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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
CDCT
Ligne d'étapes
Ligne d'étapes Crimson
Ligne d'étapes aériennes Crimson
Ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest
Ligne d'étapes du Nord-Ouest
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Route de relais aériens Crimson
Route de relais aériens du Nord-Ouest
Route des relais aériens Crimson
Route des relais aériens du Nord-Ouest
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Route à escales Crimson
Route à escales du Nord-Ouest
Route à relais
Route à relais Crimson
Route à relais du Nord-Ouest
Route à étapes
Route à étapes Crimson
Route à étapes du Nord-Ouest

Vertaling van "questions à l'étape " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]

Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]


ligne d'étapes du Nord-Ouest [ ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest | route de relais aériens du Nord-Ouest | route des relais aériens du Nord-Ouest | route à étapes du Nord-Ouest | route à relais du Nord-Ouest | route à escales du Nord-Ouest ]

Northwest Staging Route [ Northwest Air Staging Route ]


ligne d'étapes [ route à étapes | route à relais | route à escales ]

staging route




question mise en attente | question à mettre en attente

back burner issue


points à l'ordre du jour | questions à l'ordre du jour

business




accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA


Conférence des délégués cantonaux aux questions liées à la drogue (1) | Conférence des délégués cantonaux aux problèmes de toxicomanies (2) [ CDCT ]

Conference of Cantonal Liaison Officers for Substance Abuse Problems [ KKBS ]


questions relatives à la Fédération

Federation issues
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans sa réponse, la Commission a d'abord rappelé que les étapes juridiques et procédurales ainsi que les délais dans lesquels l'enquête de réexamen devait être conclue ne lui permettaient pas d'accepter la poursuite d'arguments, d'exigences et de questions transmis à un stade tardif de la procédure, car cela menacerait l'achèvement en temps voulu de l'enquête, notamment lorsque les parties ont eu amplement l'occasion et le temps de faire part de leurs observations précédemment.

In reply thereto, the Commission first recalled that the legal and procedural steps and the deadlines for concluding a review investigation did not allow it to accept continuing arguments, demands, and questions submitted at a late stage of the procedure as this would jeopardise the timely conclusion of the investigation especially where there had been ample opportunity and time for the parties to comment earlier.


L'idée semble être actuellement de suivre une approche en deux temps: la première étape consisterait à modifier rapidement les volets du code pénal (et éventuellement du code de procédure pénale) portant sur certaines des questions présentant un caractère plus impérieux, notamment les dispositions relatives à la lutte contre la corruption et la criminalité organisée, et la deuxième étape consisterait à évaluer la nécessité d'un nouveau code pénal sur la base d'une analyse d'impact et d'une consultation publique approfondies.

The current intention seems to be to follow a two track approach, with a first stage consisting of swift amendment of parts of the criminal code (and possibly of the criminal procedure code) on certain more urgent issues, including provisions related to the fight against corruption and organised crime. In a second stage and on the basis of thorough impact assessment and public consultation, the need for a new criminal code would be determined.


Prochaines étapes pour un avenir européen durable – action européenne en faveur de la durabilité: questions et réponses

Next steps for a sustainable European future - European action for sustainability: Questions Answers


Prochaines étapes pour un avenir européen durable – action européenne en faveur de la durabilité: questions et réponses // Strasbourg, le 22 novembre 2016

Next steps for a sustainable European future - European action for sustainability: Questions & Answers // Strasbourg, 22 November 2016


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· Il est proposé d'inclure également à l'article 3 une définition de la notion d'"étape de production" à des fins de clarification, notamment lorsqu'il est question d'"étapes de production" à l'article 5, paragraphe 1, point b) iii).

· We propose to include the definition of 'production steps' also in Article 3, as this provides to greater clarity, also when we speak for example of 'production steps' in 5.1. b) (iii);


La CCRP représente la dernière autorité administrative pouvant statuer sur de telles questions, les étapes suivantes étant les arbitrages ou recours devant les tribunaux.

The CCVC has the ultimate administrative authority to decide on such issues with the next steps being arbitration or recourse to the Courts.


8. constate avec regret que le 9 cycle du dialogue de haut niveau entre Belgrade et Pristina s'est achevé sans aboutir à un accord global sur l'étendue des pouvoirs de la communauté des municipalités serbes; invite les deux parties à poursuivre et intensifier les pourparlers afin de trouver dans les meilleurs délais une solution mutuellement acceptable et viable pour toutes les questions en suspens; souligne que la normalisation des relations est au mieux des intérêts de la Serbie et du Kosovo et constitue une étape essentielle en vue ...[+++]

8. Notes with regret that the 9th round of the high-level Belgrade-Pristina Dialogue ended without a comprehensive agreement on the scope of authority of the community of Serbian municipalities; calls on both parties to continue and intensify talks in order to find a mutually acceptable and sustainable solution to all outstanding issues as soon as possible; underlines the fact that normalisation of relations is in the best interest of Serbia and Kosovo and is a key step to unblocking the European integration process; calls for full implementation of the agreements reached so far by both parties; welcomes the meetings between the Serb ...[+++]


Sur la base de ce rapport, nous sommes prêts à franchir d’autres étapes avec la Biélorussie, mais il s’agira d’un engagement transversal, sans jamais oublier les étapes que les autorités biélorusses doivent franchir concernant les questions essentielles de la démocratie, de l’état de droit et des droits fondamentaux.

Based on that, we are ready to take further steps on engaging Belarus, but that will be an engagement across the board, having very much in mind the steps which are to be made by the Belarusian authorities on the core issues of democracy, the rule of law and fundamental rights.


Premièrement, comment pouvons-nous faire franchir à cette question l’étape du Conseil et la faire avancer à nouveau pour le profit de tous les citoyens?

Firstly, how can we move this through the Council and get it moving again for the benefit of the citizens?


- plusieurs grands événements ont été organisé au cours de l'année, parmi lesquels la conférence sur la valeur ajoutée, qui s'est tenue à Bruxelles et faisait partie d'un cycle de manifestations axées sur les questions soulevées par le deuxième rapport sur la cohésion ou par le premier rapport d'étape; la manifestation 'Villes de la cohésion' qui, organisée à Londres, a lancé le débat avec les autorités locales concernant le contenu urbain de la future politique de cohésion; et le séminaire sur les zones de montagne ('Mountain'), qu ...[+++]

- Several major events were organised over the year including the 'added value' conference in Brussels (part of a cycle of such events following up issues raised in the Second Cohesion Report or the first progress report.); the 'Cities for Cohesion' event in London - launching the debate with local authorities about the urban content of future cohesion policy - and the mountain seminar in Brussels, examining aspects of territorial cohesion raised in the Second Cohesion Report.


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