répercussion de l'explosion démographique
Effet de répercussion du baby-boom
Hallucinose
Incidence profonde
Jalousie
Junk bond
Mauvais voyages
OBSO
Obligataire
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation de répercussion de l'impôt
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation rachetable
Obligation rachetable par anticipation
Obligation remboursable
Obligation remboursable par anticipation
Obligation remboursable à vue
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Paranoïa
Porteur d'obligations
Porteuse d'obligations
Psychose SAI
Répercussion des variations du taux de change
Répercussion importante
Répercussion profonde
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titulaire d'obligations
Très grande répercussion

Traduction de «répercussions de l'obligation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligation de répercussion de l'impôt

obligation to pass on the charge


répercussion profonde [ très grande répercussion | répercussion importante | incidence profonde ]

far-reaching implication [ far-reaching effect ]


obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


répercussion des variations des taux de change sur les prix | répercussion des variations du taux de change

exchange rate pass-through | ERPT


effet de répercussion de l'explosion démographique [ effet de répercussion du baby-boom ]

Baby-Boom echo effect


L'étude des répercussions de l'intégration économique de l'Union européenne sur la conduite des affaires publiques nationales des États membres et les répercussions de l'émergence de l'Union européenne sur les relations économiques, politiques et militair

Examination and reporting on the consequences of the economic integration of the European Union for the national governance of the member states, and on the consequences of the emergence of the European Union for economic, political and defence relations


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


obligation remboursable par anticipation | obligation remboursable à vue | obligation remboursable | obligation rachetable | obligation rachetable par anticipation

callable bond | redeemable bond | callable debenture


obligataire | créancier obligataire | créancière obligataire | porteur d'obligations | porteuse d'obligations | détenteur d'obligations | détentrice d'obligations | titulaire d'obligations

bondholder | bond creditor | obligee | noteholder | debenture holder | holder of redeemable stock
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour que la future réglementation soit conforme au principe «Think Small First», la Commission: renforce l’évaluation du respect du protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité dans le cadre des prochaines initiatives législatives et administratives appliquera, chaque fois que cela se justifiera, des dates communes de prise d’effet pour les règlements et les décisions ayant des répercussions sur les entreprises, et publiera une déclaration annuelle sur l’entrée en vigueur de ces actes normatifs la Commission s'engage et les États membres sont invités à: veiller à ce que les résultats de la politique mi ...[+++]

To make future regulation fit with the ”Think Small First” principle, the Commission: is strengthening the assessment of the respect of the Protocol on the application of the principles of subsidiarity and proportionality in forthcoming legislative and administrative initiatives will, wherever practical, use common commencement dates for regulations and decisions affecting business and publish an annual statement of such legislation entering into force the Commission will, and the Member States are invited to: ensure that policy results are delivered while minimising costs and burdens for business, including by using a smart mix of tools ...[+++]


Établir des règles plus strictes pour lutter contre les abus: De nouvelles obligations de coopération avec les autorités sont imposées et des répercussions strictes sont prévues en cas de manquement à ces obligations.

Ensure stricter rules to combat abuse: New obligations to cooperate with the authorities are introduced as well as strict consequences if these obligations are not met.


invite les pouvoirs publics des États concernés à s'assurer que les entreprises évaluent soigneusement les répercussions de leurs activités sur les droits de l'homme (obligation de vigilance) en réalisant et en publiant des analyses préalables indépendantes de l'incidence de leur action sur les droits de l'homme et les droits sociaux et environnementaux, ainsi qu'à veiller à l'amélioration des procédures de plainte mises en œuvre à l'échelon national en matière de droits de l'homme et à garantir l'accès à des procédures indépendantes, ...[+++]

Calls on the governments of the countries concerned to ensure that firms carefully analyse the impact of their activities on human rights (due diligence) by conducting and publishing independent prior assessments of their impact on human, social and environmental rights and improving and ensuring access to domestic human rights complaints processes that are independent, transparent, reliable and appealable.


