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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement de loi
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Amendement à une loi
Enième pièce reprend le tir
Fertilisation
Le gouvernement reprend contact avec les jeunes
Le gouvernement se branche sur les jeunes
Paiement d'une astreinte de l'UE
Politique de l'UE en matière d'amendes
Projet passerelle
Reprend et complète
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
épandage

Traduction de «reprend l'amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


Le gouvernement reprend contact avec les jeunes [ Le gouvernement se branche sur les jeunes ]

Reconnecting Government With Youth


enième pièce reprend le tir

number ... in [ number ... out ]


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


amendement à une loi | amendement de loi

law amendment


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par contre, il ne reprend pas le texte de la proposition qui prévoit la possibilité, pour une commission saisie pour avis, de déposer directement des amendements en plénière lorsqu'il n'est pas possible de déposer des amendements de compromis communs avec la commission compétente au fond.

It does however not follow the proposal as far as the possibility for the committee asked for an opinion is concerned to present amendments directly to the plenary when joint compromise amendments with the committee responsible cannot be reached.


Cet amendement reprend le paragraphe 1 et une partie du paragraphe 2 de l'amendement 10 du projet de rapport, sur lesquels un accord est intervenu dans le secteur des valeurs mobilières.

The amendment retains para 1 and part of para 2 of Amendment 10 of the draft Report, which have been accorded in the securities sector


Elle reprend l'amendement en le reformulant comme suit :

It therefore takes up the amendment and reformulates it as follows:


L'amendement reprend, en le modifiant, l'amendement 289 du rapporteur et les amendements 112 et 115.

This amendment encompasses and modifies the rapporteur's Amendment 289 and Amendments 112 and 115.


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L'objectif de l'amendement est de faire référence à l'article des modalités d'exécution qui reprend la liste des agences.

The objective of the amendment is to make reference to the article in the detailed implementing rules which lists the agencies.


46. Le règlement "Bruxelles I", tel qu'adopté par le Conseil en décembre 2000, ne reprend pas ces amendements du Parlement.

46. The Brussels I Regulation, as adopted by the Council in December 2000, does not include these amendments of the Parliament.


19. Le règlement "Bruxelles I" adopté par le Conseil en décembre 2000 ne reprend pas ces amendements du Parlement.

19. The "Brussels I" Regulation adopted by the Council in December 2000 does not include these amendments of Parliament.


Compte tenu également de l'amendement 7, dont il est question au point 3.1 ci-dessus, la Commission reprend les amendements 35, 36, 38, 40, 95 et 99/118 dans le considérant 34, l'article 34, l'article 48, paragraphe 2, et l'Annexe XX ainsi reformulés :

Also taking into account Amendment 7, dealt with in point 3.1 above, the Commission incorporates Amendments 35, 36, 38, 40, 95 and 99/118 in recital 32, Article 34, Article 48(2) and Annex XX, reformulated as follows:


La Commission reprend donc les amendements 4 et 33 par les textes qui suivent :

The Commission therefore incorporates Amendments 4 and 33 by means of the following texts:


Cet amendement reprend partiellement l'amendement 3 issu de la première lecture du Parlement européen. En effet, la Commission l'a intégré à sa proposition modifiée (COM(2001) 302) et, d'autre part, en dépit des réserves qu'il a formulées dans l'exposé des motifs en ce qui concerne l'intégration de cet amendement dans le cadre du programme, le Conseil prend clairement parti pour l'adoption du principe énoncé dans l'amendement en question.

Partially corresponds to Amendment 3 from Parliament's first reading included by the Commission in its amended proposal (COM(2001) 302). At the same time, despite the reservations expressed in the explanatory statement, concerning inclusion of this amendment within the programme, the Council is clearly in favour of adopting the principle contained in the amendment.


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