Vertaling van "quantité d'articles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité d'articles sortie
issued quantity inventory

quantité d'articles réusinés par opération
operation quantity reworked

remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité
quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities

produire les rapports sur les quantités minimales et maximales d'articles
item min-max quantities report

Produire les rapports sur les quantités d'articles MultiOrganisation
MultiOrg Item Quantities Report

variation admise de la quantité d'articles
permissible variation from ordered quantity

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. En cas d'ajustement conformément à l'article 10 de la décision no 406/2009/CE ou de toute autre modification de la quantité indiquée à l'article 74 du présent règlement de nature à entraîner un accroissement du quota annuel d'émissions d'un État membre durant la période de mise en conformité, l'administrateur central crée la quantité correspondante d'UQAE sur le compte Quantité totale d'UQAE de l'UE et transfère cette quantité sur le compte Conformité DRE correspondant de l'État membre concerné.
1. In case of adjustments pursuant to Article 10 of Decision No 406/2009/EC or of any other modification of the sum specified in Article 74 of this Regulation that would lead to an increase of a Member State's annual emission allocation during the compliance period, the central administrator shall create the corresponding amount of AEAs in the EU AEAs Total Quantity Account and transfer it in the relevant ESD Compliance Account of the Member State concerned.

Ce facteur est déterminé en comparant la somme des quantités annuelles totales provisoires de quotas d’émission alloués à titre gratuit aux installations non productrices d’électricité chaque année durant la période 2013-2020 sans application des facteurs indiqués à l’annexe VI à la quantité annuelle de quotas calculée conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE pour les installations qui ne sont ni des producteurs d’électricité ni de nouveaux entrants, en tenant compte de la part correspondante de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de l’Union, déterminée conformément à l’article 9 de ladite directive, et de la quantité correspondante d’émissions qui ne sont intégrées dans le système d’échange de l’Union qu’à partir de 2013.
It shall be determined by comparing the sum of the preliminary total annual amounts of emission allowances allocated free of charge to installations that are not electricity generators in each year over the period from 2013 to 2020 without application of the factors referred to in Annex VI with the annual amount of allowances that is calculated in accordance with Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC for installations that are not electricity generator or new entrants, taking into account the relevant share of the annual Union-wide total quantity, as determined pursuant to Article 9 of that Directive, and the relevant amount of emissions which are only included in the Union scheme from 2013 onwards.

Il y a lieu de comparer cette quantité de quotas d’émission gratuits alloués chaque année de la période concernée à la quantité annuelle de quotas calculée conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE pour les installations qui ne sont ni des producteurs d’électricité ni de nouveaux entrants, en tenant compte de la part considérée de la quantité annuelle totale pour l’ensemble de la Communauté, déterminée conformément à l’article 9 de ladite directive, et de la quantité correspondante d’émissions qui ne sont intégrées dans le système d’échange de l’Union qu’à partir de 2013.
This amount of free emission allowances allocated in each year of the period should be compared with the annual amount of allowances that is calculated in accordance with Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC for installations that are not electricity generator or new entrants, taking into account the relevant share of the annual Community-wide total quantity, as determined pursuant to Article 9 of that Directive, and the relevant amount of emissions that are only included in the Union scheme from 2013 onwards.

Comme cette quantité décroissante de quotas pour l’ensemble de l’Union est prise en compte pour déterminer la quantité annuelle maximale de quotas conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE, il convient que tous les quotas d’émission gratuits alloués sur la base de la présente décision aux installations non couvertes par cette quantité annuelle maximale visée à l’article 10 bis, paragraphe 5, soient eux aussi adaptés de manière linéaire comme la quantité de quotas pour l’ensemble de l’Union, en utilisant 2013 comme année de référence.
As this decreasing Union-wide quantity is taken into account for determining the maximum annual amount of allowances pursuant to Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC, all free emission allowances allocated on the basis of this Decision to installations not covered by this maximum annual amount referred to in Article 10a(5) should be adjusted in the same linear manner as the Union-wide quantity of allowances, using the year 2013 as a reference.

