Traduction de «reproduit à l'annexe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

reproduit à l'aide d'un procédé mécanique
mechanically reproduced

arôme reproduit | substance aromatisante reproduite
reproduced flavouring

accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe
appendant

droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe
appendant incorporeal hereditament

intervention sur une oreille et ses structures annexes
Procedure on ear and related structures

kyste complexe des annexes de l'utérus
Complex uterine adnexal cyst

corps étranger pénétrant accidentellement dans l’œil et ses annexes
Foreign body accidentally entering eye and adnexa

Infection gonococcique de la partie inférieure de l'appareil génito-urinaire, sans abcès périurétral ou des glandes annexes
Gonococcal infection of lower genitourinary tract without periurethral or accessory gland abscess

annexe | annexe à l'huile | annexe au mazout
fuel-oil heater | oil heater

banque de l'annexe A | banque de l'annexe I
schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce point sera interprété conformément aux directives concernant la consommation d'intrants dans le processus de production, reproduites à l'annexe II, et aux directives à suivre pour déterminer si des systèmes de ristourne sur intrants de remplacement constituent des subventions à l'exportation, reproduites à l'annexe III.
This item shall be interpreted in accordance with the guidelines on consumption of inputs in the production process contained in Annex II and the guidelines in the determination of substitution drawback systems as export subsidies contained in Annex III.

Ce point sera interprété conformément aux directives concernant la consommation d’intrants dans le processus de production, reproduites à l’annexe II, et aux directives à suivre pour déterminer si des systèmes de ristourne sur intrants de remplacement constituent des subventions à l’exportation, reproduites à l’annexe III.
This item shall be interpreted in accordance with the guidelines on consumption of inputs in the production process contained in Annex II and the guidelines in the determination of substitution drawback systems as export subsidies contained in Annex III.

L'annexe VIII de la convention de Bâle est reproduite dans le présent règlement à l'annexe V, partie 1, liste A. L'annexe II de la convention de Bâle comporte les entrées suivantes:
Annex VIII to the Basel Convention is listed in this Regulation in Annex V, Part 1, List A. Annex II to the Basel Convention contains the following entries: Y46 Waste collected from households unless appropriately classified under a single entry in Annex III. Y47 Residues arising from the incineration of household wastes.

1. Les modalités d'application du dégagement d'office (la "sunset clause") pour les Fonds structurels sont définies à l'article 31 reproduit en annexe. Il s'agit de règles techniques assez complexes que l'on peut résumer comme suit:
1. The implementing rules on automatic decommitment (the 'sunset clause') for the Structural Funds are laid down in Article 31, which is reproduced in the annex, are somewhat complex in technical terms and can be summarised as follows:

"fiche de réception CE" , la fiche figurant à l'annexe VI de la présente directive ou à l'annexe correspondante d'une directive particulière, la fiche de communication reproduite dans l'annexe correspondante de l'un des règlements CEE/NU énumérés à l'annexe IV, partie II ou partie III, étant considérée comme équivalente;
"EC type-approval certificate" means the certificate set out in Annex VI to this Directive or in the corresponding annex to a separate directive, the communication form set out in the relevant Annex to one of the UN/ECE Regulations listed in Annex IV, Part II or Part III, being deemed to be equivalent thereto;

Les citoyens de l'UE, les ressortissants des États parties à l'accord sur l'Espace économique européen et les ressortissants de la Confédération suisse empruntent, en règle générale, le couloir signalé par le panneau reproduit à l'annexe I. Tous les ressortissants des autres pays tiers empruntent le couloir signalé par le panneau reproduit à l'annexe II.
Citizens of the EU, nationals of States parties to the Agreement on the European Economic Area and nationals of the Swiss Confederation shall, as a general rule, use the lane indicated by the sign in Annex I. All other third-country nationals shall use the lane indicated by the sign in Annex II.

Le rôle, les modalités de fonctionnement et les fonctions du Comité sont définis à l'annexe de la présente décision, qui reproduit l'annexe III du rapport de la présidence qui a été approuvé par le Conseil européen de Nice.
The role, modalities and functions of the Committee are defined in the Annex, which reproduces Annex III to the Presidency's report approved by the Nice European Council.

[7] POUR AVOIR DES INFORMATIONS PLUS COMPLETES ET DETAILLEES, NOTAMMENT SUR LES DISPOSITIONS NATIONALES QUI ETAIENT DEJA CONSIDEREES COMME CONFORMES A LA DECISION-CADRE AU MOMENT DE L'ADOPTION DU PREMIER RAPPORT DE LA COMMISSION, IL EST NECESSAIRE DE SE REFERER AUX TABLEAUX REPRODUITS EN ANNEXE, AU DOCUMENT CONTENANT LES RAPPORTS PAR PAYS AINSI QU'AU PREMIER RAPPORT.
[7] FOR MORE DETAILED INFORMATION, IN PARTICULAR ON THE NATIONAL PROVISIONS ALREADY REGARDED AS IN LINE WITH THE FRAMEWORK DECISION WHEN THE FIRST COMMISSION REPORT WAS ADOPTED, SEE THE TABLES AND COUNTRY REPORTS IN THE ANNEX AND THE FIRST REPORT.

2. Le marquage "CE" de conformité, tel que reproduit à l'annexe IV, doit être apposé de façon visible, lisible et indélébile sur les bateaux et sur les véhicules nautiques à moteur comme indiqué au point 2.2 de l'annexe I, partie A, sur les éléments et pièces d'équipement visés à l'annexe II et/ou sur leur emballage ainsi que sur les moteurs hors-bord et les moteurs mixtes avec échappement intégré comme indiqué au point 1.1 de l'annexe I, partie B.
The CE marking of conformity, as shown in Annex IV, must appear in a visible, legible and indelible form on the craft and the personal watercraft as in point 2.2 of Annex I. A, on components, as referred to in Annex II and/or on their packaging, and on outboard engines and stern drive engines with integral exhaust as in point 1.1 of Annex I. B.

Le marquage "CE” de conformité, tel que reproduit à l'annexe IV, doit être apposé de façon visible, lisible et indélébile sur les bateaux et sur les véhicules nautiques à moteur comme indiqué au point 2.2 de l'annexe I. A, sur les éléments et pièces d'équipement visés à l'annexe II et/ou sur leur emballage ainsi que sur les moteurs hors-bord et les moteurs des véhicules nautiques à moteur comme indiqué au point 1.1 de l'annexe I. B.
The CE marking of conformity, as shown in Annex IV, must appear in a visible, legible and indelible form on the craft and the personal watercraft as in point 2.2 of Annex I. A, on components, as referred to in Annex II and/or on their packaging, and on outboard engines and personal watercraft engines as in point 1.1 of Annex I. B.