Traduction de «recherche de résidus d'hormones » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

recherche de résidus d'hormones
hormone residue testing

résidus d'hormones
hormone residues

programme de recherche des résidus chimiques [ programme de dépistage des résidus chimiques ]
chemical residue testing program

laboratoire communautaire de référence pour la recherche de résidus
Community reference laboratory for residue testing | EU reference laboratory for residues of veterinary medicines and contaminants in food of animal origin

Programme national de recherches sur les résidus d'uranium
NUTP

Association internationale pour les résidus solides et du nettoiement des villes [ Association internationale du nettoiement public | Groupe international de recherches sur les ordures ménagères ]
International Solid Wastes and Public Cleansing Association [ ISWA | International Association of Public Cleansing | International Research Group on Refuse Disposal ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Lorsque des résidus de substances interdites en vertu de la directive 96/22/CE du Conseil du 29 avril 1996 concernant l'interdiction d'utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances ß-agonistes dans les spéculations animales ou des résidus de substances autorisées en vertu de ladite directive, mais utilisées illégalement, sont mis en évidence, conformément aux dispositions pertinentes de la directive 96/23/CE du Conseil du 29 avril 1996 relative aux mesures de contrôle à mettre en œuvre à l'égard de certaines substances et de leurs résidus dans les animaux vivants et leurs produits , sur un animal appartenant au cheptel bovin d'un agriculteur ou lorsqu'une substance ou un produit non autorisé ou une substance ou un produit autorisé en application de la directive 96/22/CE, mais détenu illégalement, est trouvé sur l'exploitation de l'agriculteur, sous quelque forme que ce soit, l'agriculteur est exclu, pour l'année civile concernée, du bénéfice des montants prévus dans la présente section.
1. Where residues of substances prohibited under Council Directive 96/22/EC of 29 April 1996 concerning the prohibition on the use in stockfarming of certain substances having a hormonal or thyrostatic action and of ß-agonists , or residues of substances authorised under that Directive but used illegally, are detected pursuant to the relevant provisions of Council Directive 96/23/EC of 29 April 1996 on measures to monitor certain substances and residues thereof in live animals and animal products in an animal belonging to the bovine herd of a farmer, or where a non-authorised substance or product or a substance or product authorised under Directive 96/22/EC but held illegally is found on the farmer's holding in any form, the farmer shall be excluded, for the calendar year of that discovery, from receiving the amounts provided for in this Section.

La Commission propose que les États membres entreprennent, éventuellement dans le cadre de programmes de recherche financés par la Commission, des recherches épidémiologiques à moyen et à long terme portant sur les utilisateurs à risque des PPP et qu'ils lancent de vastes enquêtes et programmes de surveillance sur les limites en résidus de pesticides auxquels sont exposés les consommateurs, et en particulier les groupes à risque.
The Commission proposes that the Member States, including through possible Commission funded research programmes, initiate mid to long-term epidemiological research on PPP users at risk and launch broad investigation and monitoring programmes on pesticide residue levels for consumers, with particular emphasis on groups of the population at particular risk.

L’utilisation de certaines substances et de certains produits est illégale au regard des dispositions du règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale et de la directive 96/22/CE du Conseil du 29 avril 1996 concernant l’interdiction d’utilisation de certaines substances à effet hormonal ou thyréostatique et des substances β-agonistes dans les spéculations animales .
The use of certain substances and products is unlawful under Council Regulation (EEC) No 2377/90 of 26 June 1990 laying down a Community procedure for the establishment of maximum residue limits of veterinary medicinal products in food stuffs of animal origin and Council Directive 96/22/EC of 29 April 1996 concerning the prohibition on the use in stockfarming of certain substances having a hormonal or thyrostatic action and of ß agonists .

La Commission peut-elle faire savoir quelle recherche de résidus d'hormones est menée sur le bœuf brésilien importé dans l'UE, dans un premier temps par les autorités brésiliennes, ensuite par les services de la Commission européenne au Brésil et au point d'entrée dans l'UE?
What residue testing is carried out on Brazilian beef imports into the EU, firstly by the Brazilian authorities in Brazil, and secondly by the EU Commission services in Brazil and at the point of entry into the EU?

