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Rapport détaillé d'inventaire national
Rapport détaillé d'inventaire régional

Vertaling van "rapport détaillé d'inventaire régional " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Rapport détaillé d'inventaire régional

Regional Detail Inventory Statement


Rapport détaillé d'inventaire national

NHQ Detail Inventory Statement


Rapport d'inventaire des micro-ordinateurs transférés dans les Régions

Micro Computer Inventory Transfer Report
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b.Mettre en œuvre une politique de l’UE en matière de justice transitionnelle, en faisant notamment l’inventaire des expériences de l’UE, des difficultés qu’elle a rencontrées et des leçons qu’elle a tirées dans le cadre de son soutien à la JT; fournir des orientations concrètes et une formation au personnel des missions de l’UE travaillant dans le domaine de la JT et créer un réseau de membres du personnel des différents services de la Commission et du SEAE ainsi que des EM de l’UE aux fins de l’échange de bonnes pratiques et d’une cohérence accrue; renforcer le suivi et l’établissement de rapports ...[+++]

b.Implement an EU policy on Transitional Justice including through a mapping exercise to identify the EU's experiences, challenges and lessons learned in its support to TJ; provide concrete guidance and training to EU mission staff working on TJ, a network of staff across the Commission services and EEAS and EU MS will be created to exchange best practices and foster coherence and consistency; increase monitoring and reporting (including through the Human Rights Country Strategies) and promote inter- ...[+++]


Les calculs détaillés fournis dans les rapports visés à l'article 4 de la décision 2009/831/CE confirment que la réduction de 75 % du taux d'accise ne compense pas totalement le handicap concurrentiel qui frappe les boissons alcoolisées distillées produites à Madère et aux Açores en raison des coûts de production et de commercialisation plus élevés qui prévalent dans ces régions.

The detailed calculations provided in the reports referred to in Article 4 of Decision 2009/831/EC confirm that the reduction of 75 % of the rate of excise duty does not offset completely the competitive disadvantage which distilled alcoholic beverages produced in Madeira and the Azores face as a result of higher production and marketing costs.


Ce rapport comprend notamment un inventaire détaillé de tous les médicaments dont l'utilisation pédiatrique a été autorisée depuis son entrée en vigueur.

This shall include in particular a detailed inventory of all medicinal products authorised for paediatric use since its entry into force.


2. Dans les quatre ans suivant l’entrée en vigueur du présent règlement, la Commission publie un rapport général sur l’expérience résultant de sa mise en œuvre, y compris notamment un inventaire détaillé des médicaments dont l'utilisation pédiatrique a été autorisée depuis son entrée en vigueur.

2. Within four years of entry into force of this Regulation, the Commission shall publish a general report on experience acquired as a result of its application, including in particular a detailed inventory of all medicinal products authorised for paediatric use since its entry into force.


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2. Dans les six ans suivant l’entrée en vigueur du présent règlement, la Commission publie un rapport général sur l’expérience résultant de sa mise en œuvre, y compris notamment un inventaire détaillé des médicaments dont l'utilisation pédiatrique a été autorisée depuis son entrée en vigueur.

2. Within six years of entry into force of this Regulation, the Commission shall publish a general report on experience acquired as a result of its application, including in particular a detailed inventory of all medicinal products authorised for paediatric use since its entry into force.


2. Dans les six ans suivant l'entrée en vigueur du présent règlement, la Commission publie un rapport général sur l'expérience résultant de sa mise en œuvre, y compris notamment un inventaire détaillé des médicaments dont l'utilisation pédiatrique a été autorisée depuis son entrée en vigueur.

2. Within six years of the entry into force of this Regulation, the Commission shall publish a general report on experience acquired as a result of its application, including in particular a detailed inventory of all medicinal products authorised for paediatric use since its entry into force.


A cette occasion, le Commission s'est engagée à présenter dans un rapport, le bilan détaillé assorti d'une évaluation des mesures adoptées à l'égard des régions ultrapériphériques depuis l'année 2000 correspondant au dernier rapport de synthèse de la Commission sur le sujet.

On the same occasion the Commission undertook to present in a report both a detailed assessment and evaluation of the measures adopted with regard to the outermost regions since 2000 - the year in which the last synthesis report of the Commission on the subject was published.


Dans son inventaire du suivi du Sommet mondial, la Commission a l’intention de soumettre un rapport détaillé sur ces deux initiatives au Parlement et au Conseil".

In our stocktaking paper on the World Summit follow-up the Commission plans to submit to Parliament and to the Council a detailed report on both initiatives'.


Le présent rapport est présenté en vertu de l'article 8 de la décision 508/2000/CE du 14 février 2000, établissant le programme «Culture 2000» (ci-après appelée la «décision») [2], qui dispose qu'au plus tard le 31 décembre 2002, la Commission présente au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions, un rapport d'évaluation détaillé sur les résultats du programme «Culture 2000», compte tenu de ses objectifs, assorti, le cas échéan ...[+++]

This report is being presented under Article 8 of Decision 508/2000/EC of 14 February 2000 establishing the Culture 2000 Programme (hereinafter the "Decision") [2], which establishes that no later than 31 December 2002 the Commission shall present to the European Parliament, the Council, the Economic and Social Committee and the Committee of the Regions a detailed assessment report on the results of the Culture 2000 Programme, having regard to its objectives, and accompanied if necessary by a proposal for the amendment of the Decision.


c) Le rapport comprendra un rapport de synthèse et des annexes avec des décomptes d'inventaire détaillés.

(c) The report will include an executive summary and Annexes with detailed inventory computations.




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rapport détaillé d'inventaire régional ->

Date index: 2023-10-10
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