Traduction de «réduits et l'examen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

teneur réduite [ teneur moindre | concentration réduite | concentration moindre | proportion réduite | proportion moindre | contenu réduit | contenu moindre ]
reduced content

chauffeuse accompagnatrice de personnes à mobilité réduite | conducteur-accompagnateur/conductrice-accompagnatrice | chauffeuse dans un service de transport adapté | conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite/conductrice accompagnatrice de personnes à mobilité réduite
patient transportation services driver | PTS driver | driver in patient transport services | patient transport services driver

loi de Laplace-Gauss bidimensionnelle réduite | loi de Laplace-Gauss réduite à deux variables | loi normale réduite à deux variables
standardized bivariate normal distribution | standardized Laplace-Gauss distribution

taux de TVA réduit | taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée | taux réduit de TVA
reduced rate of VAT | reduced VAT rate

vente au rabais [ écoulement à prix réduit | solde | vente à prix préférentiel | vente à prix réduit | vente promotionnelle ]
discount sale [ promotional sale | reduced-price sale ]

démarrage à débit réduit/fonctionnement à pleine marche [ démarrage à débit réduit/fonctionnement à allure maximale | démarrage à allure réduite/marche à allure maximale ]
low fire start/high fire run

Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC
BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction

ordinateur à jeu d'instructions réduit [ ordinateur à jeu réduit d'instructions | ordinateur RISC | ordinateur à ensemble d'instructions réduit ]
Reduced Instruction Set Computer

déficience motrice | trouble moteur | handicap moteur | mobilité réduite
mobility deficiency | mobility difficulty | mobility disability | mobility impairment

concevoir des modèles réduits
designing scale models | plan scale models | design scale models | develop scale models

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Lorsqu'une demande d'autorisation de mise sur le marché en vue d'un usage pédiatrique est présentée conformément à la procédure prévue au règlement (CE) no 726/2004, le montant des redevances réduites pour l'examen de la demande et la gestion de l'autorisation de mise sur le marché est fixé conformément à l'article 70 du règlement (CE) no 726/2004.
1. Where an application for a paediatric use marketing authorisation is submitted in accordance with the procedure laid down in Regulation (EC) No 726/2004, the amount of the reduced fees for the examination of the application and the maintenance of the marketing authorisation shall be fixed in accordance with Article 70 of Regulation (EC) No 726/2004.

Dans d’autres cas, une évaluation détaillée peut se révéler nécessaire parce que, d’une manière générale, les règles ne pourront être simplifiées et la charge réglementaire réduite qu’au terme d’un examen complémentaire.
In other cases, a detailed evaluation may be needed because there is a general potential for simplifying rules and reducing regulatory burden, but further assessment is necessary.

7. La Commission n'adopte pas d'actes délégués lorsque la durée d'examen par le Parlement européen est réduite, du fait des vacances parlementaires, à moins de cinq mois, prolongation comprise.
7. The Commission shall not adopt delegated acts where the scrutiny time of the European Parliament is reduced through recess to less than five months, including any extension.

Étant donné que la proposition à l'examen ne concerne que les questions les plus urgentes en raison d'une absence de conditions égales pour tous les États membres, votre rapporteur pour avis souligne qu'il est nécessaire de procéder à un vaste débat politique sur l'ensemble de la structure des taux réduits de TVA en ce qui concerne le fonctionnement du marché intérieur, ainsi que la Commission l'a annoncé précédemment.
Since this proposal is only tackling the most urgent issues, because of a lack of level playing field for all Member States, the rapporteur emphasis the need of the broad political debate on the whole structure of reduced VAT rates with regard to the functioning of the Internal Market, as announced earlier by the Commission.

les données saisies, visées aux articles 10 à 14, concernant tout visa délivré, refusé, annulé, retiré ou dont la durée de validité a été prorogée ou réduite, ou concernant des demandes dont l'examen a été interrompu.
the data entered in respect of any visa issued, refused, annulled, revoked or whose validity is extended or shortened, or of applications where examination has been discontinued, referred to in Articles 10 to 14.

Un examen, dans le cadre du débat lancé sur les taux de TVA réduits, de l’efficacité des taux de TVA réduits dans certaines circonstances.
An examination, in the framework of the debate launched on VAT reduced rates, of the efficiency of VAT reduced rates in some circumstances.

Le rapporteur constate que (au moins dans leur version néerlandaise) le règlement adopté en juillet dernier concernant les droits des personnes handicapées et des personnes à mobilité réduite lorsqu'elles font des voyages aériens (règlement (CE) n° 1107/2006) et le règlement à l'examen donnent, de la "personne à mobilité réduite", des définitions différentes.
Your rapporteur notes that this regulation and the regulation adopted in July 2006 concerning the rights of disabled persons and persons with reduced mobility when travelling by air (Regulation (EC) 1107/2006) use different definitions of ‘person with reduced mobility’.

3. La première série de projets d'OSC est basée sur un examen des objectifs existants et des performances en matière de sécurité dans les États membres et garantit que les performances actuelles en matière de sécurité du système ferroviaire ne soient réduites dans aucun État membre.
3. The first set of draft CSTs shall be based on an examination of existing targets and safety performance in the Member States and shall ensure that the current safety performance of the rail system is not reduced in any Member State.

La directive à l'examen a précisément pour objet d'encourager l'utilisation des biocarburants dans les transports en offrant aux États membres la possibilité d'appliquer un taux réduit d'accises proportionnellement au pourcentage de biocarburant incorporé dans le carburant ou le combustible final.
The very aim of this Directive lies in promoting the use of biofuels for transport by enabling Member States to apply a reduced rate of excise duty in proportion to the percentage of biofuel blended into the fuel or end product.