Traduction de «réexaminées à l'expiration » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

échoir | venir à expiration | expirer
expire

qui vient à expiration [ venant à échéance ]
expiring

convention collective venant à expiration
collective agreement expiry

bouteille d'oxygène [ bouteille à expiration contre résistance ]
blow-bottle [ blow bottle ]

avis d'expiration de permis ou avis de dédouanement | avis d'expiration de permis/fin de dédouanement | CODENO
CODENO | permit expiration/clearance ready notice message

à l'expiration du délai | après l'expiration du délai | passé ce délai
after expiration | on expiration | upon expiration

profondeur d'expiration | puissance d'expiration
expiratory depth

collecteur non électronique d’échantillon de gaz expiré
Expired gas sample collector

expiration complète
Full expiration

détecteur d’intubation œsophagienne de gaz expiré pour pédiatrique
Exhaled-gas oesophageal intubation detector, paediatric

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces entreprises sont aujourd’hui exemptées des exigences de fonds propres au titre du règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (9) et cette exemption sera réexaminée au titre de l’article 493, paragraphe 1, dudit règlement avant son expiration au plus tard à la fin de l’année 2017.
Those firms are today exempt from own funds requirements under Regulation (EU) No 575/2013 of the European Parliament and of the Council (9) and that exemption will be the subject of a review under Article 493(1) of that Regulation before it expires at the latest at the end of 2017.

Ces entreprises sont aujourd'hui exemptées des exigences de fonds propres au titre du règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil et cette exemption sera réexaminée au titre de l'article 493, paragraphe 1, dudit règlement avant son expiration au plus tard à la fin de l'année 2017.
Those firms are today exempt from own funds requirements under Regulation (EU) No 575/2013 of the European Parliament and of the Council and that exemption will be the subject of a review under Article 493(1) of that Regulation before it expires at the latest at the end of 2017.

Elle est réexaminée, le cas échéant, mais, en tout état de cause, au plus tard, six mois avant sa date d’expiration.
It shall be reviewed as appropriate, and, in any case, no later than six months before its expiry.

2. La présente décision est réexaminée au plus tard trois mois avant sa date d’expiration afin de déterminer s’il convient de poursuivre la Mission.
2. This Decision shall be reviewed, no later than three months before its expiry, in order to determine whether the Mission should be continued.

2. La présente action commune est réexaminée au plus tard trois mois avant sa date d'expiration afin de déterminer s'il convient de poursuivre la Mission.
2. This Joint Action shall be reviewed, no later than three months before its expiry, in order to determine whether the Mission should be continued.

Les LMR visées au paragraphe 1, point e), sont réexaminées à l'expiration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable.
The MRLs referred to in paragraph 1(e) shall be reassessed at the expiry of the period for which the essential use was authorised.

Les LMR visées au paragraphe 1, point e ), sont réexaminées à l'expiration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable.
The MRLs referred to in paragraph 1(e) shall be re-assessed at the expiry of the period for which the essential use was authorised.

Les LMR visées au paragraphe 1, point d), sont réexaminées à l'expiration du délai au cours duquel leur utilisation a été autorisée parce qu'elle était jugée indispensable.
The MRLs referred to in paragraph 1(d) shall be re-assessed at the expiry of the period for which the essential use was authorised.

1.3. La directive comporte deux dispositions qui auraient dû être réexaminées avant l'expiration d'une période de sept ans à compter de la date-limite de transposition par les États membres, c'est-à-dire avant le 23 novembre 2003.
1.3 The directive contains two provisions which were intended to be re-examined before the expiry of a seven-year period following the deadline for transposing the Directive by the Member States, in other words by 23 November 2003.

considérant que l'aide financière de la Communauté doit être prévue pour une nouvelle période d'un an; que cette disposition sera réexaminée en vue d'une prorogation avant l'expiration de ladite période;
Whereas Community financial aid should be provided for a further period of one year; whereas this will be reviewed with a view to extension prior to expiry of this period;