Vertaling van "quantité l'étendue des terres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité débarquée [ quantité mise à terre ]
quantity of fish landed [ landed quantity ]

étendue agreste | terre vierge
wild land

étendue de terres et nature de l'indemnisation
quantum and type of compensation

lotir une étendue de terres
parcel an area

bande de terre | étendue de bien-fonds
tract of land

terre en bordure d'une étendue d'eau
(prime) water front land

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, conformément à cet article, la Croatie a fait savoir qu'une étendue de terre avait été déminée et déclarée par les exploitants dans les demandes d'aide introduites au titre de l'année de demande 2013 et réutilisée à des fins agricoles entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2012.
In addition, in accordance with that Article, Croatia has notified the area of land which has been demined and declared by farmers in the aid applications submitted in respect of the claim year 2013 and returned to use for agricultural activities between 1 January 2005 and 31 December 2012.

Dans le cas des régimes de la fécule de pomme de terre, visés à l'annexe XI, points 1 et 2, les États membres peuvent distribuer les montants prévus par ces régimes en tenant compte des quantités de pommes de terre couvertes par les contrats de culture conclus entre le producteur de pommes de terre et la féculerie, dans les limites du contingent alloué à celle-ci, tel que visé à l'article 84 bis du règlement (CE) no 1234/2007, au cours d'une année donnée.
In the case of the potato starch schemes referred to in points 1 and 2 of Annex XI, Member States may distribute the amounts available under those schemes taking into account the quantities of potato covered by cultivation contracts between the potato producer and the starch manufacturer within the limit of the quota allocated to that manufacturer, as referred to in Article 84a of Regulation (EC) No 1234/2007, in a given year.

Laquelle étendue de terre était ci-devant connue et désignée comme lot numéro vingt-six (26) du plan cadastral officiel pour la banlieue, paroisse de Notre-Dame-de-Québec, mais le dit lot a depuis été subdivisé et la dite étendue de terre est aujourd’hui connue et désignée sous différents numéros qui tous représentent des subdivisions du dit lot primitif numéro vingt-six, y compris la totalité ou toute partie du dit lot primitif numéro vingt-six, portée au plan de la subdivision du dit lot numéro vingt-six, en rues et avenues, et y compris les maisons et autres constructions de toute espèce érigées sur la dite étendue de terre.
Which said tract of land was formerly known and distinguished as lot number twenty-six (26) upon the official cadastral plan for the Banlieue, parish of Notre Dame de Quebec, but which lot has since been subdivided, and the said tract of land is now known and distinguished by different numbers, all of which are subdivisions of the said original lot number twenty-six, together with and including all or any part of the said original lot number twenty-six, as the same is now laid out and shown on the plan of the subdivision of the said lot number twenty-six as streets or avenues, and including all or any dwelling houses or other buildings of any kind erected on the said tract of land.

20. Advenant que le Canada et la province conviennent dans la suite que toute étendue ou toutes étendues de terre dans la province, outre celles qui sont mentionnées à la deuxième annexe de la présente convention, devraient être mises à part comme parcs nationaux et être administrées par le Canada, les dispositions précédentes de la présente convention au sujet des parcs pourront s’appliquer à cette étendue ou à ces étendues sous réserve de toute modification à apporter d’un commun accord.
20. In the event of its being hereafter agreed by Canada and the Province that any area or areas of land in the Province, in addition to those specified in Schedule Two to this agreement, should be set aside as national parks and be administered by Canada, the foregoing provisions of this agreement on the subject of parks may be applied to such area or areas with such modification as may be agreed upon.

L’ensemble d’une certaine étendue de terre située dans les districts de St. Barbe (anciennement St. Barbe South et St. Barbe North) et de Bay of Islands (anciennement Humber West), dans la province de Terre-Neuve, et indiquée comme étant le « Proposed Gros Morne National Park » sur un plan déposé sous le numéro 69288 aux Archives d’arpentage des terres du Canada, à Ottawa, et une copie dudit plan ayant été déposée sous le numéro 1209 au Bureau d’enregistrement à St. John’s (Terre-Neuve).
All that certain tract of land, situate, lying and being in the District of St. Barbe (formerly St. Barbe South and St. Barbe North) and Bay of Islands (formerly Humber West) in the Province of Newfoundland, shown as “Proposed Gros Morne National Park” on a plan of survey recorded in the Canada Lands Surveys Records at Ottawa under Number 69288. A copy of said plan is also filed in the Registry of Deeds Office in St. John’s, Newfoundland, under Number 1209;