de sucre excédentaire, d'isoglucose excédentaire et de sirop d'inuline excédentaire produites au cours d'une campagne de commercialisation, à l'exception des quantités exportées vers les pays tiers dans les limites des accords conclus en conformité avec l'article 300 du traité, ou reportées sur la campagne de commercialisation suivante, au compte de la production de cette campagne, et stockées conformément à l'article 14, des quantités visées à l'article 12, point c), et des quantités dont l'exportation sera possible, visées à l'article 12, point c bis) ;
(a) surplus sugar, surplus isoglucose and surplus inuline syrup produced during any marketing year, except quantities exported to third countries within the limits of the agreements concluded pursuant to Article 300 of the Treaty, carried forward to the quota production of the following marketing year and stored in accordance with Article 14, referred to in Article 12(c), or the quantities whose export is permitted as indicated in Article 12(ca) ;

(a) de sucre excédentaire, d’isoglucose excédentaire et de sirop d’inuline excédentaire produites au cours d’une campagne de commercialisation, à l’exception des quantités exportées vers les pays tiers dans les limites des accords conclus en conformité avec l’article 300 du traité, ou reportées sur la campagne de commercialisation suivante, au compte de la production de cette campagne, et stockées conformément à l’article 14 et des quantités visées à l’article 12, point c), et des quantités dont l'exportation sera possible, visées à l'article 12, point c bis);
(a) surplus sugar, surplus isoglucose and surplus inuline syrup produced during any marketing year, except quantities exported to third countries within the limits of the agreements concluded pursuant to Article 300 of the Treaty, or carried forward to the quota production of the following marketing year and stored in accordance with Article 14 or quantities referred to in Article 12(c), and the quantities whose export is permitted as indicated in Article 12(ca);

Si, au cours d'une campagne de commercialisation, la quantité de fourrages séchés pour laquelle une aide est demandée au titre de l'article 4, paragraphe 2, dépasse la quantité maximale garantie visée à l'article 5, paragraphe 1, l'aide à verser au cours de cette campagne est diminuée d'un pourcentage proportionnel au dépassement dans chaque État membre dans lequel la production dépasse la quantité nationale garantie majorée de la part proportionnelle des quantités nationales garanties non couvertes dans d'autres États membres .
Where during a marketing year the volume of dried fodder for which aid as provided for in Article 4(2) is claimed exceeds the guaranteed maximum quantity set out in Article 5(1), the aid to be paid in that marketing year shall be reduced by a percentage proportionate to that excess in each Member State in which production exceeds the guaranteed national quantity increased by a proportionate share of the guaranteed national quantities which other Member States fail to achieve.

Si, au cours d'une campagne de commercialisation, la quantité de fourrages séchés pour laquelle une aide est demandée au titre de l'article 4, paragraphe 2, dépasse la quantité maximale garantie visée à l'article 5, paragraphe 1, l'aide à verser au cours de cette campagne est diminuée d'un pourcentage proportionnel au dépassement dans chaque État membre dans lequel la production dépasse la quantité nationale garantie majorée de la part proportionnelle des quantités nationales garanties non couvertes dans d'autres États membres.
Where during a marketing year the volume of dried fodder for which aid as provided for in Article 4(2) is claimed exceeds the guaranteed maximum quantity set out in Article 5(1), the aid to be paid in that marketing year shall be reduced by a percentage proportionate to that excess in each Member State in which production exceeds the guaranteed national quantity increased by a proportionate share of the guaranteed national quantities which other Member States have failed to achieve.

3. Pour chaque producteur, la quantité totale produite est égale à celle résultant de la somme des quantités des vins visés à l'article 53 paragraphe 1 et figurant dans la déclaration de production visée à l'article 18 du règlement (CE) no 1493/1999 et des quantités inscrites dans le registre visé à l'article 70 de ce même règlement et obtenues par lui-même, après la date de présentation de la déclaration de production, à partir de raisins, ou de moûts issus de raisins des variétés visées à l'article 28 du règlement (CE) no 1493/1999, qui figurent dans cette déclaration.
3. The total quantity produced by each producer shall be the aggregate of the quantities of wine covered by Article 53 paragraph 1 and stated in the production declaration referred to in Article 18 of Regulation (EC) No 1493/1999 and the quantities entered in the register provided for in Article 70 of that Regulation and obtained by the producer after the date of submission of the production declaration from grapes, or must produced from grapes, of the varieties referred to in Article 28 of that Regulation and appearing in that declaration.