(Le document est déposé) Question n 127 L'hon. Scott Brison: En ce qui concerne la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) des États Unis (É.-U.): a) quand et comment le gouvernement a-t-il été mis au courant de cette loi; b) pour chaque année, quelles mesures le gouvernement a-t-il prises depuis l’adoption de la loi aux É.-U.; c) au cours de l’étude de cette loi aux É.-U., le Canada a-t-il fait valoir son point de vue au gouvernement américain et, si tel est le cas, (i) quand, (ii) par qui, (iii) à qui, (iv) à quelles dates, (v) en vertu de quelle autorité (vi) quel était l’effet recherché (vii) quels ont été les résultats; d) combien de personnes seront touchées au Canada; e) comment a-t-on calculé le chiffre indiqué en d); f) com ...[+++]

(Return tabled) Question No. 127 Hon. Scott Brison: With regard to the United States (U.S). Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) when was the government first made aware of this legislation and how; (b) what steps has Canada taken since the legislation's introduction in the U.S., broken down by year; (c) during the consideration of this legislation in the U.S., did Canada make any representations to the U.S. government and if so, (i) when, (ii) by whom, (iii) to whom, (iv) on what dates, (v) by what authority (vi) with what desired effect (vii) and with what outcome; (d) how many individuals in Canada will be affected; (e) how was the figure in (d) calculated; (f) how many Canadian citizens residing in Canada are U.S. person ...[+++]


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De nature structurelle, les sujets abordés incluaient l’organisation de la coordination en matière de surveillance du marché, les répercussions de la redéfinition des obligations incombant aux opérateurs économiques (en particulier quant à la traçabilité), les procédures permettant de donner mandat en vue de l’établissement de normes en vertu de la DSGP et les moyens de structurer de façon claire et compréhensible la réglementation sur la sécurité des produits non alimentaires.

These meetings covered structural topics, including the organisation of market surveillance coordination, the impact of the new definitions of obligations of economic operators (in particular traceability obligations), procedures for establishing mandates leading to the establishment of European standards under the GPSD and ways to establish a clear and understandable structure for non-food product safety rules.


Une telle évaluation permettrait de mesurer l'incidence des politiques, des programmes, des projets et des interventions sur les droits de la personne et d'évaluer les répercussions des obligations juridiques de l'accord.

Such an assessment would help to measure the impact of policies, programs, projects and actions on human rights and would help to evaluate the repercussions of the legal obligations in the agreement.


Question n 140 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne l’exploitation des sables bitumineux ainsi que ses répercussions sur l’environnement et les collectivités environnantes et leurs effets économiques: a) qu’a fait le gouvernement pour fixer des valeurs limites d’émissions atmosphériques ou de qualité de l’air compatibles avec les normes de qualité de l’air de l’Organisation mondiale de la santé; b) qu’a fait le gouvernement secteur par secteur pour réglementer les émissions carboniques des sables bitumineux afin que l’industrie des sables bitumineux réduise ses émissions de ...[+++]

Question No. 140 Ms. Kirsty Duncan: With respect to development of the oil sands, its impacts on the environment and surrounding communities, and the economic effects of these impacts: (a) what, if any, steps has the government taken to establish air emission limits or air quality standards to achieve the World Health Organization’s Air Quality Guidelines to protect air quality and human health; (b) what, if any, steps has the government’s sector-by-sector approach taken to regulate carbon emissions in the oil sands to ensure the oil sands industry makes appropriate reductions in its greenhouse gas (GHG) emissions to contribute to Canad ...[+++]


En outre, les enjeux permanents liés à la pleine intégration des Roms, qui sont des citoyens de l’Union, dans leurs sociétés respectives ont des répercussions directes sur le cadre plus large des relations que l’UE entretient avec les pays tiers, notamment en ce qui concerne l’obligation de visa que certains de ces pays tiers imposent aux ressortissants de certains États membres[4].

Moreover, the persisting challenges regarding the full integration of Roma who are EU citizens into their societies has a direct impact on wider EU relations with third countries, for instance with regard to the visa requirements applied by some of these to the nationals of certain Member States[4].


Il faut que le gouvernement rende davantage compte des effets et des répercussions des obligations envers l'ONU et la communauté internationale qu'il contracte en notre nom.

I know not. There must be greater accountability for the effect and impact the UN and the international obligations that the government makes in our name.


Dans notre ministère, chaque fois qu'un mémoire au Cabinet est présenté, notre groupe l'examine pour en déterminer les répercussions du point de vue de la partie VII. Avec l'aide de nos collègues, nous étudions également les répercussions en fonction des parties IV et V, de sorte que tous nos mémoires au Cabinet font partie d'un examen des nouvelles politiques ou de leurs modifications proposées portant sur les répercussions linguistiques pour s'assurer de respecter nos obligations aux termes de la Loi sur les langues officielles.

In our ministry, each time a memorandum to cabinet goes forward, our group examines it for its impact from a Part VII standpoint, and then with our colleagues from the standpoint of Part IV and Part V, so all our memorandums to cabinet with respect to new policies, or changes to existing ones are examined from a linguistic lens to ensure we respect our obligations to the Official Languages Act.




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répercussions de l'obligation ->

Date index: 2023-11-08
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