3. Tout exploitant d’une installation fixe dont la capacité a été étendue de manière significative, en application de l’article 20 de la décision 2011/278/UE de la Commission, est en droit d’utiliser des crédits internationaux au cours de la période 2008-2020 jusqu’à concurrence de la quantité à laquelle il pouvait prétendre pour la période 2008-2012, ou d’une quantité correspondant à 11 % au maximum de son allocation pour la période 2008-2012, ou jusqu’à concurrence de 4,5 % de ses émissions vérifiées pendant la période 2013-2020, la quantité la plus élevée étant retenue.
3. Each operator of a stationary installation with a significant capacity extension pursuant to Article 20 of Decision 2011/278/EU shall be entitled to use international credits during the period from 2008 to 2020 up to the amount allowed to it in the period from 2008 to 2012, or to an amount corresponding to a maximum of 11 % of their allocation during the period from 2008 to 2012, or up to a maximum of 4,5 % of their verified emissions during the period from 2013 to 2020, whichever is the higher.

Elles disent qu'elles sont propriétaires de la terre, mais je suis assez convaincu qu'on pourrait faire cela. Quant à la question que vous avez posée au sujet du recours à un tribunal, je crois que là où il s'agit de terres, surtout de grandes étendues de terres.dans notre cas, certaines des revendications foncières se rapportant au traité portent sur de grandes étendues de terres, et je suis assez certain que les premières nations ne voudraient pas risquer de soumettre cela à un tribunal.
As to your question regarding the use of a tribunal, I think if it involves land, especially the large tracts of land.In our case some of our treaty land entitlement claims are large, and I'm pretty certain that first nations wouldn't want to take the risk of taking that to a tribunal.

lorsque des agriculteurs sont à même de justifier par des motifs pertinents et objectifs l'échange de terres non admissibles au bénéfice du paiement à la surface pour les grandes cultures contre des terres admissibles dans leurs exploitations, les États membres sont tenus de vérifier qu'aucune raison valable ne justifie le refus de ces échanges, notamment du point de vue du risque environnemental, et de prouver, dans un plan qui présenteront à la Commission, que la quantité totale de terres admissibles reste inchangée; ces échanges ne peuvent en aucun cas entraîner une augmentation de la surface totale de terres arables admissibles dans l'exploitation. Les États membres doivent prévoir un système de notification et d'agrément préalable de ces échanges.
where farmers are able to give relevant and objective reasons for exchanging land ineligible for arable crops area payment for eligible land on their holdings, Member States shall check that there are no valid reasons for refusing such exchanges, in particular from the viewpoint of environmental risks, and shall provide proof in a plan submitted to the Commission that the total amount of eligible land remains unchanged; under no circumstances may exchanges result in any increase in the total area of eligible arable land on the holding; the Member States shall provide for a system for the prior notification and approval of such exchanges.

3. Si la quantité de sous-produits destinée à la consommation animale ou humaine pouvant devenir disponible à la suite de la culture de graines oléagineuses sur des terres gelées en vertu de l'article 55, point b), dépasse annuellement, sur la base des quantités prévues couvertes par les contrats conclus avec les agriculteurs, un million de tonnes, exprimées en équivalents de farine de fèves de soja, la quantité prévue par chaque contrat pouvant être utilisée pour la consommation animale ou humaine est réduite afin de limiter cette quantité à un million de tonnes.
3. If the quantity of by-products for feed or food uses likely to be made available as a result of the cultivation of oilseeds on land set-aside under Article 55(b), will, on the basis of the forecast quantities covered by contracts made with farmers, exceed 1 million tonnes annually expressed in soya bean meal equivalents, in order to limit such quantity to 1 million tonnes, the amount of the forecast quantity under each contract, which may be used of feed or food uses, shall be reduced.

L'utilisation sécuritaire et ciblée des semences traitées aux néonicotinoïdes réduit la quantité de produits chimiques qui interviennent sur de larges étendues de terre agricole en diminuant, voire en supprimant, le besoin de recourir à la pulvérisation foliaire.
The safe and targeted use of the neonicotinoid seed treatments reduces the amount of chemical used on large areas of farmland by reducing or eliminating the need for foliar sprays.