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Affectation
Assertion d'affectation
Assertion d'exhaustivité
Assertion d'imputation
Assertion relative à l'affectation
Assertion relative à l'exhaustivité
Assertion relative à l'imputation
Assertion relative à l'intégralité
Assertion relative à l'évaluation
Assertion relative à la valeur
Assertion relative à la valorisation
Assertion sur l'affectation
Assertion sur l'exhaustivité
Assertion sur l'imputation
Assertion sur l'intégralité
Assertion sur l'évaluation
Assertion sur la valeur
Assertion sur la valorisation
Exhaustivité
Fiche relative à l'aide à l'adaptation
Imputation
Intégralité
LRCS
Loi relative à la recherche sur les cellules souches
OAStup
Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants
Valeur
Valorisation
évaluation

Traduction de «relative à l'adaptation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Loi de révision des modifications relatives à l'impôt sur le revenu [ Loi visant à adapter certaines dispositions législatives relatives à l'impôt sur le revenu au texte révisé de la Loi de l'impôt sur le revenu et des Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu ]

Income Tax Amendments Revision Act [ An Act to revise certain income tax law amendments in terms of the revised Income Tax Act and Income Tax Application Rules ]


Ordonnance du 3 novembre 2004 relative à l'adaptation de dispositions légales à la suite de la réunion des offices fédéraux IMES et ODR

Ordinance of 3 November 2004 on the Amendment of Statutory Provisions due to the Merger of the Federal Offices IMES and FOR


Fiche relative à l'aide à l'adaptation

Adjustment Assistance Record


Recension critique et méta-analyse de la littérature relative à l'adaptation psychosociale au cancer du sein

Critical Review and Meta-Analysis of the Literature Investigating Psychosocial Adjustment in Breast Cancer


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valuation assertion | assertion about valuation | valuation


Ordonnance du 25 mai 2011 relative à l´addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l´addiction | Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants [ OAStup ]

Ordinance of 25 May 2011 on Narcotics Addition and other Addiction Disorders [ NarcAO ]


assertion relative à l'exhaustivité | intégralité | exhaustivité | assertion sur l'intégralité | assertion sur l'exhaustivité | assertion relative à l'intégralité | assertion d'exhaustivité

completeness assertion | assertion about completeness | completeness


Loi fédérale du 19 décembre 2003 relative à la recherche sur les cellules souches embryonnaires | Loi relative à la recherche sur les cellules souches [ LRCS ]

Federal Act of 19 December 2003 on Research Involving Embryonic Stem Cells | Stem Cell Research Act [ StRA ]


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classification assertion | assertion about classification | classification


Convention relative à l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, ainsi qu'au protocole concernant son interprétation par la Cour de justice, avec les adaptations y apportées par la convention relative à l'adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et les adaptations y apportées... ...[+++]

Convention on the accession of the Kingdom of Spain and the Portuguese Republic to the Convention on jurisdiction and the enforcement of judgments in civil and commercial matters and to the Protocol on its interpretation by the Court of Justice with the adjustments made to them by the Convention on the accession of the Kingdom of Denmark, of Ireland and of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and the adjustments made to them by the Convention on the accession of the Hellenic Republic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Décision d’exécution 2013/634/UE de la Commission du 31 octobre 2013 relative aux adaptations des allocations annuelles de quotas d’émission des États membres pour la période 2013-2020 conformément à la décision n 406/2009/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 292 du 1.11.2013, p. 19-22)

Commission Implementing Decision 2013/634/EU of 31 October 2013 on the adjustments to Member States’ annual emission allocations for the period from 2013 to 2020 pursuant to Decision No 406/2009/EC of the European Parliament and of the Council (Official Journal L 292 of 1.11.2013, pp. 19-22).


Cependant, nous avons quelques faiblesses flagrantes, dont de faibles investissements en recherche et en développement, un taux de dépenses en équipement nettement inférieur à celui des Américains, des impôts sur le revenu des particuliers et des entreprises très élevés et, encore une fois comparativement aux États-Unis, une lenteur relative à adapter les technologies de pointe et à saisir les nouvelles possibilités de l'économie.

However, we have some glaring weaknesses including the relatively low rates of research and development, a capital investment rate that is far below the level of the United States, a high personal and corporate taxation and our relative slowness, again compared to the United States, in adapting advanced technologies and in seizing the new economic opportunities.


La directive 2001/110/CE confère à la Commission des compétences afin de mettre en œuvre certaines de ses dispositions, notamment des compétences pour adopter les mesures nécessaires à la mise en œuvre des dispositions relatives aux adaptations au progrès technique et à la mise en conformité de ladite directive avec la législation générale de l'Union applicable aux denrées alimentaires.

