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Abandonner la nuit
Abandonner une nuit
Estoppel du fait de la tenure
Exception à raison de la tenure
Fin de non-recevoir à raison de la tenure
Laisser reposer la nuit
Laisser reposer une nuit
Préclusion du fait de la tenure
Repose-pied
Repose-pieds
Repose-pieds d'assistance
Retraité

Vertaling van "raison d'être repose " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


abandonner la nuit | abandonner une nuit | laisser reposer la nuit | laisser reposer une nuit

allow to stand overnight | leave standing overnight | let stand overnight


Définition: Discrimination ou persécution, réelle ou perçue comme telle, pour des raisons d'appartenance à un groupe (défini par la couleur de la peau, la religion, l'origine ethnique, etc.) et non pour des raisons liées à la personne.

Definition: Persecution or discrimination, perceived or real, on the basis of membership of some group (as defined by skin colour, religion, ethnic origin, etc.) rather than personal characteristics.


retraité(e) en raison d’une invalidité

Retired because of disability


retraité(e) en raison de l’âge

Retired because of age


programme de développement reposant sur une large participation [ programme de développement reposant sur une large assise ]

broadly based development programme


estoppel du fait de la tenure | exception à raison de la tenure | fin de non-recevoir à raison de la tenure | préclusion du fait de la tenure

estoppel by tenure


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre ...[+++]

Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
constate que l'objectif de 10 % d'énergie renouvelable à l'horizon 2020 dans le secteur des transports accuse un retard significatif, partiellement en raison des problèmes liés à une stratégie renouvelable reposant sur les biocarburants pour les transports; rappelle que, dans l'Union, le transport est le seul secteur qui connaît une augmentation des émissions de gaz à effet de serre depuis 1990; souligne que les énergies renouvelables sont essentielles pour parvenir à une mobilité durable; demande aux États membres d'accroître les ...[+++]

Notes that the target of 10 % renewables by 2020 in the transport sector is significantly lagging behind, partly owing to the challenges for a biofuel-based renewable strategy for transport; recalls that transport is the only sector in the EU where GHG emissions have risen since 1990; points out that renewable energies are key to achieving sustainable mobility; calls on the Member States to increase their efforts to deploy sustainable measures in the transport sector such as demand reduction, a modal shift towards more sustainable modes, better efficiency and the electrification of the transport sector; calls on the Commission to dev ...[+++]


déplore que les citoyens ne disposent d'aucun pouvoir de contrôle concernant les négociations menées lors des réunions de trilogue; se déclare préoccupé en raison du risque d'abus qu'implique cette pratique législative, en particulier concernant l'introduction, lors de réunions de trilogue, de nouveaux éléments législatifs ne reposant pas sur une proposition de la Commission ni sur un amendement parlementaire, ce qui a pour effet de contourner la procédure législative ordinaire et de soustraire la procédure au contrôle public.

Deplores the fact that citizens have no power to scrutinise trilogue negotiations; expresses concern about the abuses to which this legislative practice might lead, in particular with regard to the introduction of new elements of legislation during trilogues without a Commission proposal or Parliamentary amendment serving as a basis, by which means the ordinary legislative procedure, and public scrutiny, can be circumvented.


De l’avis de la Commission, si ces mesures restrictives sont le fruit de choix stratégiques reposant sur des raisons légitimes et sont proportionnées à leur objectif, elles semblent justifiées par des raisons d’intérêt général, sous réserve d’un examen plus approfondi au cas par cas.

In the Commission’s view, to the extent that these restrictive measures are the result of policy options based on legitimate grounds and are proportionate to their aim, they would appear to be justified on grounds of general interest, without prejudice to a more in-depth examination of those prohibitions and restrictions on a case-by-case basis.


De l’avis de la Commission, si ces mesures restrictives sont le fruit de choix stratégiques reposant sur des raisons légitimes et sont proportionnées à leur objectif, elles semblent justifiées par des raisons d’intérêt général, sous réserve d’un examen plus approfondi au cas par cas.

In the Commission’s view, to the extent that these restrictive measures are the result of policy options based on legitimate grounds and are proportionate to their aim, they would appear to be justified on grounds of general interest, without prejudice to a more in-depth examination of those prohibitions and restrictions on a case-by-case basis.


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L’évaluation d’une substance active ou d’un produit phytopharmaceutique ne devrait pas, pour des raisons éthiques, reposer sur des essais ou études impliquant l’administration délibérée de la substance active ou du produit phytopharmaceutique à des êtres humains en vue de la détermination d’une «dose sans effet nocif observé» de cette substance active chez l’être humain.

For ethical reasons, the assessment of an active substance or a plant protection product should not be based on tests or studies involving the deliberate administration of the active substance or plant protection product to humans with the purpose of determining a human ‘no observed effect level’ of an active substance.


L’autorisation de mise sur le marché ne peut être octroyée que si le demandeur peut démontrer qu’il n’est pas en mesure de fournir des renseignements complets sur l’efficacité et l’innocuité du médicament dans des conditions normales d’utilisation, pour des raisons objectives et vérifiables et doit reposer sur l’un des motifs énoncés à l’annexe I de la directive 2001/83/CE.

The marketing authorisation may be granted only when the applicant can show that he is unable to provide comprehensive data on the efficacy and safety of the medicinal product under normal conditions of use, for objective, verifiable reasons and must be based on one of the grounds set out in Annex I to Directive 2001/83/EC.


Pour cette raison, les États membres ne peuvent mettre en place de régime d'autorisation préalable sauf si 1) un tel régime est justifié par des raisons impérieuses d'intérêt général (par exemple, garantir la sécurité des navires et l'ordre dans les eaux portuaires), 2) il est nécessaire et proportionné à l'objectif poursuivi et 3) il repose sur des critères objectifs et non discriminatoires que les armateurs concernés connaissent à l'avance[8].

For this reason, Member States might not introduce any scheme of prior authorisation unless (1) such scheme is justified by overriding reasons in the public interest (e.g. ensuring safety of ships and order in port waters), (2) is necessary and proportionate to the aim pursued and (3) is based on objective, non-discriminatory criteria which are known in advance to the shipowners concerned.[8]


Cette autorisation ne peut être octroyée que pour des raisons objectives et vérifiables et doit reposer sur l'un des motifs énoncés à l'annexe I de la directive 2001/83/CE.

This authorisation may be granted only for objective, verifiable reasons and must be based on one of the grounds set out in Annex I to Directive 2001/83/EC.


Les Américains n'étant pas prêts, pour des raisons militaires, à envisager une propriété commune ni un rôle effectif de l'Europe dans le contrôle du système GSP, une coopération devrait reposer:

As the Americans were not prepared, for military reasons, to envisage joint ownership or an effective role for Europe in controlling the GPS system, cooperation would be possible:


Les Américains n'étant pas prêts, pour des raisons militaires, à envisager une propriété commune ni un rôle effectif de l'Europe dans le contrôle du système GSP, une coopération devrait reposer:

As the Americans were not prepared, for military reasons, to envisage joint ownership or an effective role for Europe in controlling the GPS system, cooperation would be possible:




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raison d'être repose ->

Date index: 2024-09-29
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