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Rapport sur l'analyse et la revue des procédures
Revue de la Procédure
Revue en profondeur de la politique et des procédures

Traduction de «revue d'importantes procédures » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rapport sur l'analyse et la revue des procédures

procedure analysis revue report [ PAR report ]




Revue en profondeur de la politique et des procédures

Comprehensive Policy and Procedural Review
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par exemple, des mesures importantes ont été prises pour réduire les coûts et les délais d’exportation. Les procédures douanières, notamment, ont été largement revues sur la base de recommandations de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et de la Commission européenne.

For example, important steps have been taken towards reducing the cost and time for exports, notably with extensive reforms in customs procedures based on recommendations by the World Customs Organisation (WCO) and the European Commission.


Le débat d'aujourd'hui nous permet de passer en revue d'importantes procédures prévues au Règlement, procédures qui nous permettent en tant que parlementaires d'exiger des comptes du gouvernement.

Today's debate allows us to highlight these important procedures in the Standing Orders, as these procedures support our role as parliamentarians in holding our governments to account.


6. Les seuils d'évaluation minimal et maximal pour l'arsenic, le cadmium, le nickel et le benzo(a)pyrène dans l'air ambiant sont ceux indiqués à la section I de l'annexe II. La classification de chaque zone ou agglomération aux fins du présent article est revue tous les cinq ans au moins conformément à la procédure établie à la section II de l'annexe II. La classification est revue plus tôt en cas de modification importante des activités ayant ...[+++]

6. The upper and lower assessment thresholds for arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene in ambient air shall be those laid down in Section I of Annex II. The classification of each zone or agglomeration for the purposes of this Article shall be reviewed at least every five years in accordance with the procedure laid down in Section II of Annex II. Classification shall be reviewed earlier in the event of significant change in activities relevant to concentrations of arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene, in ambient air.


6. Les seuils d'évaluation minimal et maximal pour l'arsenic, le cadmium, le nickel et le benzo(a)pyrène dans l'air ambiant sont ceux indiqués à la section I de l'annexe II. La classification de chaque zone ou agglomération aux fins du présent article est revue tous les cinq ans au moins conformément à la procédure établie à la section II de l'annexe II. La classification est revue plus tôt en cas de modification importante des activités ayant ...[+++]

6. The upper and lower assessment thresholds for arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene in ambient air shall be those laid down in Section I of Annex II. The classification of each zone or agglomeration for the purposes of this Article shall be reviewed at least every five years in accordance with the procedure laid down in Section II of Annex II. Classification shall be reviewed earlier in the event of significant change in activities relevant to concentrations of arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene, in ambient air.


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Cette réduction est due à des changements tels que des exigences revues à la baisse en ce qui concerne les essais et des procédures d'enregistrement simplifiées pour les produits chimiques en faibles quantités, l'exclusion des polymères des substances soumises à enregistrement et une réduction importante des exigences concernant les utilisateurs en aval.

This reduction is due to changes such as reduced testing requirements and simplified registration procedures for low volume chemicals, exclusion of polymers from registration, and a major reduction in downstream user requirements.


Il ressort également qu’en ce qui concerne la planification du travail, la coordination de la gestion qui incombe au directeur et aux chefs de département est inadéquate, que les procédures administratives sont coûteuses et non appropriées pour une organisation aussi petite, avec les problèmes évidents que cela entraîne au niveau de l’administration, de la gestion, de la planification, de l’évaluation, du développement, des capacités de recrutement et de formation ; que le bilan actuel devrait être revu de manière à ce que l’on puiss ...[+++]

With regard to work scheduling, there is insufficient coordination of the management tasks of the director and the heads of department. The administrative procedures are burdensome and inappropriate for such a small organisation and this generates manifest problems in terms of administration, management, planning assessment, development, recruitment and training.


La classification de chaque zone ou agglomération aux fins dudit article 6 est revue tous les cinq ans au moins, selon la procédure définie au point II de l'annexe V. La classification est revue plus tôt en cas de modification importante des activités ayant des incidences sur les concentrations ambiantes d'anhydride sulfureux, de dioxyde d'azote ou, le cas échéant, d'oxydes d'azote, de particules ou de plomb.

The classification of each zone or agglomeration for the purposes of the same Article 6 shall be reviewed at least every five years in accordance with the procedure laid down in Section II of Annex V. Classification shall be reviewed earlier in the event of significant changes in activities relevant to ambient concentrations of sulphur dioxide, nitrogen dioxide or, where relevant, oxides of nitrogen, particulate matter or lead.


Mme Knoppers: Une des structures que nous avons proposées est un comité consultatif, en plus des politiques et procédures d'éthique, pour passer en revue ces questions très importantes qui préoccupent les Canadiens.

Ms Knoppers: One of the structures we proposed was an advisory committee, in addition to the ethics policies and procedures, to review those very important issues about which Canadians are concerned.




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Date index: 2025-06-16
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