Traduction de «qui se prête à l'informatisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

qui se prête à l'informatisation
Black boxable

maison prête à monter [ maison en kit | maison en prêt à finir ]
kit-supplied housing [ house kit ]

Céréales à déjeuner, préparées et prêtes-à-servir
Cereals, Breakfast, Prepared, Ready-to-Eat

voiture prête-à-monter de collection
antique kit car

liste des marchandises prêtes à charger
export cargo on hand list

boisson prête à consommer provenant d'un distributeur automatique
ready-to-drink beverage from a vending machine

plaque prête à l'emploi
press-ready plate

boisson prête à la consommation
ready-to-drink beverage

fondue prête à l'emploi
ready-made fondue

denrées alimentaires prêtes à être consommées | denrées alimentaires prêtes à la consommation
foodstuffs ready for consumption | ready-to-eat foodstuffs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. L’Union peut accorder une contribution financière à la création et à la gestion de bases de données et de systèmes informatisés de gestion de l’information de tiers, y compris d’organisations internationales, pourvu que ces bases de données et systèmes informatisés de gestion de l’information:
2. A Union financial contribution may be granted for the establishment and management of data bases and computerised information management systems of third parties, including international organisations, provided that those data bases and computerised information management systems:

18. note que, selon les services répressifs, le Système informatisé de circulation et de contrôle des produits soumis à accises (EMCS) fait l'objet d'un nombre croissant d'infractions de la part de groupes criminels; estime que les contrôles physiques des marchandises transportées en vertu de l'EMCS sont insuffisants; souligne qu'un effort d'investissement dans les contrôles peut se traduire par une augmentation du volume des taxes perçues et par un surcroît de prévention de l'évasion fiscale; rappelle également que, aux termes de l'article 21, paragraphe 3, et de l'article 24, paragraphe 3, de la directive 2008/118/CE du Conseil, les autorités compétentes de l'État membre d'expédition et de l'État membre de destination vérifient par voie électronique les données figurant dans le projet de document administratif électronique et dans l'accusé de réception; est convaincu de la nécessité de définir des critères au regard desquels les marchandises prêtes à l'envoi et/ou les marchandises soumises à accise reçues doivent être contrôlées physiquement par l'institution compétente de l'État membre;
18. Notes that increased abuse of the Excise Movement Control System (EMCS) by criminal groups has been observed by enforcement agencies; believes that there is a lack of physical controls of goods being transported under the EMCS; stresses that additional investment in controls may result in an increase in collected taxes, and an increase in prevented tax evasion; notes, furthermore, that according to Articles 21(3) and 24(3) of Council Directive 2008/118/EC, the competent authorities of the dispatching and destination Member State will carry out an electronic verification of the data in the draft e-AD and in the report of receipt; strongly believes that criteria should be established according to which goods which are ready for dispatch and/or received must be inspected physically by the competent institution of the Member State;

«système informatisé» : le système informatisé de suivi des mouvements et des contrôles des produits soumis à accise créé par la décision no 1152/2003/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 relative à l'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises .
(8)‘computerised system’ means the computerised system for the movement and surveillance of excise goods established by Decision No 1152/2003/EC of the European Parliament and of the Council of 16 June 2003 on computerising the movement and surveillance of excisable products .

8) «système informatisé»: le système informatisé de suivi des mouvements et des contrôles des produits soumis à accise créé par la décision no 1152/2003/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 relative à l'informatisation des mouvements et des contrôles des produits soumis à accises
‘computerised system’ means the computerised system for the movement and surveillance of excise goods established by Decision No 1152/2003/EC of the European Parliament and of the Council of 16 June 2003 on computerising the movement and surveillance of excisable products

(d) "système informatisé de réservation", un système informatisé contenant des informations sur, notamment, les horaires, les places disponibles, les tarifs, ainsi que les services connexes, de plusieurs transporteurs aériens disposant ou non de moyens de réservation ou d’émission de billets, dans la mesure où tout ou partie de ces services sont mis à dispositions des abonnés;
(d) 'computerised reservation system' means a computerised system containing information about, inter alia, schedules, availability, fares, and related services, of more than one air carrier, with or without facilities through which reservations may be made, or tickets may be issued, to the extent that some or all of these services are made available to subscribers;

La Commission veille à ce que, dans le cadre des travaux relatifs aux composantes communautaires du système d'informatisation, toute l'attention soit accordée pour réutiliser autant que possible le nouveau système de transit informatisé (NCTS), et s'assurer que le système EMCS soit compatible avec celui-ci et, s'il est techniquement possible, y être intégré, l'objectif étant de créer un système d'informatisation intégré qui permet de surveiller, dans le même temps, les mouvements intracommunautaires des produits soumis à droits d'accises et ceux des produits soumis à des droits d'accises et d'autres droits et taxes, lorsqu'ils sont en provenance ou à destination de pays tiers.
The Commission shall ensure that in work on the Community components of the EMCS particular attention is paid to reusing as much of the new computerised transit system (NCTS) as possible, and to ensuring that the EMCS is compatible with and - if technically possible - integrated into the NCTS, with the objective of creating an integrated computerised system to monitor both the movements of excisable goods within the Community and the movements of excisable goods and goods subject to other duties and charges coming from or going to third countries.

La Commission veille à ce que, dans le cadre des travaux relatifs aux composantes communautaires du système informatisé, toute l'attention soit accordée pour réutiliser autant que possible le nouveau système de transit informatisé (NSTI), et s'assurer que le système EMCS soit compatible avec le NSTI et, si techniquement possible, intégré à celui-ci, l'objectif étant de créer un système informatisé intégré qui permet de surveiller, dans le même temps, les mouvements des produits soumis à droits d'accises et ceux des produits soumis à des droits d'accises et d'autres droits et taxes, lorsqu'ils sont en provenance ou à destination de pays tiers.
1a. The Commission shall ensure that in work on the Community components of the computerised system every attention is paid to reusing as much of the new computerised transit system (NCTS) as possible and ensuring that the EMCS system is compatible with, and - if technically possible - integrated into, the NCTS with the objective of creating an integrated computer system for the surveillance both of intra-Community movements of excisable goods and of movements of excisable goods and goods subject to other duties and charges coming from or going to third countries.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l24080 - EN - Code de conduite pour l'utilisation de systèmes informatisés de réservation (SIR)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l24080 - EN - Code of conduct for use of computerized reservation systems

Code de conduite pour l'utilisation de systèmes informatisés de réservation (SIR)
Code of conduct for use of computerized reservation systems