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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Texte

Traduction de «routes qu'elles attribuent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’entité adjudicatrice * doit respecter les dispositions du droit communautaire relatives aux marchés publics et aux concessions, et suivre notamment une procédure équitable et transparente lorsqu’elle choisit le partenaire privé pour le PPPI, ou lorsqu’elle attribue un marché public ou une concession à une entité à capital mixte.

The contracting entity * must comply with the Community’s legal provisions on public procurement and concessions and in particular follow a fair and transparent procedure, either when selecting the private partner for the IPPP or when granting a public contract or a concession to the public-private entity.


Possibilité de modification de clairance en cours de vol. Si, avant le départ, on prévoit que, selon l’autonomie de l’aéronef et sous réserve d’une modification de clairance en cours de vol, il pourrait être décidé de faire route vers un nouvel aérodrome de destination, les organismes compétents de contrôle de la circulation aérienne en sont avisés par insertion dans le plan de vol de renseignements concernant la nouvelle route (si elle est connue) et la nouvelle destination.

Potential reclearance in flight. If, prior to departure, it is anticipated that, depending on fuel endurance and subject to reclearance in flight, a decision may be taken to proceed to a revised destination aerodrome, the appropriate air traffic control units shall be so notified by the insertion in the flight plan of information concerning the revised route (where known) and the revised destination.


(10.3) Si toutes les sociétés privées sous contrôle canadien, associées entre elles au cours d’une année d’imposition, présentent au ministre, selon le formulaire prescrit, une convention qui stipule que, pour l’application du paragraphe (10.1), elles attribuent un montant à une ou plusieurs d’entre elles pour l’année, et si le montant ou total des montants, selon le cas, ainsi attribué ne dépasse pas le montant déterminé pour l’année selon la formule ...[+++]

(10.3) If all of the Canadian-controlled private corporations that are associated with each other in a taxation year file with the Minister in prescribed form an agreement whereby, for the purpose of subsection 127(10.1), they allocate an amount to one or more of them for the year and the amount so allocated or the total of the amounts so allocated, as the case may be, does not exceed the amount determined for the year by the formula in subsection 127(10.2), the expenditure limit for the year of each of the corporations is the amount ...[+++]


Le premier porte sur le monopole, quelle que soit la société aérienne, sur notre route quand elle dit qu'elle doit exiger davantage sur cette route pour compenser ce qu'elle perd sur les routes concurrentielles.

One is about the monopoly on our route, whatever airline has it, when they say they have to charge more on that route to make up for what they lose in competitive routes.


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Q-97 — M. Stoffer (Sackville Musquodoboit Valley Eastern Shore) — En ce qui concerne le projet minier Tulsequah Chief Mine : a) quels sont ceux des soixante-dix passages de cours d'eau, soixante-quatre ponceaux et sept ponts dont le projet nécessitera la construction qui représentent les risques les plus élevés pour les aires de frai et d'alevinage du saumon quinnat, rouge, coho, rose et kéta, ou la qualité de l'eau dans la région; b) quels sont ceux de ces travaux qui représentent les risques les plus élevés pour d'autres espèces de poissons vivant dans les eaux de la région, notamment l'omble et le corégone Dolly Varden, la truite far ...[+++]

Q-97 — Mr. Stoffer (Sackville Musquodoboit Valley Eastern Shore) — In regard to the Tulsequah Chief Mine project: (a) which of the seventy stream crossings, sixty-four culverts and seven bridges to be undertaken in association with the proposed project pose the highest risks to the spawning or rearing habitats of chinook, sockeye, coho, pink, chum salmon, and to the water quality in the area; (b) which of the proposed undertakings pose the greatest risk to other fish species in the area such as Dolly Varden char and whitefish, and cu ...[+++]


1. Les États membres exigent des sociétés de gestion, lorsqu’elles attribuent les fonctions en interne, qu’elles veillent à ce que la responsabilité du respect par la société de gestion de ses obligations au titre de la directive 2009/65/CE incombe à ses instances dirigeantes et, le cas échéant, à sa fonction de surveillance.

1. Member States shall require management companies, when allocating functions internally, to ensure that senior management and, where appropriate, the supervisory function, are responsible for the management company’s compliance with its obligations under Directive 2009/65/EC.


3. Les autorités maltaises définissent des routes à suivre pour les navires équipés d'un DCP, routes qu'elles attribuent à chacun des navires de pêche communautaires au plus tard le 30 juin de chaque année.

3. The Maltese authorities shall establish FAD course lines and allocate each FAD course line to Community fishing vessels at the latest by that 30 June each year.


Elle attribue à chaque unité territoriale un code et une dénomination spécifiques.

It ascribes to each territorial unit a specific code and name.


En outre, Lufthansa et Austrian Airlines ont également accepté de réduire leurs tarifs sur les routes ou elles ne subissent pas de concurrence d'un pourcentage équivalent aux réductions par elles appliquées sur les routes ou des concurrents font leur entrée.

Lufthansa and Austrian Airlines also agreed to reduce fares on the routes on which they do not face any competition to an extent similar to the fare reduction on city pairs where rivals start operations.


[Texte] Question n 97— M. Peter Stoffer: En ce qui concerne le projet minier Tulsequah Chief Mine: a) quels sont ceux des soixante-dix passages de cours d'eau, soixante-quatre ponceaux et sept ponts dont le projet nécessitera la construction qui représentent les risques les plus élevés pour les aires de frai et d'alevinage du saumon quinnat, rouge, coho, rose et kéta, ou la qualité de l'eau dans la région; b) quels sont ceux de ces travaux qui représentent les risques les plus élevés pour d'autres espèces de poissons vivant dans les eaux de la région, notamment l'omble et le corégone Dolly Varden, la truite fardée, l'omble à tête plate ...[+++]

[Text] Question No. 97— Mr. Peter Stoffer: In regard to the Tulsequah Chief Mine project: (a) which of the seventy stream crossings, sixty-four culverts and seven bridges to be undertaken in association with the proposed project pose the highest risks to the spawning or rearing habitats of the chinook, sockeye, coho, pink, chum salmon, and to the water quality in the area; (b) which of the proposed undertakings pose the greatest risk to other fish species in the area such as Dolly Varden char and whitefish, and cutthroat, bull and steelhead trout; (c) what are the estimated costs to pump back and treat the metals tailing seepage enteri ...[+++]




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routes qu'elles attribuent ->

Date index: 2024-05-01
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