Marian Harkin Objet: Recherche de résidus d’hormones dans le bœuf brésilien
Marian Harkin Subject: Residue testing of Brazilian beef

Il indiquait dans ses conclusions essentielles que, premièrement, en ce qui concerne les doses excessives de résidus d'hormones et de leurs métabolites, et eu égard aux propriétés intrinsèques des hormones et aux résultats des études épidémiologiques, un risque pour le consommateur a été constaté à divers degrés de preuve concluante pour les six hormones évaluées; deuxièmement, que des effets endocriniens, sur la croissance, immunologiques, neurobiologiques, immunotoxiques, génotoxiques et cancérogènes pourraient être envisagés pour les six hormones et que, parmi les divers groupes à risque, les enfants prépubères forment le groupe le plus préoccupant; et troisièmement, qu'eu égard aux propriétés intrinsèques des hormones et aux résultats des examens épidémiologiques, aucune dose journalière admissible (DJA) ne peut être définie pour aucune des six substances évaluées lorsqu'elles sont administrées aux bovins en vue de stimuler leur croissance.
The major conclusions of that opinion were, first, that, as concerns excess intake of hormone residues and their metabolites, and in view of the intrinsic properties of hormones and the epidemiological findings, a risk to the consumer has been identified with different levels of conclusive evidence for the six hormones evaluated. Second, for the six hormones endocrine, developmental, immunological, neurobiological, immunotoxic, genotoxic and carcinogenic effects could be envisaged and, of the various susceptible risk groups, prepubertal children is the group of greatest concern and, third, in view of the intrinsic properties of the hormones and taking into account epidemiological findings, no threshold levels and, therefore, no Acceptable Daily Intake (ADI) can be established for any of the six hormones evaluated when they are administered to bovine animals for growth promotion purposes.

(10) Compte tenu des résultats de l'évaluation des risques et de tous les autres renseignements pertinents disponibles, il y a lieu de conclure que, afin d'atteindre le niveau choisi de protection dans la Communauté contre les risques que comportent, notamment pour la santé humaine, l'utilisation habituelle de ces hormones de stimulation de la croissance et la consommation de résidus décelés dans les viandes issues d'animaux auxquels ces hormones ont été administrées pour stimuler leur croissance, il est nécessaire de maintenir l'interdiction permanente prévue par la directive 96/22/CE pour l'œstradiol 17 ß et de continuer provisoirement à appliquer l'interdiction aux cinq autres hormones (testostérone, progestérone, acétate de trenbolone, zéranol et acétate de mélengestrol).
(10) Taking into account the results of the risk assessment and all other available pertinent information, it has to be concluded that, in order to achieve the chosen level of protection in the Community from the risks posed, in particular to human health, by the routine use of these hormones for growth promotion and the consumption of residues found in meat derived from animals to which these hormones had been administered for growth promotion, it is necessary to maintain the permanent prohibition laid down in Directive 96/22/EC on oestradiol 17β and to continue provisionally to apply the prohibition to the other five hormones (testosterone, progesterone, trenbolone acetate, zeranol and melengestrol acetate).

Conformément aux dispositions de l'article 5, paragraphes 1 et 7, de l'accord SPS, il y a lieu de conclure que, compte tenu des résultats de l'évaluation des risques et de tous les autres renseignements pertinents disponibles et de manière à atteindre le niveau choisi de protection sanitaire dans la Communauté contre les risques posés à la santé humaine par la consommation de résidus décelés dans les viandes issues d'animaux auxquels ces hormones ont été administrées pour des besoins d'amélioration de la croissance, il est nécessaire de maintenir l'interdiction permanente prévue par la directive 96/22/CE pour l'œstradiol 17 ß et de continuer provisoirement à appliquer l'interdiction aux cinq autres hormones (testostérone, progestérone, acétate de trenbolone, zéranol et acétate de mélengestrol).
In accordance with the provisions of Articles 5.1 and 5.7 of the SPS Agreement, taking into account the results of the risk assessment and all other available pertinent information, it must be concluded that, in order to achieve the chosen level of health protection in the Community from the risks posed to human health by the consumption of residues found in meat derived from animals to which these hormones had been administered for growth promotion purposes, it is necessary to maintain the permanent prohibition laid down in Directive 96/22/EC on oestradiol 17β and to continue provisionally to apply the prohibition on the other five hormones (testosterone, progesterone, trenbolone acetate, zeranol and melengestrol acetate).

[2] cf : Rapport de l'organe d'appel de l'OMC dans le cas des hormones, paragraphe 194 : «Parfois, l'existence même d'opinions divergentes exposées par des scientifiques compétents qui ont mené des recherches sur la question à l'examen peut être révélatrice d'une certaine incertitude dans la communauté scientifique".
[2] cf The WTO Appellate Body report on hormones, paragraph 124 : « In some cases, the very existence of divergent views presented by qualified scientists who have investigated the particular issue at hand, may indicate a state of scientific uncertainty »