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Coût réel
Coût réellement engagé
Coûts réels
Indemnisation pour les frais réellement engagés
La présente décision entre en vigueur le
Route réellement suivie
TMG
Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Traduction de «qu'ils aient réellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


La présente décision entre en vigueur le […], pour autant que toutes les notifications prévues à l'article 103, paragraphe 1, de l'accord EEE aient été faites au Comité mixte de l'EEE.

This Decision shall enter into force on [...], provided that all the notifications under Article 103(1) of the EEA Agreement have been made to the EEA Joint Committee.


Matériel minimum requis pour que les bandes aient accès au Registre

Minimum Hardware Requirements for Band Access


Étapes requises pour que les bandes aient accès au SII

Steps Required to Give a Band Access to the IRS


conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)

custody


indemnisation pour les frais réellement engagés

compensation for positive outlays


coût réel | coût réellement engagé | coûts réels

actual cost | real cost | actual costs




Une victoire sans esprit sportif, est-ce réellement une victoire?

If you didn't win it fair, did your really win it all?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Parmi les autres grandes priorités à traiter de toute urgence, on peut citer le développement des capacités de la société civile, le besoin de transformer les structures de coordination formelles en véritables mécanismes de coordination et de coopération auxquels participeront toutes les parties prenantes, et l'intensification de la lutte contre les discriminations, la ségrégation et l'antitziganisme, pour que les Roms aient réellement un accès égal à l'éducation, à l'emploi, à la santé et au logement.

Further key priorities to be urgently addressed include the capacity building of civil society, the need to turn formal coordination structures into effective coordination and cooperation mechanisms with full involvement of all stakeholders, and stepping up the fight against discrimination, segregation and anti-Gypsyism to ensure effective equal access for Roma to education, employment, health and housing.


Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte adopté conformément au paragraphe 1 bis du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non».

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the act adopted pursuant to paragraph 1a of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred’.


Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte d'exécution adopté conformément au paragraphe 2 du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non.

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the implementing act adopted pursuant to paragraph 2 of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred.


Les pouvoirs publics de l’Union européenne doivent s’assurer que les porteurs de nouveaux modèles économiques réellement durables aient un accès au financement dans leurs premières phases de développement et dans la suite de celui-ci.

The public authorities of the EU must ensure that the developers of new genuinely sustainable economic models have access to finance during the initial phases of development and as they continue to grow.


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La façon la plus élégante de veiller à ce que tous les navires faisant escale dans un port ou dans un lieu d'ancrage de l'Union européenne aient réellement établi un inventaire selon les dispositions de l'article 5 modifié, consiste à ajouter le certificat d'inventaire à la liste des certificats et documents qui doivent être contrôlés au minimum par chaque inspecteur conformément à la directive relative au contrôle par l'État du port, en cas d'inspection.

The most elegant way to ensure that all ships calling at an EU port or anchorage effectively have established an inventory as required by Article 5 as amended is by adding the certificate on the inventory to the list of certificates and documents that are to be checked as a minimum by every inspector pursuant to the Directive on port state control in case of an inspection.


8. déplore que ni la Commission, ni l'Union européenne ni le Conseil ACP n'aient réellement consulté les acteurs non étatiques au cours des mois précédant la signature de l'Accord de Cotonou révisé et veillé à ce qu'il soit tenu compte de leur avis; invite l'Union européenne et les autorités ACP à lancer un débat sur l'avenir des relations ACP-UE après 2020 et à associer à ce processus les acteurs non étatiques;

8. Regrets that the Commission, the EU and the ACP Council did not effectively consult non-state actors in the months preceding the signature of the Revised Cotonou Agreement and ensure their views would be taken into account; calls on the EU and ACP authorities to launch a debate on the future of ACP-EU relations post-2020 and to involve non-state actors in that process;


23. note néanmoins ne pas avoir eu connaissance à ce jour de documents ou de déclarations justifiant une telle affirmation; est dès lors dans l'obligation de mettre en doute que ces actions aient réellement été menées à bien et qu'elles aient contribué à la mise en œuvre du plan d'action;

23. Points out nevertheless that so far it has been unaware of supporting documents or statements justifying such a declaration; is forced therefore to seriously question whether these measures have been completed and whether they have been implemented or have had an impact on the progress of the implementation of the Action Plan;


Ce phénomène est renforcé par les termes du congé de maternité dans de nombreux États membres, qui précisent que les femmes doivent prendre le congé. Il est nécessaire d'indemniser les femmes pour cette perte de carrière de manière à ce qu'elles aient réellement le choix d'avoir des enfants sans craindre d'éventuels inconvénients financiers.

This fact is compounded by the design of the terms of maternity leave in many Member States, which stipulate that women have to take the break; stresses the necessity to compensate women for that loss of career to provide them with a real choice to have children without fearing possible financial disadvantages.


2. L’exonération est également accordée dans les conditions mentionnées au paragraphe 1 en cas d’introduction de biens vers la résidence normale ou vers une autre résidence secondaire à la suite de l’abandon d’une résidence secondaire, à la condition que les biens en question aient été réellement en la possession de l’intéressé et affectés à l’usage de celui-ci avant l’établissement d’une seconde résidence.

2. The exemption shall also be granted, subject to the conditions mentioned in paragraph 1, where, following the relinquishment of a secondary residence, property is introduced to the normal residence or to another secondary residence, provided that the property in question has actually been in the possession of the person concerned, and that he has had the use of it, before establishment of a second residence.


Cet appel à candidatures est largement diffusé dans l'Union, afin que toutes les personnes intéressées aient réellement la possibilité de soumettre leur candidature.

The call for candidates shall be widely published in the Union, allowing all interested parties a real chance to submit their candidacy.




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Date index: 2021-04-21
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