Traduction de «remplacer l'utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

utiliser des matériaux de remplacement | utiliser des matériaux de substitution
handle substitute materials | use a substitute material | apply substitute materials | use substitute materials

Loi sur les carburants de remplacement [ Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement pour les véhicules automobiles ]
Alternative Fuels Act [ An Act to accelerate the use of alternative fuels for motor vehicles ]

critères utilisés pour déterminer le taux de remplacement du revenu
income replacement criteria

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

Loi visant à promouvoir l'utilisation de carburants de remplacement dans les moteurs à combustion interne
An Act to Accelerate the Use of Alternative Fuels for Internal Combustion Engines

Principes concernant l'utilisation de listes pour la gestion des remplaçants
Principles Regarding the Use of Employee Lists for Management of Alternates

plan d'utilisation des fonds de réserve de remplacement
replacement reserve utilization plan

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML
use mark-up languages | use XHTML | use HTML | use markup languages

utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique
define user roles for ICT system | define database user permissions | use access control software

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. La Commission collecte, sur la base des données disponibles auprès des États membres, des informations sur les codes, les normes ou la législation appliqués au niveau national par les États membres en matière de technologies de remplacement utilisant des solutions de substitution aux gaz à effet de serre fluorés dans les équipements de réfrigération, de climatisation et de pompes à chaleur et dans des mousses.
6. The Commission shall collect, on the basis of available data from Member States, information on national codes, standards or legislation of Member States with respect to replacement technologies using alternatives to fluorinated greenhouse gases in refrigeration, air-conditioning and heat pump equipment and in foams.

Conformément à l'article 60, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1907/2006, les périodes de révision doivent être déterminées au cas par cas en tenant compte, entre autres, des risques liés aux utilisations de la substance, des avantages socio-économiques découlant de son utilisation et de l'analyse des solutions de remplacement ou de tout plan de remplacement proposés pour les utilisations pour lesquelles une autorisation est demandée.
In accordance with Article 60(8) of Regulation (EC) No 1907/2006 review periods are to be determined on a case-by-case basis taking into account, inter alia, the risks posed by the uses of the substance, the socioeconomic benefits arising from its use and the analysis of alternatives or any substitution plan submitted for uses for which authorisation is requested.

Ce montant de remplacement sera graduellement réduit de 65 à 60 puis à 55 p. 100. Cette proportion deviendra donc le nouveau montant de remplacement utilisable comme frais généraux.
That proxy amount is being reduced, in a staged fashion, from 65% to 60% to 55%. That'll be the sort of the mature go-forward proxy amount with respect to overhead.

L'alinéa 2(3)c) de la Loi sur les paiements versés en remplacement d'impôts est remplacé par ce qui suit : c) les immeubles et les biens réels aménagés en parc et utilisés comme tels dans une zone classée comme " urbaine " par Statistique Canada lors de son dernier recensement de la population canadienne, sauf les parcs nationaux du Canada, les parcs marins nationaux du Canada, les réserves à vocation de parc national du Canada ou de parc marin national du Canada, les lieux historiques nationaux, les champs de bataille nationaux et les canaux historiques; (3) Le paragraphe (2) prend effet à la date d'entrée en vigueur de l'article 56 de la présente loi (4) S'il n'est pas en vigueur à l'entrée en vigueur de l'article 56 de la présente loi, l'alinéa 2(3)c) de la Loi sur les subventions aux municipalités, dans sa version édictée par le paragraphe 3(6) de l'autre loi, est remplacé par ce qui suit : c) les immeubles et les biens réels aménagés en parc et utilisés comme tels dans une zone classée comme " urbaine " par Statistique Canada lors de son dernier recensement de la population canadienne, sauf les parcs nationaux du Canada, les parcs marins nationaux du Canada, les réserves à vocation de parc national du Canada ou de parc marin national du Canada, les lieux historiques nationaux, les champs de bataille nationaux et les canaux historiques; (5) Le paragraphe (4) prend effet à la date d'entrée en vigueur de l'article 56 de la présente loi, ou si elle est postérieure, à la date de sanction de l'autre loi.
Paragraph 2(3)(c) of the Payments in Lieu of Taxes Act is replaced by the following: (c) any real property or immovable developed and used as a park and situated within an area defined as " urban" by Statistics Canada, as of the most recent census of the population of Canada taken by Statistics Canada, other than national parks of Canada, national marine parks of Canada, national park reserves of Canada, national marine park reserves of Canada, national historic sites of Canada, national battlefields or heritage canals; (3) Subsection (2) comes into force on the day on which section 56 of this Act comes into force (4) If it is not in force when section 56 of this Act comes into force, paragraph 2(3)(c) of the Municipal Grants Act as enacted by subsection 3(6) of the other Act is replaced by the following: (c) any real property or immovable developed and used as a park and situated within an area defined as " urban" by Statistics Canada, as of the most recent census of the population of Canada taken by Statistics Canada, other than national parks of Canada, national marine parks of Canada, national park reserves of Canada, national marine park reserves of Canada, national historic sites of Canada, national battlefields or heritage canals; (5) Subsection (4) comes into force on the later of the day on which section 56 of this Act comes into force and the day on which the other Act comes into force.

