Vertaling van "qui remplace l'initiative " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

coût d'acquisition initial | coût de remplacement actuel
current replacement cost

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

Initiative nationale en matière d'économies d'énergie et d'énergies de remplacement
National Conservation and Alternative Energy Initiative

Initiative populaire fédérale «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie»
Federal Popular Initiative Energy tax not VAT

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

proposition de remplacement | candidature de remplacement
nomination of a replacement candidate

initiative d'un canton | initiative déposée par un canton | initiative émanant d'un canton | initiative cantonale [ Iv. ct. ]
cantonal initiative

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(1.17) Pour l’application des paragraphes (1.1) et (1.11), lorsque, à un moment donné, un contribuable fournit un bien (appelé « bien de remplacement » au présent paragraphe) à un preneur, pour la durée non écoulée d’un bail, en remplacement d’un bien semblable (appelé « bien initial » au présent paragraphe) du contribuable, donné à bail au preneur, et que le montant payable par le preneur pour l’usage ou le droit d’usage du bien de remplacement est le même que celui qui était ainsi payable relativement au bien initial, les règles suivantes s’appliquent :
(1.17) For the purposes of subsections (1.1) and (1.11), where at any particular time a property (in this subsection referred to as a “replacement property”) is provided by a taxpayer to a lessee for the remaining term of a lease as a replacement for a similar property of the taxpayer (in this subsection referred to as the “original property”) that was leased by the taxpayer to the lessee, and the amount payable by the lessee for the use of, or the right to use, the replacement property is the same as the amount that was so payable in respect of the original property, the following rules apply:

Mme Sharon Baker: Je crains qu'on ne puisse être convaincu que notre gouvernement provincial comprend la nécessité d'injecter immédiatement de fonds, non plus que le travail nécessaire pour remplacer un appareil médical ou un système d'information non plus que le niveau de ressources humaines nécessaire dans ce genre d'initiative qui doit être entreprise en sus des projets de remplacement d'autres biens d'immobilisation.
Ms. Sharon Baker: From our point of view, my concern is that I'm not convinced that at our provincial level there's an understanding of the need for rapidity in releasing the funds, of the amount of work that follows the replacement of a medical device or an information system, or of the amount of human resource effort that's going into this initiative, in addition to the actual capital costs of replacement.

b) la motion découle d'actes ayant outrepassé les pouvoirs délégués en vertu du sous-alinéa 86(1)d)(i) du Règlement au Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, car les modifications de fond que sont l'abrogation et le remplacement de toutes les dispositions du Règlement du Sénat ont été apportées par un comité dont les séances se sont tenues principalement à huis clos alors que les pouvoirs de celui-ci se limitent à proposer périodiquement au Sénat, de sa propre initiative, des modifications au Règlement du Sénat et que l'abrogation et le remplacement de toutes ses dispositions ne peut être considéré comme une telle modification, par conséquent il s'agit d'un manquement au devoir de conservation du comité envers le Sénat et les sénateurs;
(b) the motion arises from actions in excess of the delegated authority of the Standing Committee on Rules, Procedures and the Rights of Parliament, under subparagraph 86(1)(d)(i) of the Rules, since the substantive changes in the mass repeal and replacement of all the Rules of the Senate were made by a committee that met primarily in camera, while empowered only to propose amendments to the Rules of the Senate from time to time on its own initiative, whereas the repeal and replacement of all the Rules of the Senate cannot be such an amendment to the Rules of the Senate and are therefore a departure from the Committee's custodial responsibility to the Senate and all Senators; and

est celle pour laquelle la déclaration a été acceptée en dernier lieu sous couvert du certificat initial, d'un extrait du certificat initial, d'un certificat de remplacement ou d'un extrait de remplacement.
shall be that for which the most recent declaration was accepted under the original licence or certificate, an extract of the original licence or certificate, a replacement licence or certificate, or a replacement extract.

Dans ce cas, si la quantité disponible figurant sur le certificat ou l'extrait initial est supérieure ou égale à la quantité pour laquelle le certificat de remplacement ou l'extrait de remplacement a été délivré, majorée de la tolérance, la garantie visée au paragraphe 6 est libérée immédiatement.
If in such a case the quantity available shown on the original licence, certificate or extract is equal to or larger than the quantity for which the replacement licence, certificate or extract was issued, plus the tolerance margin, the security referred to in paragraph 6 shall be released immediately.

2. L'organisme de délivrance du certificat initial délivre, sur demande du titulaire ou du cessionnaire si le certificat ou l'extrait a été cédé, un certificat de remplacement ou un extrait de remplacement, sous réserve du deuxième alinéa.
2. The body issuing the licence or certificate shall issue at the request of the holder, or of the transferee in cases where the licence, certificate or extract has been transferred, a replacement licence or certificate or a replacement extract, subject to the second subparagraph.

Toutefois, si un extrait de certificat, un certificat de remplacement ou un extrait de remplacement est utilisé, cette mention est complétée par le numéro du certificat initial ainsi que par le nom et l'adresse de l'organisme émetteur.
However, if an extract of a licence or certificate, a replacement licence or certificate or a replacement extract is used, that entry shall also state the number of the original licence or certificate and the name and address of the issuing body.

Les honorables sénateurs constateront que ce projet de loi a remplacé mon projet de loi d'initiative parlementaire, le projet de loi S-218 de la dernière session, qui lui-même avait remplacé le projet de loi S-35 que j'avais présenté en mai 2005.
Honourable senators will recognize that this bill is the successor to my private bill, Bill S-218, from the last session, and that in turn was the successor to Bill S-35, which I presented in May 2005.

5. Le remplacement d'un permis de conduire faisant suite notamment à une perte ou à un vol peut seulement être obtenu auprès des autorités compétentes de l'État membre où le titulaire a sa résidence normale; celles-ci procèdent au remplacement sur la base des renseignements qu'elles détiennent ou, s'il y a lieu, d'une attestation des autorités compétentes de l'État membre ayant délivré le permis initial.
5. A replacement for a driving licence which has, for example, been lost or stolen may only be obtained from the competent authorities of the Member State in which the holder has his normal residence; those authorities shall provide the replacement on the basis of the information in their possession or, where appropriate, proof from the competent authorities of the Member State which issued the original licence.

Le Programme de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement comprend des initiatives qui portent sur l'efficacité énergétique, les carburants de remplacement et d'autres sources d'énergie renouvelable.
The efficiency and alternative energy program includes initiatives related to energy efficiency, alternative transportation fuels, and renewable energy sources.