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Blocus rigoureux
Coefficient d'utilisation
Examen minutieux antitrust
Examen rigoureux antitrust
IUS
Indice d'utilisation
Indice d'utilisation du sol
OUC
Ordonnance sur l'utilisation confinée
Respect rigoureux des procédures
Rigoureuse utilisation des procédures
Système rigoureux au sens de la théorie du potentiel.
Test le plus rigoureux
U
Usage d'un bien-fonds
Utilisation d'un bien-fonds
Utilisation de la terre
Utilisation des sols
Utilisation des terres
Utilisation du sol
Utilisation du territoire

Vertaling van "rigoureux de l'utilisation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
rigoureuse utilisation des procédures [ respect rigoureux des procédures ]

firm control procedures


système altimétrique rigoureux au sens de la théorie du potentiel | système rigoureux au sens de la théorie du potentiel.

potential-theoretic, rigorous height system








Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances


utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]

land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]


examen minutieux antitrust [ examen rigoureux antitrust ]

antitrust scrutiny


coefficient d'utilisation (1) | indice d'utilisation du sol (2) | indice d'utilisation (3) [ u (4) | IUS (5) ]

site ratio | plot ratio


Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]

Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Certains sont plus rigoureux, pour utiliser le mot de Mme Redman, et d'autres le sont moins de sorte qu'il y a dans chaque groupe une certaine cohérence.

Some are more stringent, to use Madam Redman's term, and some are less stringent, so we have a certain cohesion group by group.


La définition d’objectifs environnementaux plus rigoureux, l’utilisation de règles et de normes harmonisées ainsi que le recours aux marchés publics peuvent aussi stimuler sensiblement l’innovation[17].

Stricter environmental targets, the use of harmonised rules, standards and public procurement can also provide a major boost for innovation[17].


Il leur est arrivé de présenter des mesures législatives en passant par le Sénat ou en utilisant des projets de loi d'initiative parlementaire. Or, selon la convention et, en fait, selon la démocratie parlementaire fondée sur le modèle de Westminster, les mesures législatives sont présentées au Parlement, font l'objet d'un examen rigoureux et d'une surveillance complète de la population canadienne, sont soumises à un débat rigoureux et sont sujettes à être amendées pour répondre aux préoccupations légitimes de l'opposition officielle ...[+++]

In the one case, they are sliding legislation in from the Senate or through private members' business when the convention has it, and in fact our Westminster parliamentary democracy has it, that legislation originates in Parliament with the full scrutiny and oversight of the Canadian people subject to rigorous debate and subject to amendment to accommodate the legitimate concerns of the official opposition and the other opposition parties.


Les pétitionnaires nous demandent aussi d'adopter une loi interdisant l'utilisation, à des fins esthétiques, des pesticides chimiques nouveaux et existants tant que ces derniers n'auront pas été soumis à des tests scientifiques et médicaux rigoureux confiés à des laboratoires indépendants, et tant que le Parlement n'aura pas examiné les résultats de ces tests. En outre, les pétitionnaires nous demandent de respecter le principe de précaution lorsqu'il s'agit de restreindre l'utilisation future des pesticides.

The petitioners call on us to enact legislation banning the use of chemical pesticides for cosmetic purposes until rigorous independent, scientific and medical testing of chemical pesticides and a parliamentary review of the results are conducted for both existing and new products and to apply the precautionary principle in regard to restricting future allowable usage.


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Quand bien même l’utilisation des instruments de défense commerciale peut être politiquement très sensible, leur crédibilité dépend de la mesure dans laquelle leur utilisation est transparente, prévisible et soumise à un examen rigoureux.

While the use of trade defence instruments can be politically sensitive, the credibility of those instruments depends on their use being transparent, predictable and subject to stringent review.


Les pétitionnaires demandent aussi au gouvernement d'adopter une loi interdisant l'utilisation à des fins esthétiques de pesticides chimiques nouveaux et existants tant que ces derniers n'ont pas été soumis à des tests scientifiques et médicaux rigoureux confiés à des laboratoires indépendants, et tant que le Parlement n'en a pas examiné les résultats. En outre, les pétitionnaires demandent au gouvernement d'adopter une loi fondée sur le principe de précaution visant à restreindre l'utilisation des pesticides à l'avenir afin de réduir ...[+++]

The petition also calls on the government to enact legislation banning the use of chemical pesticides for cosmetic purposes until rigorous independent scientific and medical testing of chemical pesticides and parliamentary review of results are conducted for both existing and new products, and to enact legislation applying the precautionary principle in regard to restricting future allowable usage in order to minimize risk to human and environmental health.


Consciente de la difficulté de superviser l'utilisation finale de tels paiements dans une région en crise, la Commission a mis en place des contrôles rigoureux, et notamment un mécanisme de surveillance du FMI.

Conscious of the difficulty of overseeing the final use of such payments in a region in crisis, the Commission set in place rigorous controls, including an IMF monitoring mechanism.


Le rapport reflète aussi d'autres préoccupations : prendre en compte d'autres indicateurs que le PIB pour déterminer l'éligibilité aux Fonds structurels ; renforcer la cohérence de la politique de l'emploi, la politique agricole commune, la politique de l'environnement, la politique des transports et la politique économique avec l'objectif d'un développement régional durable ; augmenter la capacité administrative des pays candidats ; définir des modalités de mise en oeuvre plus flexible avec comme perspective une décentralisation progressive de la gestion des fonds, sous condition d'un contrôle efficace et rigoureux de leur utilisation ...[+++]

The report also reflects other concerns: taking account of indicators other than GDP to determine eligibility under the Structural Funds; making environmental policy, employment policy, the common agricultural policy, transport policy and economic policy more consistent with the aim of sustainable regional development; increasing the administrative capacity of the candidate countries; defining more flexible arrangements for implementation to achieve a gradual decentralisation of the management of the Funds, subject to effective and rigorous checks on how they ...[+++]


(13) considérant que le concours de la Communauté doit s'accompagner d'une transparence maximale au niveau de la mise en oeuvre du soutien financier et d'un contrôle rigoureux de l'utilisation des crédits;

(13) Whereas, as regards Community assistance, maximum transparency must be ensured in the implementation of financial assistance, and stringent controls must be applied to the use of appropriations;


*Traitement secondaire (biologique) systématique, un traitement plus rigoureux étant obligatoire dans les systèmes de collecte des zones dites "sensibles"; ces zones contiennent des eaux eutrophes ou potentiellement eutrophes, des eaux utilisées pour le captage d'eau potable ou destinées à cette utilisation et présentant de fortes teneurs en nitrates; et des eaux dont le traitement plus rigoureux est imposé pour satisfaire les dispositions d'autres directives (par ex. la directive sur les eaux de baignade). Exceptionnellement pour l ...[+++]

*Secondary (biological) treatment as a rule, with more advanced treatment obligatory in the catchment of so-called 'sensitive areas'; such sensitive area are eutrophic or potentially eutrophic waters, waters used or intended for drinking water abstraction and subject to elevated nitrates contents; and waters where advanced treatment is required to comply with other Directives (e.g. the Bathing Water Directive); as an exception for discharges to marine waters, primary treatment as a derogation option, subject to Commission approval.


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