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Acheteur de bonne foi
Acheteuse de bonne foi
Acquéresse de bonne foi
Acquéreur de bonne foi
Bonne foi
Bureau International des Brevets
Dépression anxieuse
En bonne foi
L'allocution définitive fait foi
L'allocution prononcée fait foi
L'énoncé fait foi
La version prononcée fait foi
Le discours prononcé fait foi
Le texte parlé fait foi
Pri
Principe de la bonne foi
Projet seulement
Protection de la bonne foi
Règles de la bonne foi
Seul le texte prononcé fait foi
Sous réserve de modifications
Substance devenue impropre à l'utilisation
Sur la bonne foi de
Sur la foi de
Version non définitive
équipement devenu excédentaire
équipement en excédent
équipement excédentaire
équipement rendu excédentaire

Traduction de «qu'une fois devenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
substance devenue impropre à l'utilisation

substance which no longer performs satisfactorily


Bureau International des Brevets (devenu l'IIB)

International Patents Bureau (now International Patent Institute


équipement devenu excédentaire | équipement en excédent | équipement excédentaire | équipement rendu excédentaire

excess equipment


projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]

check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]


Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.

Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.


acquéreur de bonne foi [ acquéresse de bonne foi | acheteur de bonne foi | acheteuse de bonne foi ]

bona fide purchaser [ good faith purchaser | purchaser in good faith | innocent purchaser ]


protection de la bonne foi | principe de la bonne foi | bonne foi | règles de la bonne foi

principle of Good Faith | good faith


sur la foi de [ sur la bonne foi de | en bonne foi ]

in earnest


Tumeur maligne affectant à la fois les canaux biliaires intra- et extra-hépatiques Tumeur maligne des voies biliaires dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C22.0-C24.1

Malignant neoplasm involving both intrahepatic and extrahepatic bile ducts Malignant neoplasm of biliary tract whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C22.0-C24.1


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression ...[+++]

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon les informations fournies par les États-Unis, le nom de l'organisme de contrôle «Department of Plant Industry» est devenu «Clemson University», le nom de l'organisme de contrôle «Indiana Certified Organic LLC» est devenu «Ecocert ICO, LLC», le nom de l'organisme de contrôle «Marin County» est devenu «Marin Organic Certified Agriculture» et le nom de l'organisme de contrôle «OIA North America, LLC» est devenu «Americert International (AI)».

According to information provided by the United States, the name of the control body ‘Department of Plant Industry’ has changed to ‘Clemson University’, the name of the control body ‘Indiana Certified Organic LLC’ has changed to ‘Ecocert ICO, LLC’, the name of the control body ‘Marin County’ has changed to ‘Marin Organic Certified Agriculture’ and the name of the control body ‘OIA North America, LLC’ has changed to ‘Americert International (AI)’.


(Le point b) d'origine est devenu le point c), le point c) d'origine est devenu le point d) et le point d) d'origine est devenu le point e))

(the original point (b) changed to point (c), original point (c) to point (d) and original point (d) to point (e))


Aux fins du présent chapitre, on entend par «dénomination devenue générique», une dénomination de produit vinicole aromatisé qui, bien qu’elle se rapporte au lieu ou à la région où ce produit a été initialement élaboré ou mis sur le marché , est devenue dans l'Union la dénomination commune d’un produit vinicole aromatisé.

For the purposes of this Chapter, a ‘name that has become generic’ means the name of an aromatised wine product which, although relating to the place or the region where this product was originally produced or placed on the market , has become the common name of an aromatised wine product in the Union.


S. considérant que la Chine est devenue le troisième investisseur en Amérique latine et qu'elle est devenue pour certains produits le principal voire le seul marché d'exportation; estimant dès lors que l'Union doit jouer un rôle plus actif, de manière à resserrer ses relations avec les pays latino-américains en matière d'échanges et d'investissement, au sein du système de l'OMC;

S. whereas China has become the third largest investor in Latin America and the main or even the only export market for certain products; whereas, therefore, the EU should play a more active role in order to strengthen its trade and investment relations with Latin American countries within the WTO system;


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S. considérant que la Chine est devenue le troisième investisseur en Amérique latine et qu'elle est devenue pour certains produits le principal voire le seul marché d'exportation; estimant dès lors que l'Union doit jouer un rôle plus actif, de manière à resserrer ses relations avec les pays latino-américains en matière d'échanges et d'investissement, au sein du système de l'OMC;

S. whereas China has become the third largest investor in Latin America and the main or even the only export market for certain products; whereas, therefore, the EU should play a more active role in order to strengthen its trade and investment relations with Latin American countries within the WTO system;


Aux fins du présent chapitre, on entend par «dénomination devenue générique», un nom de vin qui, bien qu'il se rapporte au lieu ou à la région où ce produit a été initialement élaboré ou commercialisé, est devenu dans la Communauté le nom commun d'un vin.

For the purposes of this Chapter, a ‘name that has become generic’ means the name of a wine which, although it relates to the place or the region where this product was originally produced or marketed, has become the common name of a wine in the Community.


l’achat de biens ou de services qui a été facturé au cours de la période du remboursement, à condition que la taxe soit devenue exigible avant ou au moment de la facturation, ou pour lesquels la taxe est devenue exigible au cours de la période du remboursement, à condition que l’achat ait été facturé avant que la taxe ne soit devenue exigible;

the purchase of goods or services which was invoiced during the refund period, provided that the VAT became chargeable before or at the time of the invoicing, or in respect of which the VAT became chargeable during the refund period, provided that the purchase was invoiced before the tax became chargeable;


En raison de cette tension, il est devenu manifeste que le système de gestion des Fonds n'était pas devenu plus simple ou plus rationnel.

Because of this tension, it has become evident that the management system for the Funds has not become simpler or more streamlined.


C’est devenu une chose importante et ce le sera d’autant plus lorsque l’élargissement sera devenu une réalité.

This is important now, and it will be no less important when enlargement is a reality.


La Finlande est devenue membre de l'Union européenne le 01 janvier 1995, date à partir de laquelle sont devenues obligatoires les dispositions de la directive Oiseaux 79/409/CEE et de la directive 94/24/CEE modifiant l'annexe II de la directive 79/409/CEE.

Finland became a member of the European Union on 1 January 1995, from which date the provisions of the birds Directive 79/409/EEC and of Directive 94/24/EEC amending Annex II to Directive 79/409/EEC became mandatory.


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