Traduction de «quant à l'utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

concourant quant au résultat [ concordant quant au résultat | au même effet quant à la conclusion | qui a souscrit au résultat | qui a souscrit à la conclusion ]
concurring in the result

contingent à l'exportation ne comportant pas de restrictions quant à l'utilisation finale
open-end export quota

Les aîné-e-s diffèrent beaucoup quant à leur utilisation des soins de santé
Seniors are different in the pattern of health services they receive

conjointement avec, à l'occasion de | relatif à, quant à, en vue de
connection (in - with)

compétence matérielle | compétence à raison de la matière | compétence quant à la matière | compétence ratione materiae | compétence d'attribution
material jurisdiction

non valable quant à la forme
formally invalid

renseignements quant à l'itinéraire
routing information

jetable | à usage unique | à jeter après usage | à utilisation unique | uniservice | disposable
disposable | single use | single-use | throwaway

système à énergie totale | système à utilisation intégrale de l'énergie
total energy system | integrated energy supply

réquisition quant au transfert | réquisition quant au transport
requisition on conveyance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. L'autorisation accordée en vertu du paragraphe 1 est limitée quant à la quantité de l'organisme nuisible qui peut être introduit, déplacé, détenu, multiplié ou utilisé et quant à la durée qui sont appropriées pour l'activité concernée.
3. Authorisations granted pursuant to paragraph 1 shall be limited as to the quantity of the pest that can be introduced, moved, held, multiplied or used and the length of time that are adequate for the activity concerned.

Ils accomplissent un formidable travail de communication et de sensibilisation du public et de l'industrie quant aux utilisations appropriées que l'on peut faire du bois.
They do a wonderful job of communicating and educating the public and industry about how wood can be used appropriately.

Quant à utiliser la valise diplomatique pour faire rentrer en contrebande des armes, etc. cela ne devrait pas être permis.
Using the diplomatic bag to smuggle in some kinds of weapons and so on shouldn't be permitted.

Quant à utiliser le fonds de réserve pour garantir les ajustements des acomptes sur livraison, alors que le gouvernement fédéral garantirait le prix initial, nous pensons qu'on pourrait finir par nous verser systématiquement des acomptes sur livraison peu élevés, ce qui nécessiterait des ajustements encore plus fréquents que par le passé.
With respect to using the contingency fund to guarantee adjustments in initial payment, while the federal government will be guaranteeing the initial price, we feel it eventually may result in a pattern of our ending up with low initial payments and a need for more frequent adjustment payments, even more so than we've seen in the past.

Une fois que les présidents de comité sont élus, a-t-on toujours des vice-présidents nommés par les whips, ou bien, quant à utiliser un certain mode de scrutin pour l'élection des présidents, s'appuie-t-on sur le même principe pour la vice-présidence?
Once the committee chairs are elected, will the vice-chairs still be appointed by the whips? If we are going to use a certain voting method to elect chairs, will we do the same for the vice-chairs?

L’objectif de la Commission est d’accroître la transparence et de garantir aux utilisateurs finals une plus grande clarté quant aux utilisations du matériel protégé.
The Commission's objective is to foster transparency and ensure that end-users have greater clarity on uses of protected material.

avant d’établir une relation contractuelle, informe, de manière claire et exhaustive, toute personne désireuse d’utiliser un service de confiance qualifié des conditions précises relatives à l’utilisation de ce service, y compris toute limite quant à son utilisation.
before entering into a contractual relationship, inform, in a clear and comprehensive manner, any person seeking to use a qualified trust service of the precise terms and conditions regarding the use of that service, including any limitations on its use.

Dans un souci de prévisibilité, il convient d’offrir aux exploitants des garanties quant à leur capacité à utiliser, après 2012, à concurrence du niveau qui leur avait été accordé pour la période 2008-2012, les REC et les URE résultant de types de projets qui remplissaient les conditions pour être utilisés dans le cadre du système communautaire pendant la période 2008-2012.
In order to provide predictability, operators should be provided with certainty about the possibility to use after 2012 CERs and ERUs up to the remainder of the level which they were allowed to use in the period from 2008 to 2012, from project types which were eligible for use in the Community scheme during the period from 2008 to 2012.

recherche appliquée à l'échelle européenne, sur une base comparable, quant au mode d'utilisation des nouvelles technologies en ligne par les gens, notamment par les enfants.
Applied Europe-wide research carried out on a comparable basis into the way people, especially children, use new online technologies.

D'une manière générale, on peut dire que la situation diffère sensiblement d'un État membre à l'autre, quant à l'utilisation effective et à l'importance de certaines techniques et quant à l'approche adoptée par les autorités nationales.
In general, it can be said that often the situation differs substantially from one Member State to another, as to the actual use and importance of certain techniques, as well as concerning the approach of national authorities.