Traduction de «régime d'équivalence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

régime équivalent
similar plan

Guide du facteur d'équivalence pour services passés à l'intention des administrateurs de régime
Plan Administrators' Past Service Pension Adjustment Guide

Fichier Facteur d'équivalence et Régimes enregistrés d'épargne-retraite [ Fichier FE/REER ]
Pension Adjustment/Registered Retirement Savings Plans File [ PA/RRSP File ]

indice d'équivalent carbone | nombre de carbones équivalent | nombre équivalent d'atomes de carbone | nombre équivalent de carbones
equivalent carbon number | ECN [Abbr.]

emploi-équivalent temps plein | équivalent plein temps | équivalent temps plein | personnel équivalent temps plein | EPT [Abbr.] | ETP [Abbr.] [Abbr.]
full-time equivalent | whole-time equivalent | FTE [Abbr.] | WTE [Abbr.]

équivalent dioxyde de carbone | éq. CO2 | équivalent CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent en CO2
carbon dioxide equivalent | CDE | CO2 equivalent | CO2 eq.

indice d'équivalence de la sonnerie | IES | indice d'équivalence de sonnerie | IES | facteur d'équivalence de sonnerie | numéro d'équivalence de sonnerie
ringer equivalence number | REN | ringer equivalency number | ringer equivalent number

régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite
occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme

vent longitudinal équivalent | vent debout équivalent | vent arrière équivalent
equivalent longitudinal wind | equivalent head wind | equivalent tail wind

équivalence substantielle (1) | équivalence en substance (2) | équivalence essentielle (3)
substantial equivalence [ SE ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Je pense que c'est important aussi que les Québécois qui nous écoutent sachent qu'il y a très peu de Québécois qui sont touchés par l'application du Régime de pensions du Canada, étant donné qu'il y a un régime équivalent, le Régime des rentes du Québec, qui a été mis en place dans les mêmes années où le Régime de pensions du Canada a été créé.
I think it is also important for those Quebeckers listening to know that very few Quebeckers are affected by the CPP, because a similar plan, the Quebec pension plan, was set up at the same time as the CPP.

Le moteur d'un véhicule agricole ou forestier sans régulateur de vitesse est mis au régime équivalant aux trois quarts du nombre de tours/minute qui, d'après le constructeur, correspond à la puissance maximale du moteur.
The engine of an agricultural and forestry vehicle without a speed governor shall be run at three-quarters of the rpm speed at which, in accordance with the agricultural and forestry vehicle manufacturer, it develops its maximum power.

Afin de tenir compte du fait que certains pays tiers auront peut-être besoin de plus de temps pour s'adapter et mettre en œuvre des régimes de solvabilité et prudentiels satisfaisant pleinement aux critères de reconnaissance comme régimes équivalents, il est nécessaire de préciser des conditions à appliquer aux régimes de ces pays tiers afin qu'ils soient reconnus comme temporairement équivalents.
In order to acknowledge that some third countries may need more time to adapt and implement solvency and prudential regimes that would fully satisfy the criteria for being recognised as equivalent, it is necessary to specify conditions in relation to the treatment of such third-country regimes in order for those third countries to be recognised temporarily as equivalent.

Depuis 2005, 37 États ont modifié leurs lois de manière à autoriser la livraison directe au consommateur, y compris 70 p. 100 des États soumis à un régime équivalent au régime des sociétés des alcools que nous avons au Canada.
Since 2005, 37 states have amended their state laws to allow for direct-to-consumer delivery, including 70% of controlled states in the U.S., the equivalent of the liquor board system we have here.

Les personnes visées au point a) peuvent, à leur demande, être exemptées de l’assurance obligatoire pour les prestations en nature pour autant qu’elles résident en Autriche et qu’elles prouvent qu’elles y bénéficient en cas de maladie d’une couverture au titre d’un régime légal d’assurance maladie ou d’un régime équivalent.
Persons referred to in (a) may, on request, be exempted from compulsory insurance for benefits in kind if and as long as they are resident in Austria and can prove that they are eligible for cover in the event of sickness in a statutory or equivalent sickness insurance.

Cela signifie qu’une exemption totale ou des régimes équivalents ne seront pas autorisés (13).
This means that total exemption or equivalent schemes will not be authorised (13).

Les produits importés sous un régime équivalent devraient en outre être couverts par un certificat délivré par l'autorité compétente ou par une autorité ou un organisme de contrôle agréé du pays tiers concerné.
In addition, the products imported under an equivalent system should be covered by a certificate issued by the competent authority, or recognised control authority or body of the third country concerned.

À nouveau, j'attire votre attention sur le régime concernant les substances nouvelles, où la Loi dit que si une autre loi fédérale prévoit un régime équivalent d'avis et d'évaluation, le gouvernement l'ajoutera en annexe de la LCPE.
I'll again draw your attention to the new substances regime, where the act says that if another federal statute provides for an equivalent regime of a notification and assessment, then the government can add that act to a schedule to CEPA.

Mon homologue québécois et moi avons eu des entretiens très fructueux à ce sujet. M. Couillard sait très bien que ce projet de loi comporte des dispositions d'équivalence, sauf pour les interdictions criminelles, qui permettraient au Québec d'adopter un régime équivalent pour relever le défit de l'infertilité.
Mr. Couillard is well aware that there are equivalency provisions in the legislation, except for the criminal prohibitions, that would permit the province of Quebec to enact an equivalent regime as it relates to the challenge of infertility.

En arrivant ici, j'ai cru que j'allais pouvoir obtenir un régime équivalent, mais on m'a refusé l'adhésion au régime d'assurance-vie de la Chambre des communes à cause de mon poids.
When I came here I thought I could replace it. I was refused participation in the House of Commons life insurance plan because of my weight.