Vertaling van "qu'un énoncé pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

Énoncé de principe sur le code de pratique concernant la conservation des renseignements sur la santé : énoncé de principe et recommandations
Code of Practice for Safeguarding Health Information: position statement and recommendations

éléments objectifs de l'infraction | éléments objectifs | aspect objectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal objectif
actus reus

Énoncé de politique internationale du Canada [ Énoncé de politique internationale ]
Canada's International Policy Statement [ International Policy Statement ]

éléments subjectifs de l'infraction | éléments subjectifs | aspect subjectif de l'énoncé de fait légal | énoncé de fait légal subjectif | état de fait subjectif
mens rea

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) les paragraphes (2) à (5) ne s’appliquent pas à lui dans la mesure où le faux énoncé pourrait être utilisé par l’autre personne, ou pour son compte, pour l’application de la présente partie;
(a) subsections (2) to (5) do not apply to the employee to the extent that the false statement could be used by or on behalf of the other person for a purpose of this Part; and

a) les paragraphes (2) à (5) ne s’appliquent pas à lui dans la mesure où le faux énoncé pourrait être utilisé par l’autre personne, ou pour son compte, pour l’application de la présente loi;
(a) subsections (2) to (5) do not apply to the employee to the extent that the false statement could be used by or on behalf of the other person for a purpose of this Act; and

J'espère vivement qu'un énoncé pourrait indiquer dans un proche avenir l'attitude générale qu'adoptera le gouvernement fédéral à l'égard de l'énergie nucléaire, mais cet énoncé devrait aussi répondre aux recommandations du rapport et indiquer avec quelles recommandations le gouvernement est d'accord et avec lesquelles il ne l'est pas et pour quelles raisons.
I would hope very much that a statement could be made stating in fairly broad and general terms how the federal government looks at nuclear power in the immediate future, but that the statement would also be the response to the recommendations in this report and would say, “Yes, we agree with these things” or “No, we do not agree with these recommendations, for the following reasons”.

Le rapport contient un résumé de l'incidence des mesures prévues par la présente directive et une évaluation des progrès accomplis sur la voie de la réalisation de ses objectifs, y compris en ce qui concerne la question de savoir si, et selon quelles modalités, la directive pourrait contribuer davantage à la réalisation d'objectifs en matière de haut débit plus ambitieux que ceux énoncés dans la stratégie numérique .
The report shall include a summary of the impact of the measures provided by this Directive and an assessment of the progress towards achieving its objectives, including whether and how the Directive could further contribute to achieving more ambitious broadband targets than those set out in the Digital Agenda.

Le matériel électrique devrait être considéré comme non conforme aux objectifs de sécurité énoncés dans la présente directive uniquement dans des conditions d'utilisation qui peuvent être raisonnablement prévues, c'est-à-dire lorsqu'une telle utilisation pourrait découler d'un comportement humain licite et aisément prévisible.
Electrical equipment should be considered as non-compliant with the safety objectives laid down in this Directive only under conditions of use which can be reasonably foreseen, that is when such use could result from lawful and readily predictable human behaviour.

46. estime que la clause de non-responsabilité actuelle qui énonce que l'analyse d'impact de la Commission «n'engage que les services de la Commission qui ont participé à son élaboration et ne préjuge pas de la forme finale de la décision qui pourrait être prise par la Commission» met en exergue une faiblesse importante du système existant;
46. Believes that the current disclaimer which states that the Commission’s impact assessment ‘only commits the Commission’s services involved in its preparation and does not prejudge the final form of any decision to be taken by the Commission’ highlights an important weakness in the existing system;

45. estime que la clause de non-responsabilité actuelle qui énonce que l'analyse d'impact de la Commission "n'engage que les services de la Commission qui ont participé à son élaboration et ne préjuge pas de la forme finale de la décision qui pourrait être prise par la Commission" met en exergue une faiblesse importante du système existant;
45. Believes that the current disclaimer which states that the Commission’s impact assessment ‘only commits the Commission’s services involved in its preparation and does not prejudge the final form of any decision to be taken by the Commission’ highlights an important weakness in the existing system;

Une approche purement nationale de questions aussi importantes, y compris des enjeux socio-économiques, entraîne un risque d'utilisation inefficace des ressources, d'exportation des problèmes vers d'autres pays d'Europe et d'ailleurs et d'accentuation des tensions sociales, économiques et politiques, qui pourrait peser directement sur les objectifs des traités relatifs aux valeurs, notamment ceux énoncés au son titre I du traité sur l'Union européenne.
Addressing such critical issues, including socio-economic challenges, only at national level, carries the danger of inefficient use of resources, externalisation of problems to other European and non-European countries and the accentuation of social, economic and political tensions that may directly affect the aims of the Treaties regarding its values, in particular Title I of the Treaty on European Union.

Si les exigences ne sont pas inférieures et s'il n'y a pas d'autres raisons, secrètes ou techniques, qui en empêcheraient le dépôt, cet énoncé pourrait-il être déposé ou mis à la disposition de ceux d'entre nous que la question intéresse?
If the statement of requirement does not go below that standard and there is no other technical, secret reason why it should not be tabled, could it be tabled or could a copy be made available to those of us who are interested?

Cet énoncé pourrait s'appliquer à l'échelle mondiale, et on pourrait dire que chaque pays est responsable de son propre réseau hydrographique.
This declaration could be applied internationally, and it could be said that every country is responsible for its own water system.