Directive 2001/110/EC confers power on the Commission to implement some of its provisions, in particular power to adopt measures necessary for implementation of provisions relating to adaptation to technical progress and for bringing that Directive into line with general Union legislation on foodstuffs.


Mais l'envers de la médaille que nous observons et qui est abordé dans les discussions mondiales relatives à nos plans nationaux, c'est l'adaptation et la volonté de faire de notre mieux pour communiquer l'information et aider les gens à s'adapter à ces phénomènes météorologiques extrêmes parce que, lorsqu'ils se produisent, ils coûtent de l'argent.

But the other side of what we're looking at that's in the global discussions for our domestic plans is adaptation and doing the best we can to put information out there and help people adapt to these extreme weather events, because when they happen they do cost money.


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Plus précisément, madame le leader du gouvernement pourrait- elle renseigner le Sénat sur les mesures prises par le gouvernement pour, premièrement, élaborer et mettre en œuvre des outils de classification et d'évaluation adaptés aux particularités culturelles des femmes; deuxièmement, élaborer et mettre en place des programmes adaptés aux particularités culturelles des femmes autochtones; troisièmement, élaborer et mettre en œuvre des interventions ciblées pour les femmes autochtones; quatrièmement, rehausser les connaissances relatives aux femmes autochto ...[+++]

In particular, would the Leader of the Government in the Senate provide this chamber with an update on what the government has done to, first, develop and implement culturally sensitive classification and assessment tools for women; second, develop and implement culturally sensitive programs for Aboriginal women; third, develop and implement targeted interventions for Aboriginal women; and, fourth, enhance the knowledge of Aboriginal women and effective corrections for that specific population?


(8) Les droits et obligations des organisations membres de la FAO s'appliquent mutatis mutandis à l'adhésion de la Communauté européenne à la commission du Code alimentaire et les décisions relatives aux adaptations à apporter aux dispositions du règlement intérieur de la commission du Code alimentaire et de ses organes subsidiaires entrant en ligne de compte ont déjà été engagées.

(8) The rights and obligations of Member Organisations of the FAO can be applied, mutatis mutandis, to the membership of the European Community of the Codex Alimentarius Commission, and the appropriate decisions regarding the required adaptations of the relevant provisions of the rules of procedure of the Codex Alimentarius Commission and its subsidiary bodies have already been undertaken.


Comme dans le cas des élargissements précédents, le traité d'adhésion comprendra des dispositions permettant d'arrêter ultérieurement, sur demande dûment motivée des futurs États membres, des décisions relatives aux adaptations nécessaires et aux dispositions transitoires en rapport avec l'acquis adopté entre le 1er novembre 2002 et la date de signature du traité d'adhésion [5].

The Accession Treaty will, as in previous enlargements, include provisions that will permit decisions on the necessary adaptations and temporary arrangements to the acquis adopted between 1 November 2002 and the date of signature of the Accession Treaty to be taken at a later stage, upon duly substantiated requests from the future Member States.


Sur proposition de M. Paleokrassas, membre de la Commission chargé de la Politique Commune de la Pêche (PCP), la Commission a adopté ce jour une "proposition(1) du Conseil relative aux adaptations du régime prévu aux chapitres pêche de l'acte relatif aux conditions d'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise".

On a proposal from Mr. Paleokrassas, Commission Member responsible for the common fisheries policy (CFP), the Commission today adopted a proposal(1) to the Council 'on adjustments to the arrangements provided for in the "Fisheries" section of the Act of Accession of the Kingdom of Spain and the Portuguese Republic'.


considérant que le principe du parallélisme permet de prendre en compte la situation économique et sociale dans la même mesure que les États membres en ont tenu compte pour les fonctionnaires nationaux par leurs décisions relatives aux adaptations salariales;

Whereas the principle of parallel development ensures that the same consideration is given to the economic and social situation as in Member States' decisions regarding salary adjustments of national civil servants;


Il représente également l'achèvement de l'intégration définitive de l'Espagne et du Portugal à la PCP, ainsi que l'avait recommandée la Commission dans le "Rapport 92" et l'avait approuvée le Conseil en deux étapes, celle de mai 1994 relative aux adaptations du régime prévu au chapitre "Pêche" de l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal (Règlement nu 1275/94) et celle de décembre 94 qui avait jeté les bases de ce régime de gestion de l'effort de pêche (Règlement nu 685/95).

It also marks the achievement of the full integration of Spain and Portugal into the CFP, as recommended by the Commission in "Report '92", and approved by the Council in two stages, Regulation No 1275/94 of May 1994 on adjustments to the arrangements in the fisheries chapters of the Act of Accession of Spain and Portugal, and Regulation No 685/95 of March 1995, which laid the foundations for these arrangements for management of the fishing effort.


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