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De temps à autre
Dont il sera question plus loin
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "questions lorsqu'il sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE




le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time




Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente

when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
31. invite la Commission à suivre le fonctionnement de ce nouveau système et à en faire rapport; prend acte du fait que les questions ayant exigé une clarification entre le SEAE et la Commission sont prises en considération dans les modalités de travail entre les services de la Commission et le SEAE en ce qui concerne les questions de relations extérieures; demande à la Commission de soumettre le document aux commissions compétentes du Parlement lorsqu'il sera finalisé, en même temps qu'un r ...[+++]

31. Calls on the Commission to follow up and report on the operation of this new system; notes the fact that the issues which have required clarification between the EEAS and the Commission are being addressed in the ‘Working Arrangements between Commission services and the EEAS in relation to external relations issues’; asks the Commission to submit the document to the competent committees of the Parliament when it is finalised, along with a summary of the outstanding issues between the Commission and the EEAS and the strategy to address these issues, as well as the formal clarification in relation to potential flexibility in the use ...[+++]


31. invite la Commission à suivre le fonctionnement de ce nouveau système et à en faire rapport; prend acte du fait que les questions ayant exigé une clarification entre le SEAE et la Commission sont prises en considération dans les modalités de travail entre les services de la Commission et le SEAE en ce qui concerne les questions de relations extérieures; demande à la Commission de soumettre le document aux commissions compétentes du Parlement lorsqu'il sera finalisé, en même temps qu'un r ...[+++]

31. Calls on the Commission to follow up and report on the operation of this new system; notes the fact that the issues which have required clarification between the EEAS and the Commission are being addressed in the 'Working Arrangements between Commission services and the EEAS in relation to external relations issues'; asks the Commission to submit the document to the competent committees of the Parliament when it is finalised, along with a summary of the outstanding issues between the Commission and the EEAS and the strategy to address these issues, as well as the formal clarification in relation to potential flexibility in the use ...[+++]


La réduction rapide des cycles d’innovation, la convergence des technologies, une concurrence mondiale féroce et l’émergence de nouveaux acteurs mondiaux pourraient susciter certaines inquiétudes à propos de la durabilité du système européen de normalisation lorsqu’il sera question de relever ces défis.

The rapid shortening of innovation cycles, the convergence of technologies, fierce global competition and emergence of new global players could raise concerns about the sustainability of European standardisation system in adapting to these challenges.


Lorsqu’il sera entré en vigueur, toute question concernant son interprétation sera traitée par la Cour de justice européenne.

When it is, any questions regarding interpretation will be resolved by the Court of Justice.


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lorsque le constructeur ou son mandataire établi dans la Communauté déclare, conformément à l'annexe XV, point 3, que le moteur sera conforme aux exigences en matière d'émissions gazeuses de la présente directive lorsqu'il sera installé dans un bateau de plaisance ou un véhicule nautique à moteur conformément aux instructions fournies par le constructeur.

where the manufacturer or his authorised representative established in the Community declares in accordance with Annex XV. 3 that the engine will meet the exhaust emission requirements of this Directive, when installed in a recreational craft or personal watercraft in accordance with the manufacturer's supplied instructions.


L’Union sera achevée non seulement lorsqu’elle sera une entité politique unique, non seulement lorsque la Roumanie et la Bulgarie nous auront rejoints mais aussi lorsque les autres pays des Balkans auront fait de même et lorsque nous nous serons penchés sur la question de la Turquie.

The Union will be complete not only when it is a single political entity, not only when Romania and Bulgaria join, but also when the other Balkan countries join, and when we deal with the issue of Turkey.


L'atout géographique que constitue l'élargissement devra être pris en considération lorsqu'il sera question de la localisation de stocks pétroliers et gaziers.

This geographical benefit of enlargement will have to be taken into account when deciding where to locate oil and gas stocks.


C'est-à-dire que la définition qui sera adoptée par le Parlement dans son avis sur la directive concernant le blanchiment de capitaux doit être la même solution que celle qui sera adoptée lorsqu'il sera question de la convention sur l'entraide judiciaire.

In other words, the definition that has just been adopted by this Parliament in its opinion on the Directive on money laundering should encompass the same judicial solution that has just been adopted here with regard to the Convention on Mutual Assistance in Criminal Matters.


«L'autorisation sera également suspendue ou retirée lorsqu'il sera reconnu que les renseignements figurant dans le dossier, en vertu de l'article 4, sont erronés ou lorsque les contrôles visés à l'article 8 de la présente directive ou à l'article 27 de la deuxième directive 75/319/CEE du Conseil, du 20 mai 1795, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités ph ...[+++]

"An authorization shall also be suspended or revoked where the particulars supporting the application as provided for in Article 4 are found to be incorrect, or when the controls referred to in Article 8 of this Directive or in Article 27 of the Second Council Directive 75/319/EEC (1) of 20 May 1975 on the approximation of provisions laid down by law, regulation or administrative action relating to proprietary medicinal products have not been carried out".


L'autorisation sera également suspendue ou retirée lorsqu'il sera reconnu que les renseignements figurant dans le dossier, en vertu des dispositions de l'article 4, sont erronés ou lorsque les contrôles sur le produit fini, visés à l'article 8, n'ont pas été effectués.

An authorisation shall also be suspended or revoked where the particulars supporting the application as provided for in Article 4 are found to be incorrect, or when the controls on the finished product referred to in Article 8 have not been carried out.




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