Vertaling van "qu'un dispositif cohérent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

2. cohérence externe | 3. cohérence de groupe | l. cohérence d'équipe
inter-indexer consistency

biométrie par interférométrie à cohérence partielle
Optical biometry

tomographie par cohérence optique de la région oculaire
Optical coherence tomography of eye region

cohérence d'un sématème | cohérence d'une modulation
modulation coherence

système cohérent | système cohérent d'unités
coherent system

cohérent | avec cohérence
coherent | coherently

Couche de cohérence des données de l'ICDG [ CCDI | Couche de cohérence des données de l'Infrastructure canadienne de données géospatiales ]
CGDI Data Alignment Layer [ Canadian Geospatial Data Infrastructure Data Alignment Layer ]

dispositif d’aide à l’ouverture de conteneurs
Container opening aid

longueur de cohérence
coherence length

cohérence
consistency

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. Telles sont les raisons pour lesquelles la Commission propose un dispositif cohérent et complet en deux volets: le «tableau de bord Plus» pour le suivi de la mise en œuvre et le mécanisme d’évaluation proposé dans la présente communication.
6. This is the rationale for the Commission to propose a coherent and comprehensive package built around two pillars: the "Scoreboard plus" for monitoring implementation and the evaluation mechanism proposed in this Communication.

À cette fin, le programme devrait mettre en place un dispositif cohérent d'aide en faveur des différents secteurs culturels et créatifs revêtant la forme d'un système de subventions assorti d'un instrument financier.
To that end, the Programme should establish a coherent support structure for the different cultural and creative sectors consisting of a grants system complemented by a financial instrument.

Alors que les banques des États membres ne participant pas au MSU relèvent d'un ensemble cohérent de dispositifs de surveillance, de résolution et de soutien financier au niveau national, celles des États membres participant au MSU relèvent d'un système de l'Union pour leur surveillance, mais de dispositifs nationaux pour la résolution et les soutiens financiers.
Whilst banks in Member States remaining outside the SSM are subject to supervision, resolution and financial backstop arrangements which are aligned at national level, banks in Member States participating in the SSM are subject to Union arrangements for supervision and national arrangements for resolution and financial backstops.

2. Les États membres veillent à assurer la cohérence et la continuité entre les dispositifs de préparation aux situations et aux interventions d'urgence sur site requis par le cadre national et d'autres dispositifs de préparation aux situations et aux interventions d'urgence requis en application de la directive 2013/59/Euratom».
2. Member States shall ensure that there is consistency and continuity between the on-site emergency preparedness and response arrangements required by the national framework and other emergency preparedness and response arrangements required under Directive 2013/59/Euratom’.

4. Les autorités compétentes n'accordent l'agrément que si, compte tenu de la nécessité de garantir une gestion saine et prudente de l'établissement de paiement, celui-ci dispose pour son activité de prestation de services de paiement d'un solide dispositif de gouvernement d'entreprise, comprenant notamment une structure organisationnelle claire avec un partage des responsabilités qui soit bien défini, transparent et cohérent, des procédures efficaces de détection, de gestion, de contrôle et de déclaration des risques auquel il est ou pourrait être exposé et des mécanismes adéquats de contrôle interne, y compris des procédures administratives et comptables saines; ce dispositif, ces procédures et ces mécanismes sont exhaustifs et adaptés à la nature, à l'échelle et à la complexité des services de paiement fournis par l'établissement de paiement.
4. The competent authorities shall grant an authorisation only if, taking into account the need to ensure the sound and prudent management of a payment institution, the payment institution has robust governance arrangements for its payment services business, which include a clear organisational structure with well-defined, transparent and consistent lines of responsibility, effective procedures to identify, manage, monitor and report the risks to which it is or might be exposed, and adequate internal control mechanisms, including sound administrative and accounting procedures; those arrangements, procedures and mechanisms shall be comprehensive and proportionate to the nature, scale and complexity of the payment services provided by the payment institution.

En 1999, ces dispositions dispersées dans 12 règlements du Conseil ont été harmonisées et remplacées par un dispositif cohérent regroupé en deux règlements régissant respectivement la promotion dans les pays tiers et la promotion sur le marché intérieur.
In 1999 these provisions, presented in 12 different Council Regulations, were harmonised and replaced by a coherent policy organised under two regulations, one for promotion in third countries and one for promotion on the internal market.

Cet article a pour objet de garantir que les victimes reçoivent un traitement personnalisé et qu'un dispositif cohérent soit mis en place pour identifier les victimes vulnérables qui peuvent devoir faire l'objet de mesures spéciales pendant la procédure pénale.
The purpose of this Article is to ensure that victims are treated in an individual manner and that a consistent mechanism is established to identify vulnerable victims who may require special measures during criminal proceedings.

Les initiatives proposées dans ces trois domaines prioritaires constituent un dispositif cohérent destiné à atteindre un objectif commun : placer le développement humain et la société civile au coeur de la relation entre les deux régions en cause.
The proposed initiatives in those three priority areas form a coherent package designed to meet a common objective : to place human development and the civil society at the heart of the relationship between the two regions.