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Carénage de demi-vie
Comptabilité d'exercice modifiée
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Dose de traitement modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Four de refonte à arc
Grande refonte
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Ouvrier à la refonte de déchets métalliques
Ouvrier à la refonte de la ferraille
Ouvrière à la refonte de déchets métalliques
Ouvrière à la refonte de la ferraille
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Radoub de mi-durée
Refonte du règlement financier
Refonte à mi-vie

Vertaling van "qu'une refonte modifiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ouvrier à la refonte de déchets métalliques [ ouvrière à la refonte de déchets métalliques | ouvrier à la refonte de la ferraille | ouvrière à la refonte de la ferraille ]

scrap metal remelter


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


refonte à mi-vie [ grande refonte | carénage de demi-vie | radoub de mi-durée ]

mid-life refit [ MLR | midlife refit ]


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée

modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method






refonte du règlement financier

revision of the Financial Regulation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La présente proposition fait partie d'un ensemble comprenant également une proposition de règlement du Conseil relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition du budget de l'Union européenne de la ressource propre fondée sur la taxe sur les transactions financières[5], ainsi qu'une refonte modifiée du règlement du Conseil existant relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles et de la ressource propre fondée sur le RNB[6].

This proposal forms part of a package, which also includes a proposal for a proposal for a Council Regulation concerning the arrangements for making available to the EU budget the own resource based on the financial transaction tax[5] as well as an amended recast of the existing Council Regulation on making available the traditional own resources and the GNI-based own resource[6].


encourager la refonte de la législation afin que celle-ci reste claire et bien structurée même après avoir été modifiée; et

Promote "recast" legislation, so that laws remain clear and well-structured even after being amended; and


La Commission doit de toute urgence mettre en oeuvre le plan d'action qu'elle a établi en vue de moderniser son cadre comptable, qui prévoit l'évolution d'un système de caisse vers une comptabilité d'exercice et d'en tenir compte dans la proposition modifiée de refonte du règlement financier.

The Commission should as a matter of utmost urgency implement the action plan that it has drawn up in order to modernise its accounting framework, which envisages evolving from a cash accounting towards an accrual accounting system and to take it into account in the amended proposal for the recasting of the Financial Regulation.


Par conséquent, les services juridiques du Parlement européen et du Conseil recommandent que la Commission présente une proposition de refonte modifiée intégrant ces modifications.

Consequently, the European Parliament's and the Council's Legal Services recommend that the Commission submit an amended recast proposal incorporating those amendments.


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Étant donné que la directive 2009/14/CE portant modification de la directive 94/19/CE n'a pas été totalement mise en œuvre, les deux directives devraient être codifiées et modifiées au moyen d'une refonte.

Since Directive 2009/14/EC amending Directive 94/19/EC has not been completely implemented, both Directives should be consolidated and amended by means of a recast.


– vu les propositions de réforme de la Commission sur les instruments du régime d'asile européen commun (RAEC), notamment la proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des normes pour l’accueil des demandeurs d’asile (refonte) (COM(2011)0320), ainsi que la proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait du statut conféré par la protection internationale (refonte) (COM(2011)0319), et la proposition de règlement du ...[+++]

– having regard to the Commission’s proposals for reform of the instruments of the common European asylum system (CEAS), particularly the amended proposal for a directive of the European Parliament and of the Council laying down standards for the reception of asylum seekers (recast) (COM(2011)0320), the amended proposal for a directive of the European Parliament and of the Council on common procedures for granting and withdrawing international protection status (recast) (COM(2011)0319), and the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council establishing the criteria and mechanisms for determining the Member State ...[+++]


Si la question des exigences en matière de taux de participation (10 %) et celle des périodes transitoires ne sont pas modifiées dans le projet de rapport de la rapporteure, il est néanmoins indispensable de mettre en évidence le rôle du Parlement européen au moment de l'examen de l'évaluation des incidences de la refonte de la directive par la Commission.

The question of the holding requirements (10%) and that of the transitional periods are not modified in the rapporteur's draft report, nevertheless, it is essential to emphasize the role of the European Parliament at the moment of evaluating the impact assessment of the recast Directive by the Commission.


Celles-ci ont été modifiées et remplacées par la directive 2006/48/CE concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte de la directive 2000/12/CE)[4] et par la directive 2006/49/CE sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte de la directive 93/6/CEE)[5], ci-après dénommée «directive sur les exigences de fonds propres».

These were amended in 2006 and replaced by Directive 2006/48/EC relating to the taking up and pursuit of the business of credit institutions (recast of Directive 2000/12/EC)[4] and Directive 2006/49/EC on the capital adequacy of investment firms and credit institutions (recast of Directive 93/6/EEC)[5], hereafter referred to as the 'Capital Requirements Directive'.


Il s'agit d'une refonte et, dès lors, seules les parties nouvelles peuvent être modifiées.

It is in a recast format so that only the new parts are open for amendment.


sur la proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil sur l’accès aux activités de l’assurance directe et de la réassurance et leur exercice (refonte)

on the amended proposal for a directive of the European Parliament and of the Council on the taking-up and pursuit of the business of Insurance and Reinsurance (recast)


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