Vertaling van "quantité d'articles sortie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

quantité d'articles sortie
issued quantity inventory

quantité d'articles produits par opération
operation quantity completed

quantité d'articles réusinés par opération
operation quantity reworked

variation admise de la quantité d'articles
permissible variation from ordered quantity

Produire les rapports sur les quantités d'articles MultiOrganisation
MultiOrg Item Quantities Report

produire les rapports sur les quantités minimales et maximales d'articles
item min-max quantities report

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Il est interdit aux navires de pêche ne détenant pas d'autorisation de pêche en vertu du présent article de pêcher des espèces d'eau profonde en quantité supérieure à 100 kilogrammes par sortie de pêche.
5. Fishing vessels not holding any fishing authorisation under this Article shall be prohibited from fishing for deep-sea species in excess of 100 kg in each fishing trip.

189 (1) Si un inspecteur trouve que la quantité d’un article en magasin est moindre que celle qui, ajoutée à la quantité légitimement prise pour être employée et dont il est rendu compte, équivaudrait à la quantité totale de cet article introduit dans la manufacture, le fabricant entrepositaire doit immédiatement payer le montant des droits auxquels aurait été soumise la quantité manquante, si elle eût été déclarée pour la consommation à la sortie d’un entrepôt régulier; les droits ainsi perçus sont réputés des droits d’accise, et ils sont perçus et il en est rendu compte à ce titre.
189 (1) Where at any time the quantity of any dutiable article found by an inspector in stock is less than the quantity that, with the quantity lawfully taken for use and accounted for, would be equivalent to the whole quantity of that article taken into the manufactory, the bonded manufacturer shall forthwith pay the amount of duty for which the quantity so deficient would have been liable if entered for consumption from a regular bonding warehouse, and the duty so collected shall be held to be a duty of excise and shall be collected and accounted for as such.

(3) Ce calcul peut être basé sur toute preuve digne de foi concernant la quantité des matières introduites dans l’établissement sujet à l’accise, ou sur la quantité des articles fabriqués et qui en sont sortis, ou sur la quantité ou force des articles employés dans la fabrication.
(3) The computation described in this section may be based on any reliable evidence respecting the quantity of material brought into the premises subject to excise, the quantity of the manufactured article removed therefrom or the quantity or strength of any articles used in any of the processes of manufacture.

a) 20 000 kg ou moins d’une quantité nette d’explosifs ne soient chargés ou déchargés par la conduite d’un seul véhicule qui est exploité en vertu d’un permis pour le transport d’explosifs délivré en vertu de l’article 52 du Règlement sur les explosifs directement à bord d’un bâtiment roulier de charge immédiatement avant le départ ou immédiatement à terre après l’arrivée du véhicule, selon la méthode du premier entré, premier sorti, et que les conditions prévues à l’article 65 de ce Règlement ne soient respectées;
(a) not more than 20 000 kg, net explosives quantity, are loaded or unloaded by driving a single vehicle that is being operated under an Explosives Transportation Permit issued under section 52 of the Explosives Regulations directly aboard a ro-ro cargo vessel immediately before departing or ashore immediately after arrival on a last-on, first-off basis, and the conditions set out in section 65 of those Regulations are met; or

191. Il ne peut être sorti de l’entrepôt, pour la consommation, par une seule et même déclaration, aucune quantité d’articles, fabriqués en entrepôt, moindre que celle qui serait soumise à un droit de vingt dollars.
191. No less quantity of goods manufactured in bond shall be ex-warehoused for consumption by one entry than would be liable to a duty of twenty dollars.

TSORTIE, j= quantité de CO transférée en dehors du réseau de transport, par le point de sortie j, déterminée conformément aux articles 40 à 46 et à l’article 49.
TOUT,j= Amount of CO transferred out of the transport network at exit point j, determined in accordance with Articles 40 to 46 and Article 49.

TSORTIE, j = quantité de CO transférée en dehors du réseau de transport, par le point de sortie j, déterminée conformément aux articles 40 à 46 et à l’article 49.
TOUT,j = Amount of CO transferred out of the transport network at exit point j, determined in accordance with Articles 40 to 46 and Article 49.

2. Il est interdit à tout navire de pêche qui ne détient pas un permis de pêche spécial de pêcher ou de conserver à bord la moindre quantité d'anchois lors d'une sortie de pêche au cours de laquelle il a été présent dans la sous-zone CIEM visée à l'article 2.
2. It shall be prohibited for any fishing vessel not holding a special fishing permit to fish for, or retain on board, any quantity of anchovy while the vessel is engaged on a fishing trip that has included the presence of that vessel in the ICES Subarea mentioned in Article 2.

2. Il est interdit à tout navire de pêche qui ne détient pas l'autorisation de pêche de pêcher ou de conserver à bord la moindre quantité de chinchard occidental lors d'une sortie de pêche au cours de laquelle il a été présent dans une des divisions CIEM visées à l'article 2.
2. It shall be prohibited for any fishing vessel not holding a fishing authorisation to fish for, or retain on board, any quantity of horse mackerel while the vessel is engaged on a fishing trip that has included the presence of that vessel in one of the ICES Divisions mentioned in Article 2.

2. Il est interdit à tout navire de pêche qui ne détient pas le permis de pêche visé au paragraphe 1 de pêcher ou de conserver à bord la moindre quantité de chinchard occidental lors d'une sortie de pêche au cours de laquelle il a été présent dans une des divisions CIEM visées à l’article 2.
2. It shall be prohibited for any fishing vessel not holding a fishing permit as referred to in paragraph 1 to fish for, or retain on board, any quantity of horse mackerel while the vessel is engaged on a fishing trip that has included the presence of that vessel in one of the ICES Divisions mentioned in Article 2.