Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
1) génétique
ASUB
Caractère relatif à la peine
Caractère relatif à la sanction
Code des subventions
Protocole de Carthagène sur la biosécurité
Protocole sur la biosécurité
énergétique
épiphysaire

Traduction de «relatif à l'application » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Manuel relatif à l'établissement des rapports sur les droits de l'homme : Présentés en application de six instruments internationaux de base relatif aux droits de l'homme [ Manuel relatif à l'établissement des rapports sur les droits de l'homme ]

Manual on Human Rights Reporting : Under Six Major International Human Rights Instruments [ Manual on Human Rights Reporting ]


Accord relatif aux subventions et aux mesures compensatoires [ Code des subventions | Accord relatif à l'interprétation et à l'application des articles VI, XVI et XXIII de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ]

Agreement on Subsidies and Countervailing Measures [ Subsidies Code | Agreement on Interpretation and Application of Articles VI, XVI and XXIII of the General Agreement on Tariffs and Trade ]


Compromis d'arbitrage relatif à l'application de l'accord relatif aux relations réciproques en matière de pêche

Arbitration Agreement concerning the Application of their Agreement on Mutual Fishing Relations


Accord relatif à l'interprétation et à l'application des articles VI, XVI and XXIII de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (1979) [ ASUB ]

Agreement on Interpretation and Application of Articles VI, XVI and XXIII of the General Agreement on Tariffs and Trade (1979) [ ASUB ]


1) génétique (a et sf) - 2) génésique | 1) science de l'hérédité/relatif à - 2) relatif à la reproduction

genetic


épiphysaire | 1) relatif à l'extrémité d'un os long - 2) relatif à une glande du cerveau

epiphyseal | bone growth-related


caractère relatif à la sanction | caractère relatif à la peine

sanction characteristic | characteristic of a sanction


protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la convention sur la diversité biologique | protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique | protocole de Carthagène sur la biosécurité | protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques | protocole sur la biosécurité

Cartagena Protocol on Biosafety to the Convention on Biological Diversity


principes relatifs à la coopération dans le domaine des eaux transfrontières | principes relatifs à la coopération dans le domaine des eaux transfrontalières

principles regarding cooperation in the field of transboundary waters


énergétique (a et sm) | relatif à l'énergie (utilisée par l'organisme / fournie à -)

energetic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
existence ou absence de droits et d'obligations liés à l'accès et au partage des avantages, y compris des droits et obligations relatifs aux applications et à la commercialisation subséquentes.

presence or absence of rights and obligations relating to access and benefit-sharing, including rights and obligations regarding subsequent applications and commercialisation.


Elle évaluera également, à la suite de la consultation sur le Livre vert relatif aux applications GALILEO[22], dans quelle mesure la législation européenne ou nationale pourrait appuyer le développement de ces applications.

It will also evaluate, following the consultation on the Green Paper on GALILEO[22] applications to what extent European or national legislation could support the development of such applications.


l’existence ou l’absence de droits et d’obligations liés à l’accès et au partage des avantages, y compris des droits et obligations relatifs aux applications et à la commercialisation subséquentes;

the presence or absence of rights and obligations relating to access and benefit-sharing including rights and obligations regarding subsequent applications and commercialisation;


l’existence ou l’absence de droits et d’obligations liés à l’accès et au partage des avantages, y compris des droits et obligations relatifs aux applications et à la commercialisation subséquentes.

the presence or absence of rights and obligations relating to access and benefit-sharing including rights and obligations regarding subsequent applications and commercialisation.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
les messages de communication par liaison de données relatifs aux communications ATS au départ et à destination de l’hélicoptère, y compris les messages relatifs aux applications suivantes:

data link communication messages related to ATS communications to and from the helicopter, including messages applying to the following applications:


les messages de communication par liaison de données relatifs aux communications ATS au départ et à destination de l’avion, y compris les messages relatifs aux applications suivantes:

data link communication messages related to ATS communications to and from the aeroplane, including messages applying to the following applications:


Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions - Plan d’action relatif aux applications basées sur le système mondial de radionavigation par satellite [COM/2010/0308 final - Non publié au Journal officiel].

Communication from the Commission to the Council, the European Parliament, the European Economic and Social Committee and the Committee of the Regions - Action Plan on Global Navigation Satellite System (GNSS) Applications [COM/2010/0308 final – not published in the Official Journal].


Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, Comité économique et social européen et au Comité des régions - Plan d’action relatif aux applications basées sur le système mondial de radionavigation par satellite [COM/2010/0308 final - Non publié au Journal officiel].

Communication from the Commission to the Council, the European Parliament, the European Economic and Social Committee and the Committee of the Regions - Action Plan on Global Navigation Satellite System (GNSS) Applications [COM/2010/0308 final – not published in the Official Journal].


Elle évaluera également, à la suite de la consultation sur le Livre vert relatif aux applications GALILEO[22], dans quelle mesure la législation européenne ou nationale pourrait appuyer le développement de ces applications.

It will also evaluate, following the consultation on the Green Paper on GALILEO[22] applications to what extent European or national legislation could support the development of such applications.


À l’heure actuelle, les règlements applicables sont les suivants: le règlement (CEE) no 1696/87 de la Commission du 10 juin 1987 portant certaines modalités d’application du règlement (CEE) no 3528/86 du Conseil relatif à la protection des forêts dans la Communauté contre la pollution atmosphérique , le règlement (CE) no 804/94 de la Commission du 11 avril 1994 portant certaines modalités d’application du règlement (CEE) no 2158/92 ...[+++]

At present the following Regulations apply: Commission Regulation (EEC) 1696/87 of 10 June 1987 laying down certain detailed rules for the implementation of Council Regulation (EEC) No 3528/86 on the protection of the Community's forests against atmospheric pollution , Commission Regulation (EC) No 804/94 of 11 April 1994 laying down certain detailed rules for the application of Council Regulation (EEC) No 2158/92 as regards forest-fire information systems , Commission Regulation (EC) No 1091/94 of 29 April 1994 laying down certain de ...[+++]




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

relatif à l'application ->

Date index: 2022-10-31
w