Traduction de «qu'à d'autres occasions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Convention relative au passage des membres d'une caisse-maladie de l'un des pays signataires à une caisse-maladie de l'un des autres pays et concernant l'assistance-maladie à l'occasion de séjours temporaires dans l'un des pays susvisés
Convention respecting transfers of insured persons from one sick fund to another and respecting sickness benefit during temporary residence

à l'occasion d'un événement [ à la survenance d'un événement | à l'occasion d'un évènement | à la survenance d'un évènement ]
on the happening of an event

qui peut être modifié à l'occasion [ pouvant être modifié à l'occasion ]
as may be amended from time to time

conjointement avec, à l'occasion de | relatif à, quant à, en vue de
connection (in - with)

caution à l'occasion de perte ou de vol de titres
lost security bond

pertes survenues à l'occasion du transport
transport losses

accident survenu par le fait du travail | accident survenu à l'occasion du travail
accident of employment

Définition: Trouble apparaissant au cours des cinq premières années de la vie, caractérisé par la présence d'anomalies persistantes du mode de relations sociales de l'enfant, associées à des perturbations émotionnelles, et se manifestant à l'occasion de changements dans l'environnement (par exemple par une inquiétude et une hypervigilance, une réduction des interactions sociales avec les autres enfants, une auto- ou une hétéro-agressivité, une tristesse, et, dans certains cas, un retard de croissance). La survenue du syndrome est probablement liée directement à une carence évidente, à des abus ou à des mauvais traitements de la part des parents.
Definition: Starts in the first five years of life and is characterized by persistent abnormalities in the child's pattern of social relationships that are associated with emotional disturbance and are reactive to changes in environmental circumstances (e.g. fearfulness and hypervigilance, poor social interaction with peers, aggression towards self and others, misery, and growth failure in some cases). The syndrome probably occurs as a direct result of severe parental neglect, abuse, or serious mishandling.

Ordonnance du 25 mai 2011 relative à l´addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l´addiction | Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants [ OAStup ]
Ordinance of 25 May 2011 on Narcotics Addition and other Addiction Disorders [ NarcAO ]

possibilité de donner à une personne qui en a besoin plus d'argent qu'à une autre
discretionary trust

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

*un système de remboursement de la TI dans les cas où une voiture d'occasion est vendue dans un autre État membre ou exportée vers un pays tiers. Le mode de calcul de la TI résiduelle à rembourser devrait être identique à celui utilisé pour l'importation de voitures d'occasion en provenance d'autres États membres; et
*a refund system for the RT in cases where a used car is sold to another MS or exported to a third country. The way of calculating the residual RT to refund should be the same as in the case of import of used cars from other Member States.

La Commission considère qu'il serait à la fois plus clair et plus simple d'appliquer un système de remboursement dans tous les cas où une voiture d'occasion est transférée définitivement vers un autre État membre (c'est-à-dire à la fois dans le cas d'un transfert de résidence et lors de la vente d'un véhicule d'occasion dans un autre État membre).
The Commission considers that it would be more clear and simple to apply a refund system in all cases where a used car is transferred permanently to another Member State (i.e. in connection to transfer of residence, and in cases where a used car is sold to another Member State).

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - jl0004 - EN - Prise en compte des condamnations prononcées dans d’autres pays à l’occasion d’une nouvelle procédure pénale
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - jl0004 - EN - Convictions in other countries count in new criminal proceedings

Prise en compte des condamnations prononcées dans d’autres pays à l’occasion d’une nouvelle procédure pénale
Convictions in other countries count in new criminal proceedings

En outre, un débat global pourrait avoir lieu à l’occasion de l’une ou l’autre formation du Conseil où à d’autres occasions, telles que la présentation d’un rapport annuel sur la mise en œuvre d’un programme ou d’un plan d’action.
Moreover, a general debate could take place in one or other formation of the Council on other occasions, such as the presentation of an annual report on the implementation of a programme or an action plan.

2. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, les décisions de condamnation prononcées par un autre État membre peuvent également ne pas être prises en compte lorsque le fait d'avoir fait l'objet d'une condamnation dans un autre État membre a pour conséquence, à l'occasion d'une nouvelle procédure pénale pour des faits différents, un traitement plus défavorable pour la personne que si la condamnation avait été prononcée par une juridiction nationale.
2. Without prejudice to paragraph 1, convictions handed down in another Member State may also be disregarded where the consequence of having been convicted in another Member State on the occasion of new criminal proceedings for different facts is that the person concerned is treated more unfavourably than if the conviction had been handed down by a national court.

2. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, les décisions de condamnation prononcées par un autre État membre peuvent également ne pas être prises en compte lorsque le fait d’avoir fait l’objet d’une condamnation dans un autre État membre a pour conséquence, à l’occasion d’une nouvelle procédure pénale pour des faits différents, un traitement plus défavorable pour la personne que si la condamnation avait été prononcée par une juridiction nationale.
2. Without prejudice to paragraph 1, convictions handed down in another Member State may also be disregarded where the consequence of having been convicted in another Member State on the occasion of new criminal proceedings for different facts is that the person concerned is treated more unfavourably than if the conviction had been handed down by a national court.

Mesdames et Messieurs, fédéraliste de longue date et toujours plus convaincue, par réalisme politique, par amour de l’Europe qui devrait parvenir à se faire forte de ses propres succès afin d’en promouvoir d’autres à tout le moins dans les régions limitrophes, je crois que cette Constitution est une occasion manquée: une occasion manquée et que d’autres subiront.
Ladies and gentlemen, as a longstanding and ever more convinced federalist, for the sake of political realism, for love of the Europe that should be able to draw strength from its own successes to promote other successes, at least in neighbouring countries, I believe that this Constitution is a lost opportunity; an opportunity lost that others will suffer for.

En des occasions comme la présente, où nous pouvons parler de drogue, ce Parlement - surtout à la lumière des résultats catastrophiques de quarante années de politiques antidrogue, de vaines tentatives qui ne sont qu'emplâtre sur une jambe de bois et ne parviennent absolument pas à endiguer le phénomène de la diffusion des drogues illicites mais qui, en revanche, en aggravent les conséquences sociales, sanitaires, humaines - rate l'occasion, avec le rapport Malliori, de dire quelques vérités très simples : que la prohibition a échoué et que, par conséquent, il faut travailler, pas à pas s'il le faut, par exemple pour diviser les marchés, pour éviter que le marché clandestin ne récupère les consommateurs de haschisch, de marijuana - qui ne sont pas des drogues - les induisant à se rapprocher des marchés des autres drogues ; pour observer attentivement les expériences de pièces d'injection, les solutions expérimentées par la Suisse et dans d'autres pays européens ; pour chercher une voie différente de celle de la politique actuelle qui a conduit les pays européens et, en général, les pays qui cherchent en vain à lutter contre la drogue, à continuer à mener une politique antidrogue.
At a time such as this when we have an opportunity to discuss drugs, the Malliori report does not provide Parliament, particularly in the light of the disastrous effects of 40 years of prohibitionist policies and insubstantial endeavours – ‘lightweight’ measures – which have failed miserably to control the spread of illegal drugs and, on the contrary, even exacerbated the social effects and effects on people’s lives and health – does not provide the European Parliament – with the opportunity to state some very simple truths: that prohibitionism has failed and that we therefore need to take steps, even one step at a time, to separate the markets, for example, to prevent the black market attracting consumers of hashish or marijuana, which are not drugs, and inducing them to approach the markets of other drugs. We need to look carefully at the experiments with public injection rooms, at the experiments carried out in Switzerland and other European countries, to find a different path from that of the current policy which has led the European countries, and all the countries striving in vain to combat drugs, to continue with their prohibitionist policies.