La résolution du Conseil du 25 janvier 1988 appelle une stratégie globale en vue de lutter contre la pollution de l’environnement par le cadmium, y compris des mesures spécifiques visant à restreindre l’utilisation du cadmium, et d’encourager la mise au point de nouvelles solutions permettant de remplacer le cadmium utilisé dans les colorants, les stabilisants et aux fins du cadmiage, en demandant la limitation de l’utilisation du cadmium au cas où des solutions de remplacement appropriées feraient défaut.
The Council Resolution of 25 January 1988 calls for an overall strategy to combat environmental pollution by cadmium, including specific measures to restrict the use of cadmium and stimulate the development of further alternatives to the use of cadmium in pigments, stabilisers and plating, asking for limitation of the uses of cadmium to cases where suitable alternatives do not exist.

Conformément à l’article 60, paragraphe 8, du règlement (CE) nº 1907/2006, les périodes de révision doivent être déterminées au cas par cas en tenant compte, entre autres, des risques liés aux utilisations de la substance, des avantages socio-économiques découlant de son utilisation et de l’analyse des solutions de remplacement ou de tout plan de remplacement proposés pour les utilisations pour lesquelles une autorisation est demandée.
In accordance with Article 60(8) of Regulation (EC) No 1907/2006 review periods are to be determined on a case-by-case basis taking into account inter alia the risks posed by the uses of the substance, the socio-economic benefits arising from its use and the analysis of alternatives or any substitution plan submitted for uses for which authorisation is requested.

Le détenteur de la réception peut, en pareil cas, demander que soit pris pour base de comparaison non pas le convertisseur catalytique d'origine, mais le convertisseur catalytique de remplacement utilisé lors des essais de réception (ou un autre spécimen dont la conformité au type réceptionné est attestée).
In this case, the holder of the approval may ask, as an alternative, to use as a basis for comparison not the original equipment catalytic converter, but the replacement catalytic converter which was used during the type-approval tests (or another sample that has been proven to conform to the approved type).

Les carburants de remplacement utilisés dans les moteurs à combustion interne-Autorisation au Comité de suivre les questions liées à la mise en vigueur de la loi
Alternative Fuels for Internal Combustion Engines-Committee Authorized to Monitor Matters Relating to Implementation of Act

À court terme, nos efforts définissent une politique appropriée, et l'existence d'un ensemble de critères de sélection des carburants de remplacement permettra à la GRC de se faire une image complète des carburants de remplacement utilisables pour son parc automobile existant.
In the short term, our efforts define an appropriate policy, and a set of alternative fuel selection criteria will enable the RCMP to establish a comprehensive picture of our available alternative fuel candidates within the exiting fleet.

À moyen et à long terme, il nous faudra établir des mécanismes de rapports tant formels qu'informels sur tous les aspects des véhicules à carburant de remplacement utilisés par la GRC, ainsi que sur les renseignements comparatifs sur les véhicules à carburant conventionnel restants.
In the medium- to long-term we will have to establish both formal and informal reporting procedures on all aspects of alternative fuel vehicles used within the RCMP, as well as comparative information on remaining conventional fuel vehicles.