Vertaling van "qu'ils soient identiques " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos
Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»
Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»

titre avec flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation | TAC flux identiques
pass-through security | pass-through

titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux
pass-through security | pass-through

à condition que le montant et l'intensité des aides soient justifiés
provided that the amount and intensity of the aids are justified

accepter une distinction honorifique, une décoration, une faveur, un don, une rémunération de quelque nature qu'ils soient
accept any honour, decoration, favour gift or payment of any kind whatever, to

Demande d'un organisme de services publics désirant que ses succursales et divisions soient réputées être des personnes distinctes au titre de petit fournisseur
Application for Public Service Bodies to have Branches/Divisions Deemed to be Separate Persons for Small Supplier Status

Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles
Application by a Public Service Body to have Branches or Divisions Designated as Eligible Small Supplier Divisions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels il est utilisé soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'Union et que l'usage de ce signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque de l'Union européenne ou leur porte préjudice.
the sign is identical with, or similar to, the EU trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar to or not similar to those for which the EU trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Union and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the EU trade mark.

Une des premières positions de négociation est de faire en sorte que ces règles soient précises et qu'elles soient identiques et équitables pour tout le monde.
One of the first negotiating positions is to ensure that the rules are precise and that they are the same and fair for everyone.

M. Steven Stinson: Eh bien, je pense que nous devons examiner les droits accordés aux investisseurs étrangers pour faire en sorte que les investisseurs nationaux puissent avoir recours de la même façon à des procédures qui, en pratique, soient identiques, et qu'ils ne soient pas désavantagés à cause de cela.
Mr. Steven Stinson: Well, I think we need to look at the rights accorded to foreign investors to ensure that domestic investors have similar access to processes that in effect are the same, and to ensure that they are not disadvantaged because of it.

Quand elle n'accueille pas de réunion, cette salle peut également servir de salle de lecture supplémentaire dédiée à la consultation individuelle; l'UIC peut, dans des cas exceptionnels, autoriser la consultation des informations classifiées par plus d'une personne autorisée, sous réserve que le niveau d'habilitation et le besoin d'en prendre connaissance soient identiques pour l'ensemble des personnes présentes dans la pièce.
When not used for meetings, the meeting room may also be used as an additional reading room for individual consultation. In exceptional cases, the CIU may allow more than one authorised person to consult classified information, as long as the level of clearance and the need to know is the same for all persons in the room.

M. Flood, qui était le président à l'époque, suggère que le conseil a recommandé à Transports Canada que Marine Atlantique achète quatre navires, que trois navires soient identiques, de 175 mètres de longueur et qu'il soit exigé que ces navires soient livrés dans les délais impartis.
Mr. Flood, who was the president at the time, suggests that the board make a recommendation to Transport Canada that Marine Atlantic acquire four vessels, that three vessels be identical, 175 metres in length, and that these vessels be requested immediately for on-time delivery.

c)ce signe est identique ou similaire à la marque de l'Union européenne, indépendamment du fait que les produits ou services pour lesquels il est utilisé soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque de l'Union européenne est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans l'Union et que l'usage de ce signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque de l'Union européenne ou leur porte préjudice.
(c)the sign is identical with, or similar to, the EU trade mark irrespective of whether it is used in relation to goods or services which are identical with, similar to or not similar to those for which the EU trade mark is registered, where the latter has a reputation in the Union and where use of that sign without due cause takes unfair advantage of, or is detrimental to, the distinctive character or the repute of the EU trade mark.

Il convient, dès lors, pour assurer le bon fonctionnement du marché intérieur, d'harmoniser les législations des États membres de manière à ce que les durées de protection soient identiques dans toute la Communauté.
Therefore, with a view to the smooth operation of the internal market, the laws of the Member States should be harmonised so as to make terms of protection identical throughout the Community.

Interopérabilité: l'interopérabilité désigne le fait que plusieurs systèmes, qu'ils soient identiques ou radicalement différents, puissent communiquer sans ambiguïté et travailler ensemble.
Interoperability: interoperability means that several systems, whether they are identical or radically different, can communicate without ambiguity and work together.

Il ne porterait pas atteinte à la dignité des personnes en cause, en autant que toutes les précautions soient prises afin que les droits, les avantages et les obligations de ces personnes soient identiques à ceux du mariage.
It would not affect the dignity of the individuals, provided care is taken that within the establishment of such a third order that the rights, benefits and obligations to be enjoyed by those persons are identical to those of marriage.

Il faut que les volumes soient élevés, que le style et le fini soient identiques.
It has to be high volumes and similar style and finish.